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Déliberation - 17 2026DEL Delegues au SIVOM du Cret Eau
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Léaz.
Lien du pdf (Déliberation - 17 2026DEL Delegues au SIVOM du Cret Eau)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 23/04/2026
Reçu en préfecture le 23/04/2026
Publié le ER
ID : 001-210102091-20260420-2026_17DEL-DE
Commune de Léaz DELIB N° 17/2026
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 avril 2026
Date la convocation du Conseil municipal : 15 avril 2026
Nombre de conseillers municipaux : 15
Maire : François RAISIN Secrétaire élue : Marion LE HEN
Présents : François RAISIN — Alain GILLARD — Angélique BUTTIN — Stéphane GAUTHIER - Dalila ZENAGUI
— Bernard NYITRAI-WOLF — Odile FUCHS — Jean-François CHIESA — Stéphanie RAISIN — Norbert GILBRIN — Sandrine GRESSANI -BOTAS -— Anthony BARBIER -— Emilyne VIGNERON - Marion LE HEN
Excusés : Bruno Alexandre COSTA donne pouvoir à Anthony BARBIER Absent :
Objet : ELECTION DES DELEGUES AU SIVOM pu CRET D'EAU
Monsieur le Maire expose que à la suite du renouvellement du Conseil Municipal, il convient de désigner les délégués de Léaz au sein du SIVOM du Crêt d'Eau, soit un délégué titulaire et un délégué suppléant.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, ouï l'exposé du Maire, à l’unanimité :
DESIGNE en tant que :
Délégué titulaire :
e M. Stéphane GAUTHIER, conseiller municipal
e Mme Odile FUCHS, conseillère municipale
Délégué suppléant :
e Mme Marion LE HEN, conseillère municipale
e Mme Emilyne VIGNERON, conseillère municipale
Ainsi délibéré, les jours, mois et an ci-dessus.
Le secrétaire Le Maire,
Marion LE HEN
_frè—,
17-2026 Election des delegues au SIVOM du cret d eau Page 1 sur 1