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Procès Verbal - PV CM 230623
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bénisson-Dieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 230623)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
COMMUNE
DE
LA
BENISSON-DIEU
(Loire)
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
JUIN
2023
Le
vingt-trois
juin
deux
mil
vingt-trois
à
19H00,
le
Conseil
Municipal
de
LA
BENISSON-DIEU,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
GODINOT,
Maire.
Date
de
la convocation
: 15/06/23
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 10
Présents
: 10
Votants
:10
Présents
: MM.
GODINOT
Alain,
CHATRE
Murièle,
GROUILLER
Jean
Paul,
BAS
Christian,
TACHER
Carine,
PERICHON
Pascale,
KOSSMANN
Grégory,
CHAZET
David,
DE
FREITAS
Magali,
DESROCHE
Cyrille
Absents
excusés
:
Monsieur
David
CHAZET a été
élu
secrétaire.
La
séance
débute
par
le
remerciement
aux
enfants
du
Conseil
Municipal
des
Ecoliers
Bayerots
pour
leur
présence.
Le
procès-verbal
de
la dernière
séance
est
lu et accepté.
Les
élus
ont
effectué
le
tirage
au
sort
des
jurés
d’assisses
pour
2024.
Une
brève
explication
est
donnée
aux
enfants
concernant
le
rôle
des
jurés
d’assisses.
M.
CHAZET
David,
le
conseiller
le
plus
jeune,
a
effectué
le
tirage.
6
noms
ont
été
tirés:
M.
CUISSET
Serge,
M.
PERREIRA
Marcel,
Mme
BOUFFETIER
Ginette,
M.
LEPINE
Sébastien,
M.
DESROCHE
Cyrille
et
M.
REBAI
Axel.
Ils
recevront
un
courrier
dans
les
prochains
jours.
QUESTIONS
DIVERSES
:
-
M.
le
Maire
fait
un
résumé
sur
la
réunion
de
l'Assemblée
des
Maires
du
01
juin
en
expliquant
la
démarche
de
M.
Grini
(procureur)
qui
a
présenté
2
protocoles
(rappel
à
l'ordre
et
transaction
du
maire)
que
les
communes
peuvent
rédiger.
Il fait
également
un
point
sur
le
Conseil
Communautaire
du
15
juin
: le
tourisme,
le
rappel
du
plan
façade
et
les
composteurs
individuels
-
Mme
Chatre
explique
que
la
commission
école
s’est
réunie
et
qu'il
a
été
décidé
de
maintenir
les
tarifs
actuels
malgré
la
hausse
du
prix
des
repas
de
cantine.
Il
a
aussi
été
étudié
la
remise
en
place
du
service
périscolaire
pour
le
mercredi,
qui
ne
se
fera
pas
au
vu
du
peu
d'enfants
inscrits.
Les
dossiers
d'inscription
pour
le
périscolaire
seront
distribués
début
juillet.
Ensuite
il a
été
abordé
le
conseil
d'école
avec
les
effectifs
pour
l’année
2023-2024:
1
TPS,
3
PS,
9
MS,
2
GS,
5
CP,
2
CE1,
5
CE2,
7
CM
et
4
CM2
soit
un
total
de
38 élèves.
Les
enfants
ont
été
félicités
car
ils
ont
fini
2°"
sur
96
pour
l'opération
rugby
et
ont
gagné
des
places
pour
aller
voir
un
match
de
rugby
à
Saint
Etienne
pour
la
coupe
du
monde.
Les
élèves
de
la
classe
de
Mme
Bourgea
ont
eux
terminé
1°’
au
concours
d'écriture
et
recevront
un
livre
en
récompense.
-
Les
conseillers
sont
informés
que
Mme
Angeloni
sera
en
visite
dans
le
village
le
vendredi
07
juillet
en
début
d'après-midi
pour
la
labellisation
«
Village
de
Caractère
».
-
Les
conseillers
sont
informés
qu'un
droit
de
préemption
a
été
reçu
en
mairie
pour
les
parcelles
B579
et
B759.
La
commune
a
décidé
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption.
=
M.
Grouiller
et
Mme
De
Freitas
font
un
point
sur
l’année
du
Conseil
Municipal
des
Ecoliers
Bayerots.
Depuis
leur
élection
le
22
octobre,
ils
ont
organisé
une
journée
intergénérationnelle
qui
s’est
très
bien
déroulée
et
qui
sera
surement
renouvelée.
De
nouvelles
élections
seront
organisées
à
la
rentrée
suite
au
départ
des
CM2.
Un
goûter
de
fin
d'année
est
prévu
le
mardi
04
juillet
à
16h30.
-
M.
le
Maire
informe
que
M.
le
Procureur
est
venu
en
mairie
le
01
juin
pour
signer
le
protocole
de
mise
en
œuvre
de
la
procédure
de
rappel
à
l’ordre
et
le
21
juin
pour
la
signature
du
protocole
de
mise
en
œuvre
de
la
procédure
de
transaction
du
maire.
-
Mme
Tacher
explique
aux
conseillers
qu’une
demande
lui
a
été
faite
par
une
association
de
Noailly.
La
salle
des
fêtes
de
Noailly
va
être
en
travaux
et
l'association
recherche
une
salle
pour
les
6
premiers
mois
de
2024
pour
leur
cours
de
danse.
Le
Conseil
Municipal
accepte
de
louer
la
salle
au
tarif
exceptionnel
de
20€
par
séance.
L'information
sera
donnée
à
l'association
et
s'ils
sont
d'accord,
une
convention
sera
signée.
-
Mme
Chatre
informe
les
conseillers
qu’Aurélie
Dupont
souhaite
créer
un
coin
lecture
dans
la
salle
d'évolution
de
l’école
et
que
pour
cela
elle
a
besoin
de
mobilier.
Des
devis
ont
été
demandés
et
les
moins
chers
sont:
Discount
Collectivités
pour
les
fauteuils
pour
un
montant
de
478,67€
et
à
Manutan
pour
un
bac
à
livres
pour
un
montant
de
187,46€.
Les
conseillers
n'y
voient
aucune
objection. -
Les
conseillers
prennent
connaissance
de
la
carte
de
remerciements
de
Mme
Bouffetier
Adèle
concernant
ses
100
ans.
-
M.
Grouiller
explique
que
la
première
partie
(le
déflachage)
a
été
fait
sur
le
programme
de
voirie
de
cette
année
et
que
la
seconde
partie
(le
monocouche)
se
fera
début
juillet.
De
plus,
il est
signalé
qu'après
une
visite
sur
place,
la
partie
de
la
route
des
Cours
qui
a
été
faite
l'année
dernière
sera
reprise
cette
année
suite
à
un
problème
technique.
-
La
prochaine
réunion
est
fixée
au
mercredi
19juillet
2023
Rien
ne
restant
à l’ordre
du jour,
la séance
est
levée
à 20H00.
Le
Secrétaire
de
Séance,
LA
BENISSON-DIEU,
le 23
juin
2023
M.
CHAZET
David
Le
Maire,
Alain
GODINOT