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Compte-Rendu - CR CM 20210604
Document publié le Vendredi 4 juin 2021 par la commune de Peyrole.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20210604)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département du Tarn
TARN
République Française
COMMUNE DE PEYROLE
COMMUNE DE PEYROLE
Nombre de membres
en exercice: 15
Présents : 10
Votants: 12
Séance du 04 juin 2021
L'an deux mille vingt-et-un et le quatre juin l'assemblée régulièrement convoquée , s'est réunie sous la présidence de Richard BRUNEAU.
Sont présents: Richard BRUNEAU, Alain CAMALET, Gwénaël GRANGER, Roland FOULON, Didier BURATTO, Georges GEERAERT, Geneviève IMART, Nathalie RAMOS, Florian RAPOSO, Pascal TARROUX
Représentés: Hervé DESSENNE par Roland FOULON, Séverine ROJO par Nathalie RAMOS
Excuses:
Absents: Christophe BOUTES, Emmanuel CAVAILLES, Gilles LACROIX Secrétaire de séance: Richard BRUNEAU
Approbation du compte rendu du conseil munipal du 18 Mai 2021
Le compte rendu du Conseil Municipal susvisé vous ayant été transmis par voie électronique, Monsieur le Maire procède à la lecture des objets abordés ce jour-là.
Après lecture, est procédé au vote d'approbation : 12 POUR
-OBJET 2021-06-01-001
Adhésion au groupement de commandes porté par le SDET pour l'achat d'électricité et de service en matière d'efficacité énergétique.
Monsieur Alain CAMalet expose qu'une baisse de l'ordre de 10% pourrait être attendue sur les montants de consommation d'électricité. Plusieurs communes ont déjà adhéré à cette convention. Le Conseil Municipal demande la mise en application d'ue clause de réserve avec le fournisseur et s'inquiète de l'évolution des prix des Kilowatt heure.
Après discussion , Monsieur le Maire met au vote cette convention d'adhésion: 12 pour.
-OBJET -2021-06-01-002
Remplacement de 5 points lumineux et dépose de 7 bornes lumineuses sur chemein piétonnier de Saint-Maurice.
Monsieur Alain CAMALET expose que les bornes lumineuses du chemin piétonnier de Saint-Maurice sont souvent en panne. Trois solutions de remplacement sont alors exposées : 1- Remplacement par des candélabres pour une participation communale de 5 130 € 2- Remplacement par 3 candélabres de 4 mètres de haut, plus ordinairs, pour une participation communale de 1 897€
3- Remplacement par 5 bornes lumineuses pour une participation communale de 2 740€ Monsieur le Maire met aux votes les 3 solutions :
Solution N° 1 : 12 votes négatifs
Solution N°2 : 11 votes positifs- 1 vote négatif
Solution N° 3 : 1 vote positif-11 votes négatifs
La solution N° 2 est adoptée SUJETS DIVERS
OBJET 2021-06-01-003
Monsieur Pascal TARROUX fait part de son étonnement pour le changement d'un terrain classé vert et naturel en classement zone agricole, situé sur Sainte-Raffine, et actuellement propriété de Monsieur A. Une demande de vérification de classement sera faite.
Est-ce à l'occasion d'une modification complète du PLU que pourrait être modifiée une zone N en zone A ?
Obet 2021-06-01-004
Monsieur Alain CAMALET fait part au Conseil Municipal de :
- La réparation de la conduite d'eau située à la salle des fêtes
- La réparation du chemin communal à Saint-Maurice via la propriété de Madame P. - L'enlèvement du dépôt sauvage retrouvé sur le chemin du Vacant
- Le faucardage par l'épareuse devrait être terminé pour le lundi 7 juin.
OBJET 2021-06-01-005
Monsieur le Maire fait part d'un problème sur la propriété de M. C : il expose la règlementation en matière de rehaussement et remblaiement d'un terrain. Après discussion, le Conseil Municipal souhaite un rendez vous avec le propriétaire.
OBJET 2021-06-01-006
Monsieur Gwenaël GRANGER indique que la commune de Peyrole est éligible pour le prix des repas scolaires à 1€. Une liste établie par Alix prend en compte les familles concernées, au vue des revenues familiaux. Il évoque aussi que l'agglomération Gaillac-Graulhet envisage la mise en place de repas scolaires à trois tarifs différents selon les ressources familiales.
OBJET 2021-06-01-007
Monsieur Gwenaël GRANGER fait part au Conseil Municipal que les listes des volontaires pour la tenue des bureaux de vote sont terminées. Monseur le Maire expose que les vitres de protection en plexi-glace pour protéger les bureaux de vote ne sont pas arrivés.
OBJET 2021-06-01-008
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de sa volonté de relancer le lotissement situé sur les terrains de l'ancienne briquetterie. Un rendez-vous est fixé avec le lotisseur pour le samedi 12 jui courant.
Monsieur Didier Buratto indique qu'il serait prématuré de prendre un accord de principal global à ce sujet.
L'orde du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30
Le Maire