Procès Verbal - compterendu 2007 02 23

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Procès Verbal - compterendu 2007 02 23 Document publié le Vendredi 23 février 2007 par la commune de Saint-Lyé. Lien du pdf (Procès Verbal - compterendu 2007 02 23)Thèmes du document : Budget, Transports, Banque, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENREDI 23 FEVRIER 2007

Etaient présents, sous la présidence du Maire, Marcel Spilmann, : Mesdames et Messieurs François Noblot, Christine Robillard, Jean-Paul Fauconnet, Jean-Philippe Hass, Françoise Nida, Clément Continant, Denis Petitet, Guy Doussot, Michel Dupas, Robert Cohen, Anita Pinet, Martine Dehan, Anne-Marie Frère, Nancy Molières, Didier Soullez,

Etaient absents excusés :

Jacky Cadot donne pouvoir à Marcel Spilmann

Gilles Beugnot donne pouvoir à Guy Doussot

Geneviève Muller donne pouvoir à Françoise Nida

Benoît Pêcheux donne pouvoir à Anita Pinet

Mickaël Vuibert donne pouvoir à Jean-Paul Fauconnet

Nicolas Mennetrier donne pouvoir à Anne-Marie Frère

Régis Lutel donne pouvoir à Nancy Molières

Secrétaire de séance : Martine Dehan

Le conseil municipal adopte à l’unanimité le procès-verbal de la réunion du 30 janvier 2007. Le Maire informe le conseil municipal que le rapport sur le vote du compte administratif 2006 est retiré de l’ordre du jour, dans la mesure où le compte de gestion de Mme Le Percepteur n’est pas prêt. Il sera soumis à la prochaine réunion.

Il est ensuite passé à l’ordre du jour, qui comporte un rapport unique consacré à la présentation du vote du budget primitif 2007, présenté par Robert Cohen et Christine Robillard.

Le conseil municipal adopte (20 voix pour – 3 abstentions) le projet de budget 2007, après avis favorable de la commission de finances réunie le 20 février dernier. Le budget primitif est ainsi arrêté à la somme de 1 494 100 € pour la section de fonctionnement, et à la somme de 1 682 910 € pour la section d’investissement qui comprend entre autres, la poursuite des travaux sur le CD 15, une réserve pour transactions foncières, la 2ème tranche de la zone artisanale du Pilaout, la réfection des terrains de foot, une première tranche de reprise des concessions au cimetière ainsi que l’aménagement d’une stelle pour les soldats, l’acquisition de différents matériels et mobiliers pour les besoins des services, des plantations de peupliers.

Par ailleurs, le conseil municipal vote à l’unanimité les taux des quatre taxes, qui subissent une augmentation de 2.6 %, soit comme tous les ans, le taux d’inflation + 1 point.

A propos du vote du budget, Mr Soullez s’inquiète du taux d’endettement de la commune : Christine Robillard le rassure en précisant qu’il est bien en dessous des communes de même importance. Il apprécie par ailleurs l’effort de la commune de se rapprocher des écoles : il note que le problème du taux de dédoublement des classes d’étude surveillée sera revu pour la rentrée scolaire, et insiste sur les conséquences qu’aurait une telle décision sur la qualité du travail apportée aux enfants.

Il note enfin que le budget comportent des projets qui l’intéressent, et attend donc de voir les études correspondantes.INFORMATIONS DIVERSES

le maire donne les informations suivantes au conseil municipal :

- 7 mars : réunion de la CDEC pour le dossier Intermarché – le maire de la commune d’implantation est convié et il s’y rendra

- la commission chargée d’examiner les demandes de subventions aux associations se réunira le 27 février et les subventions seront proposées au vote du prochain conseil

- Jacky Cadot organise une réunion le 15 mars avec les associations sportives et les membres du conseil pour préparer la fête du sport

QUESTIONS DIVERSES

Didier Soullez demande la suite réservé à la création d’un club de boxe : le maire précise qu’elle est en cours, et que le club devrait être rattaché à l’ESC Melda – les cours auraient lieu à la salle socio, et pour démarrer, le stade troyen prêterait du matériel

Clément Continant informe le conseil qu’il a connaissance d’une création d’un club échecs pour les jeunes – le maire répond que la personne est invitée à se mettre en rapport avec le directeur du club ado, pour régler le problème des locaux

Robert Cohen s’interroge sur le devenir du projet de giratoire sur la RN 19 pour accéder à la zone artisanale de l’Etang - le Maire répond qu’il n’a pas d’informations à ce sujet pour l’instant – il doit rencontrer très prochainement la SEDA pour faire le point du dossier et le relancer

Didier Soullez évoque de nouveau le recrutement des sapeurs pompiers – le maire l’informe que le corps des sapeurs pompiers vient d’accueillir une nouvelle recrue en la personne de Melle Céline Lutel – Mr Soullez réaffirme la volonté d’aider les pompiers au recrutement de nouveaux membres

Martine Dehan

- signale un dépôt sauvage de matériaux de construction prés du trou à pêche loué à Mr Léotier, sur la route de St Benoit Sur Seine : le maire va demander au policier de se rendre sur place et tenter de trouver le responsable

- fait état de difficultés de circulation sur l’allée du château (station de lavage), et de la gêne occasionné par le stationnement des camions : le maire demande au policier de lui faire une proposition pour régler ce problème

Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 22 h

Le Maire,

Marcel SPILMANN