Ordre du Jour - Ordre du jour des conseils municipaux 2014

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Ordre du Jour - Ordre du jour des conseils municipaux 2014 Document publié le Jeudi 6 février 2014 par la commune de Saint-Symphorien-sous-Chomérac. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour des conseils municipaux 2014)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie, CONSEIL MUNICIPAL DU 06 FEVRIER 2014

ORDRE DU JOUR :

• Approbation compte de gestion et vote du compte administratif 2013,

• Affectation des résultats budget Commune,

• Affectation des résultats budget Assainissement,

• Affectation des résultats budget CCAS,

• Parc Industriel Rhône-Vallée au Pouzin – Avenant n°1 Délibération Modificative, • Délibération qui annule et remplace la délibération n°07-120913 Voirie 2013-2016 • Cession de terrain Mme Andrée Lydie à la Commune St Symphorien,

• Cession de terrain Commune St Symphorien à Mr Bastien RUEL parcelle n°ZC18, • Travaux Colas : Entrée des particuliers Les Jardins de Vincent.

• Dénomination des chemins et voies publiques

• Convention Commune/Office de tourisme

• Eclairage public Les Bouyons.

• Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2014

.

ORDRE DU JOUR :

• Election du Maire,

• Détermination du nombre d’adjoint,

• Election des Adjoints,

• Délégation consentie au Maire par le Conseil Municipal,

• Les Indemnités de fonction,

• Désignation des délégués aux divers Syndicats,

• Mise en place des Commissions,

• Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AVRIL 2014

ORDRE DU JOUR :

• Désignation Centre Communal d'Action Sociale qui annule et remplace la délibération n°07-290314,

• Vote des 3 taxes,

• Vote des Budgets,

• Désignation Commission Communale des Impôts Directs,

• Autorisation de poursuites,

• Redevance d’occupation du domaine publique,

• Avenant à la convention entre le Centre de Gestion et les collectivités relatives à

l’intervention sur dossier CNRACL,

• Questions diverses.CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2014

ORDRE DU JOUR :

• Contrat lié à une surcharge de travail,

• Vote du budget formation des élus,

• Gratuité des activités des rythmes scolaires,

• Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014.

ORDRE DU JOUR :

• Désignation des délégués des Conseillers Municipaux en vue des Elections Sénatoriales,

• Participation travaux de voirie dans lotissement,

• Cession de terrain à Monsieur RUEL Bastien,

• Décision Modificative,

• Amortissement Plan Communal de Sauvegarde,

• Approbation rapport assainissement

• Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 09 UILLET 2014.

ORDRE DU JOUR :

• Rectification du règlement intérieur de la salle des fêtes,

• Révision des modalités de location de la salle des fêtes,

• Utilisation de la salle des Hauts de Payre et son règlement,

• Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 04 SEPTEMBRE 2014

ORDRE DU JOUR :

• Révision Plan Local d’Urbanisme

• Convention d’organisation temporaire de la Maitrise d’ouvrage

• Convention travaux d’aménagement Brune pour la VC 203 dite d’Ozon

• Renouvellement contrat d’avenir

• Pertes sur créances irrécouvrables

• Redevance d’occupation du domaine public – réseaux France Télécom

• Rapport annuel service déchets ménagers

• Rapport annuel du syndicat des eaux Ouvèze Payre

• Tarif garderie scolaire

• Tarif location salle des fêtes

• Modification règlement intérieur salle des fêtes Jean Marius et Salle Les Hauts de

Payre

• Questions diverses.CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2014

ORDRE DU JOUR :

• Appel d’offres diagnostic station d’épuration et réseaux assainissement

• Demande de subvention diagnostic station et réseaux

• Rapport annuel 2013 Communauté de communes Barrés Coiron

• Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2014

ORDRE DU JOUR :

• Modification N° 3 du Plan Local d’Urbanisme

• Prise en charge formation BAFA

• Motion concernant les dotations aux communes

• Adhésion Syndicat Départemental d’Equipement de l’Ardèche

• Questions diverses.

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 DECEMBRE 2014

ORDRE DU JOUR

• Avis sur Projet dossier Plan Prévention des Risques

• Vente de terrain

• Paiement heures supplémentaires contrat avenir

• Indemnité d’Exercice de Mission des Préfectures – Personnel non titulaire

• Dépenses imputées au 6232 Fêtes et cérémonies

• Prise en charge repas conseillers municipaux lors du repas du CCAS

• Attribution subventions communales

• Intempéries automne 2014

• Questions diverses.