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Déliberation - 16 2026DEL Election delegues PNR Haut Jura
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Léaz.
Lien du pdf (Déliberation - 16 2026DEL Election delegues PNR Haut Jura)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 23/04/2026
Reçu en préfecture le 23/04/2026
Publié le ER
ID : 001-210102091-20260420-2026_16DEL-DE
Commune de Léaz DELIB N° 16/2026
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 avril 2026
Date la convocation du Conseil municipal : 15 avril 2026
Nombre de conseillers municipaux : 15
Maire : François RAISIN Secrétaire élue : Marion LE HEN
Présents : François RAISIN — Alain GILLARD - Angélique BUTTIN — Stéphane GAUTHIER — Dalila ZENAGUI - Bernard NYITRAI-WOLF — Odile FUCHS -— Jean-François CHIESA — Stéphanie RAISIN — Norbert GILBRIN — Sandrine GRESSANI -BOTAS -— Anthony BARBIER -— Emilyne VIGNERON -— Marion LE HEN
Excusés : Bruno Alexandre COSTA donne pouvoir à Anthony BARBIER Absent :
O bjet : ELECTION DES DELEGUES AU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA
Monsieur le Maire indique qu'à la suite du renouvellement du Conseil Municipal, il est déterminant de procéder à la désignation des délégués chargés de renouveler le Comité Syndical ainsi que la Bureau du Parc Naturel Régional du Haut Jura.
Cette désignation portera sur un titulaire et un suppléant.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, ouï l'exposé du Maire, à l’unanimité :
DESIGNE en tant que :
Délégué titulaire :
e M. Stéphane GAUTHIER, conseiller municipal
Délégué suppléant :
e Mme Odile FUCHS, conseillère municipale
Ainsi délibéré, les jours, mois et an ci-dessus.
Le secrétaire
Marion LE HEN
16-2026 Election des delegues au PNR Haut Jura Page 1 sur 1