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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 21 154 Propostion communes de depart et darrivee de lepreuve cycliste Alpes Isere Tour
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 21 154 Propostion communes de depart et darrivee de lepreuve cycliste Alpes Isere Tour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 15/10/2021 Reçu en préfecture le 15/10/2021 Affiché le: ID :038:2000401 11-20210928-21_154-DE
REGISTRE
DES
DÉLIB
DU
CONSEIL
COMMUI
à
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
CŒUR
DE
CHARTREUSE
Pôle
Tertiaire
- ZI Chartreuse
Guiers
— 38380
ENTRE-DEUX-GUIERS
CŒUR
DE CHARTREUSE
SOMAUNAUTÉ DE COMMUNES
DÉLIBÉRATION
N° 21_154
OBJET: PROPOSITION COMMUNES
L'an deux mille vingt et un, le vingt-huit septembre à 19h,
DE DEPART ET D'ARRIVEE DE
Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pêle tertiaire -
L'EPREUVE CYCLISTE ALPES ISERE
Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence d'Anne LENFANT.
TOUR
pate de la convocation
: mercredi 21 septembre 2021
PR
p
ET
Présents
les délégués
avec
voix
délibérative
:
Nombre
de Conseillers :
Hervé BUTTARO
(Corbel) ;
Pierre BAFFERT,
Birgitta RENAUDIN
(Entre-deux-Guiers} ; Anne LENFANT,
Suzy REY (Entremont-le-Vieux} ; Evelyne LABRUDE
{La Bauche) ; Myriam CATTANEO,
Pierre FAYARD
(Les
Echelles} ; Bruno GUIOL, Marie José SEGUIN (Miribel les Echelles] ; Laurette BOTTA (Saint-Christophe la
En
exercice
: 36
Présents : 29
Grotte} ; Denis DEBELLE,
Eric L'HERITIER (Saint Christophe sur Guiers) ; Christiane BROTO-SIMON
(Saint-
Pouvoirs : 7
Franc) ; Marylène GULIARRO,
Roger JOURNET,
Martine MACHON
(Saint Joseph de Rivière) ; Murielle
Votants : 36
GIRAUD
{Saint Jean de Cour) ; Stéphane GUSMEROLI,
Cécile LASIO (Saint-Pierre-de-Chartreuse) ; Jean
Claude SARTER, Céline BOURSIER,
Bertrand PICHON-MARTIN,
Cédric MOREL, Jean-Paul SIRAND-
PUGNET
(Saint-Laurent du Pont} ; Christine SOURIS {Saint-Pierre de Genebroz) ; Denis BLANQUET,
Résultat des votes :
Maryline ZANNA
(Saint-Thibaud de Couz} ; Pascal SERVAIS (Saint-Pierre d'Entremont 38};
Pour :36 Abstention: D
| Pouvoirs :
Véronique MORELà Jean Claude SARTER,
Nathalie HENNER
à Céline BOURSIER,
Mathias
Contre :
0
| LAVOLÉ à lean-Paul SIRAND-PUGNET; Williams DUFOUR à Marie José SEGUIN ; Raphael MAISONNIER
à
Birgitta ; Wilfried TISSOT à Anne LENFANT
; Bruno STASIAK à M. CATTANEO
CONSIDÉRANT
la
compétence
obligatoire
de
la
Communauté
de
Communes
en
matière
de
développement
économique
et
notamment
en
termes
de
Promotion
du
tourisme,
CONSIDÉRANT
la
compétence
optionnelle
de
la
Communauté
de
Commune
en
matière
de
soutien
technique
et
financier
aux
activités
et
événements
sportifs
et
culturels
d'intérêt
communautaire,
CONSIDÉRANT
que
la
Communauté
de
Communes
souhaîte
développer
la
pratique
du
vélo
comme
offre touristique
et
comme
moyen
de
mobilité
sur
son
territoire,
VU
la
proposition
faite
à
la
Communauté
de
Communes
par
le
Comité
d'Organisatien
du
Tour
Nord
Isère
(COTNI)
de
devenir
partenaire,
pour
6 éditions,
de
l’épreuve
cycliste
internationale
Alpes
Isère
Tour
aux
côtés
du
Département
de
l'Isère et des
autres
EPCI
concernés
par le tracé,
VU
la délibération
à l'unanimité
du
Conseil
communautaire,
du
04
mai
2021,
validant
le
partenariat
avec
fe COTNI,
I convient
de
proposer
au
COTNI
4
communes
de
départ
et
2 communes
d’arrivée
pour
les
6
éditions
à venir.
Sachant
que
la
validation
définitive
de
ces
propositions
incombe,
notamment
pour
des
raisons
de
sécurité
des
coureurs,
à
l'organisateur.
Ainsi,
l'organisateur
prendra
l’attache
des
communes
pour
étayer
ses
décisions.
Les
communes
de
départ
et d'arrivée
proposées
sont
les suivantes
:
Départ
Saint-Thibaud
Entre
Deux
Guiers
/ Les
Saint
Pierre
St Christophe
sur
Guiers
de
Couz
Echelles
d'Entremont
38/73 |
/St
Christophe
la Grotte
Arrivée |
Saint
Pierre
de
Miribel
les Echelles /St
Chartreuse
Joseph
de
Rivière
Le conseil
communautaire,
après
avoir délibéré,
à Y'UNANIMITÉ.
-
AUTORISE
la
Présidente
à soumettre
ces
propasitions
au
Comité
d’Organisation
du
Tour
Nord
lsère,
au
nom
et
pour
le
compte
de
la Communauté
de
communes.
La
Présidente,
+
CERTIFIE
sous
sa responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet acte
qui
sera
affiché
ce jour
au
siège de
la collectivité
+
INFORME
que
la présente
délibération
peut faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
administratif
de
Grenoble,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa publication
et de
sa
réception
par le représentant
de
l'Etat.
a)
FE
Ainsi
fait et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Pour extrait certifié conforme et exécutoire. Publié, notifié et transmis en Préfecture Le 5 octobre 2021,
je,
7
;
]