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Procès Verbal - PV CM du 04032024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bénisson-Dieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 04032024)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Culture et patrimoine,
COMMUNE
DE
LA
BENISSON-DIEU
(Loire)
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04 MARS
2024
Le
quatre
mars
deux
mil
vingt-trois
à
19H30,
le
Conseil
Municipal
de
LA
BENISSON-
DIEU,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
GODINOT,
Maire.
Date
de
la convocation
: 27/02/2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 10
Présents
i9
Votants
: 10
Présents
: MM.
GODINOT
Alain,
CHATRE
Murièle,
GROUILLER
Jean
Paul,
BAS
Christian,
TACHER
Carine,
PERICHON
Pascale,
KOSSMANN
Grégory,
CHAZET
David,
DESROCHE
Cyrille
Absents
excusés
:
DE
FREITAS
Magali
(qui
a
donné
pouvoir
à
Grégory
KOSSMANN) M.
Christian
BAS a
été
élu
secrétaire.
Le
procès-verbal
de
la dernière
séance
est lu et accepté.
N°
D.04.03.24/1
OBJET
: DEMANDES
D’AIDE
FINANCIERE
PAR
DES
ASSOCIATIONS
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
commune
a reçu
3
demandes
d’aide
financière
: Le
Jour
du
Seigneur,
Fondation
du
Patrimoine
et Comité
d’Entraide
du
Roannais
Il donne
le détail
des
demandes
en
précisant
les
raisons
et les
montants.
Invité
à délibérer,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
:
- Refuse
de
verser
des
aides
financières
pour
les
demandes.
N°
D.04.03.24/2
OBJET
: CHANGEMENT
DES
PORTES
DE
L’ECOLE
M.
Desroche
Cyrille
quitte
la séance
étant
concerné
par
le sujet.
Le
vote
passe
à 9 voix.
Mme
Chatre
Murièle,
1°
adjointe
en
charge
de
l’école,
explique
qu’il
a été
constaté
que
2
portes
de
l’école
s’ouvraient
à
l’intérieur
alors
que
pour
la
sécurité
des
enfants,
il
faudrait
que
ces
portes
s’ouvrent
à l’extérieur.
Des
devis
ont
été
demandés
et elle
en
explique
le contenu
:
e
Porte
pleine
ouvrant
sur
l’extérieur
avec
barre
antipanique
sans
serrure
extérieure
e
Barre
antipanique
avec
serrure
extérieure
pour
une
autre porte
Après
discussion,
les conseillers
ont
décidé
:
e
De
changer
les
2
portes
ouvrant
à
l’intérieur
avec
une
barre
antipanique
sans
serrure
à l’unanimité e
De
ne
pas
rajouter
de
barre
antipanique
avec
serrure
sur
une
autre
porte
à 7 voix
contre
2
Le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
:
- Accepte
le devis
de
Service
des
Cours
- Donne
autorisation
à M.
le Maire
de
signer
le devis
- Que
les
dépenses
seront
inscrites
au
budget
2024
QUESTIONS
DIVERSES
:
-
M.
le
Maire
résume
les
réunions
du
Conseil
Communautaire
et
de
l'Assemblée
des
Maires :
0
Conseil
Communautaire
: Principalement
axé
sur
les
orientations
budgétaires
2024
—
la
nouvelle
piscine
devrait
ouvrir
en
2025
—
la
taxe
foncière
sur
le
bâti
sera
à
1,9%,
la
taxe
foncière
sur
le
non-bâti
sera
à
1,89%
et
la
taxe
sur
les
résidences
secondaires
devrait
passer
à
9,53%
- Les
tarifs
de
la
piscine
de
Charlieu
pour
2024
seront
de
2,50€
pour
les
adultes
et
de
1€
pour
les
enfants.
0
Assemblée
des
Maires:
Nouvelles
réformes
sur
les
publicités
extérieures
(notre
commune
n'est
pas
concernée)
—
L'assainissement:
programmation
des
différentes
phases
sur
l'année
2024
pour
le
transfert
de
compétence
au
1°
janvier
2025
—
Distribution
des
kits
hydro-
économe.
-
Les
conseillers
sont
informés
des
conclusions
du
recensement:
1
foyer
n'a
pas
pu
être
recensé
—
212
logements
ont
été
recensés
—
431
personnes
ont
été
recensés
—
la
commune
compte
15
résidences
secondaires
et
10
logements
vacants.
|| a
été
précisé
que
les
étudiants
ne
sont
pas
comptabilisés
dans
les
431
personnes
recensées.
-
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
devis
du
schéma
directeur
d'assainissement
a
été
révisé.
Des
regards
ayant
été
trouvés
en
plus
que
ceux
prévus
à
l’origine
(150
trouvés
sur
90
recensés)
et
des
analyses
non
obligatoires
ayant
été
annulées,
le
montant
du
nouveau
devis
s'élève
à
56
196,00
€ TTC
-
La
commune
a
reçu
un
droit
de
préemption
pour
les
parcelles
B259
et
B260.
N'ayant
pas
de
projet
pour
ces
parcelles,
la
commune
a
refusé
son
droit
de
préemption.
-
Un
jeune
artiste
a
fait
la
demande
pour
pouvoir
exprimer
son
art
bénévolement
sur
le
mur
d'entrainement
du
tennis
avec
des
œuvres
éphémères.
Les
conseillers
n'ayant
pas
d'objection
à
ce
projet,
donnent
leur
accord. -
M.
Bas
explique
que
suite
à
plusieurs
doléances
par
rapport
aux
nuisances
sonores
de
la
salle
d'animation,
une
réflexion
a
été
commencée.
Une
échelle
des
décibels
est
expliquée
pour
mieux
comprendre
la
législation
qui
est
très
claire
pour
l'intérieur
des
salles
des
fêtes
mais
un
peu
plus
ambigüe
sur
la
nuisance
sonore
extérieure.
Une
tolérance
du
bruit
est
admise
entre
80
et
90
DB.
Suite
à
l'achat
d'un
sonomètre
des
tests
ont
été
faits
dans
des
conditions
différentes.
Suite
à
cela,
plusieurs
propositions
allant
de
la
plus
simple
et
la
moins
coûteuse
à
la
plus
compliquée
et
la
plus
chère
ont
été
proposées
:
renforcement
du
règlement
de
la
salle
d'animation
pour
faire
prendre
conscience
aux
locataires
du
problème;
des
améliorations
à
la
salle
pour
que
les
portes
restent
bien
fermées
; laisser
grandir
la
haie
et
la
prolonger
pour
créer
un
écran
phonique
; installation
d'un
afficheur
de
décibels
avec
ou
non
coupure
en
cas
de
dépassement
et
isolation
phonique
de
toute
la
salle.
Les
conseillers
proposent
de
mettre
en
place
les
mesures
les
plus
simples
rapidement
et
de
faire
faire
des
devis
pour
les
autres.
-
Une
campagne
de
mesure
du
CO2
a
été
faite
à
l'école
du
29
novembre
2023
au
12
janvier
2024.
Le
niveau
de
confinement
dans
la
salle
d'évolution
est moyen
alors
qu'il
est
élevé
dans
les
2
salles
de
classe.
Des
capteurs
de
CO2
ont
été
achetés
pour
indiquer
le
taux
et
aérer
quand
cela
sera
nécessaire.
Plusieurs
informations
diverses
sont
données
au
Conseil
Municipal
:
0
Le
service
ADS
de
Charlieu
(qui
instruit
les
dossiers
de
travaux)
a
reçu
22
dossiers
pour
la
commune
(18
DP
et
4
PC)
ce
qui
entraîne
un
coût
pour
l’année
2023
de
1
983,44
€
0
M.
le
Maire
confirme
que
les
3
rottweilers
vont
revenir
sous
conditions
et
fait
lecture
du
1°
rapport
reçu
de
l'association
qui
les
a
récupérés. 0
Le
PLU
ne
sera
pas
modifié
Oo
Mme
Chatre
annonce
qu'elle
a
reçu
une
réponse
de
Mme
Robin
Clothilde
qui
travaille
actuellement
sur
une
nouvelle
carte
scolaire
avec
l'éducation
nationale
pour
pouvoir
intégrer
Briennon
et
La
Bénisson-
Dieu
à
Charlieu.
Un
point
est
fait
sur
les
prochaines
dates
:
0
La
mairie
sera
fermée
du
19
au
29
avril
2024
0
Festibaye
organise
une
soirée
théâtre
le
09
mars
0
La
commémoration
du
19
mars
aura
lieu
à
10h
au
monument
aux
morts
Mme
Tacher
résume
les
2
réunions
auxquelles
elle
a
assisté
:
0
CLECT
(Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées)
:commission
qui
a
pour
but
d'évaluer
le
coût
du
transfert
de
compétences
de
l’eau
et
de
l'assainissement.
Un
bureau
a
été
mis
en
place.
0
Les
bénévoles
de
la
bibliothèque
se
sont
réunies
avec
la
coordinatrice
de
la
Communauté
de
Communes.
Plusieurs
formations
ont
été
proposées
aux
bénévoles
;un
renouvellement
du
stock
devrait
avoir
lieu
rapidement
avec
la
médiathèque
;le
sujet
de
l’informatisation
de
la
bibliothèque
a
été
abordé,
il sera
rediscuté
au
moment
du
budget
;
une
autrice
vient
le
05
avril.
M.
Desroche
signale
qu'un
habitant
s'est
plaint
car
le
camion
des
poubelles
tourne
dans
sa
cour.
Le
service
des
ordures
ménagères
va
en
être
averti.
Les
prochaines
réunions
sont
fixées
au
jeudi
11
avril
2024
exclusivement
pour
le
budget
et
au
lundi
15
avril
2024
Rien
ne
restant
à l’ordre
du jour,
la séance
est
levée
à 21H30.
Le
Secrétaire
de
Séance,
LA
BENISSON-DIEU,
le
04
mars
2024
M
BAS
istian
Le
Maire,
Alain
GODINOT)