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Arrêté - ALPES TOUR ISERE 2026
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Arrêté - 2026T084 Alpes Isere Tour
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 21 093 Alpes Isere Tour
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 21 093 Alpes Isere Tour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 11/05/2021 Reçu en préfecture le 11/05/2021
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRA
Affiché le
DU
CONSEIL
COMMUNA
1D-:088-200040111-20210511-21_093-DE
A
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
CŒUR
DE
CHARTREUSE
CŒUR
DE
CHARTREUSE
Pôle
Tertiaire
- ZI
Chartreuse
Guiers
-
38380
ENTRE-DEUX-GUIERS
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
DÉLIBÉRATION
N° 21_093
L'an
deux
mille
vingt et un,
le quatre
mai
à 19h,
Le Conseil
Communautaire,
s'est réuni
en
session
ordinaire
dans
[a salle de
réunion
du
Pôle tertiaire -
Zone
Industriell
reuse-Guiers
à Entre-deux-
la
présidl
AI
,
DÉE
ALDESISERE
TOUR
one
Industrieïle
Chartreuse-Guiers à
Entre-deux-Guiers sous la présidence
d'Anne LENFANT.
mercredi 28 avril 2021
Date
de
{a convocatio:
Nombre
de
Conseillers:
Présents
les délégués
avec
voix
délibérative
:
Hervé
BUTTARD
(Corbel};
Pierre
BAFFERT,
Birgitta
RENAUDIN,
Raphaël
MAISONNIER
{Entre-deux-
En exercice
: 36
Guiers)
; Anne
LENFANT,
Suzy
REY
(Entrémont-le-Vieux)
; Evelyne
LABRUDE
{La
Bauche);
Myriam
Présents : 32
} CATTANEO,
Pierre FAYARD
{Les Echelles) ; Williams DUFOUR,
Bruno GUIOL,
Marie José SEGUIN
{Miribel
Pouvoirs : 3
les
Echelles)
; Laurette
BOTTA
(Saint-Christophe
la
Grotte};
Denis
DEBELLE,
Eric
L'HERITIER
{Saint
Votants
: 35
Christophe
sur
Guiers);
Christiane
BROTO
SIMON
{Saint
Franc);
Marylène
GULARRO,
Martine
MACHON,
Roger JOURNET {Saint Joseph
de Rivière} ; Stéphane
GUSMEROLI,
Cécile LASIO (Saint-Pierre-
Résultat des votes:
de-Chartreuse); Jean-Claude
SARTER,
Nathalie
HENNER,
Bertrand
PICHON-MARTIN,
Cédric
MOREL,
Véronique
MOREL,
Jean
Paul SIRAND
PUGNET
(Saint-Laurent du Pont) ; Christine SOURIS
(Saint Pierre
Pour: 35
de
Genebroz);
Pascal
SERVAIS
(Saint-
Pierre
d’Entremont
38)
; Wilfried
TISSOT
(Saint
Pierre
Abstention : 0
d'Entremont 73) ; Denis BLANQUET,
Maryline ZANNA
(Saint-Thibaud de Couz)
Contre
:0
Pouvoirs
: Mathias
LAVOLE
à Bertrand
PICHON
MARTIN,
Bruno STASIAK
à Myriam
CATTANEO; Céline
BOURSIER à Jean Claude SARTER
CONSIDÉRANT
la
compétence
obligatoire
de
la
Communauté
de
Communes
en
matière
de
développement
économique
et
notamment
en
termes
de
Promotion
du
tourisme,
CONSIDÉRANT
la compétence
optionnelle
de
la Communauté
de
Commune
en
matière
de
soutien
technique
et
financier
aux
activités
et
événements
sportifs
et
culturels
d'intérêt
communautaire,
CONSIDÉRANT
que
la Communauté
de
communes
souhaite
développer
la pratique
du
vélo
comme
offre
touristique
et
comme
moyen
de
mobilité
sur
son
territoire,
VU
la
proposition
faite
à
la
Communauté
de
communes
par
le
Comité
d’Organisation
du
Tour
Nord
Isère
(COTNI)
de
devenir
partenaire,
pour
6
éditions,
de
l'épreuve
cycliste
internationale
Alpes
Isère
Tour
au
côté
du
Département
de
l'isère
est
des
autres
EPCI
concernés
par
le tracé,
VU
que
le
montant
annuel
de
20
000
€ de
ce
partenariat
pourrait
être
imputé
sur
l'enveloppe
dédiée
aux
subventions
des
événements
du
territoire.
Le
conseil
communautaire,
après
avoir
délibéré,
à !'UNANIMITÉ
(35
POUR)
-
AUTORISE
la
Présidente
à
signer
le
partenariat
avec
le
Comité
d'Organisation
du
Tour
Nord
Isère,
au
nom
et
pour
le compte
de
la Communauté
de
communes.
-
AUTORISE
fa
Présidente
à
signer
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
Communauté
de
communes
toutes
pièces
de
nature
administrative,
technique,
afférente
à ce
présent
dossier,
La Présidente, .
CERTIFIE
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
sera
affiché
ce jour
au
siège
de
la coltectivité
.
INFORME
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
administratif
de
Grenoble,
dans
un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Ainsi
fait et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait certifié
conforme
et exécutoire.
Publié,
notifié
et transmis
en
Préfecture
La
Présigé
Le 07 mai 2021,