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Déliberation - liste delib 19 mai
Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Jozerand.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 19 mai)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Mode, textile et habillement,
\ Séance du Conseil Municipal de Jozerand du 19 mai 2025 L'an deux mille vingt-cinq, le 19 mai à 19h00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire sous la présidence de Jean-Luc PORTE, Maire.
Date de Convocation : 05/03/2025
Présents : DUMAS Maryse, FREVILLE-PARANT Corinne, HUBERT Marie-Françoise, GUEYTON-
LAROUDIE Christiane, SOUCHET Chantal (arrivée à 19H15), MURATON Coralie, PORTE Elodie, FAYE
Philippe, MARTIN Gilles, PORTE Jean-Luc, BOURSON Gérard, JEANNIN Steve, RAY Daniel,
LAGARDE Pierre-Renaud,
Procuration :
Absents excusés :
Secrétaire de séance :
SERRA Mickael,
HUBERT Marie-Françoise
Liste des délibérations
N° Date de la
délibération OBJET VOTE 001 |2025.05.19 | ‘ Pour : 11 Octroi d'une subvention au foyer du collège Abst : 2
d'Aigueperse | Contre : 1
002 Octroi d'une subvention à l'association « Les Pour : 12
musicales du Tilleul » Abst : 2
003
Construction salle polyvalente : choix du bureau | Approuvé à l'unanimité de contrôles
004 Adhésion à l'agence départementale d'ingénierie territoriale (AD Approuvé à l'unanimité
005 Délégation accordée au maire : modification du |Pour : 13 montant de dépenses autorisé Abst : 1
006 Enquête publique : approbation du projet de délimitation du zonage d'assainissement Approuvé à l'unanimité
007 Encaissement de chèques Approuvé à l'unanimité
008 Réaularisation des aliénations Approuvé à l'unanimité
Le Maire,
Jean-Luc POR ES