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Compte-Rendu - compte rendu conseil 2017 02 02
Document publié le Jeudi 2 février 2017 par la commune de Varennes-sur-Amance.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil 2017 02 02)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Logement,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARENNES SUR AMANCE
SEANCE DU 2 FEVRIER 2017
Le 2 février 2017 à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Varennes sur Amance s'est réuni, sous la présidence de Malou DENIS, Maire.
Tous les membres du Conseil Municipal sont présents, sauf Mme VAN BOCKHOVE Hillegonda qui donne pouvoir à Mme DENIS Malou.
Secrétaire : Mme MAURON Sandra
ACCEPTATION DEVIS FAUCHAGE ELAGAGE
Madame le Maire présente à l'assemblée les devis de l’entreprise LAMBERT pour le fauchage et élagage des chemins communaux, pour la période de 2017 à 2019.
Fauchage élagage de juin et septembre de: Côte aux Fées, Côte aux Fèves, Chemin du Pressoir, Chemin du Pressoir Barrage, Chemin du Champs Galleau, chemin de l'Ormeau, Chemin des Oeillards, Chemin de Bouillevaux et Chemin des Grands Bois pour un total de 2 468.40 € TTC par an.
Elagage septembre octobre de: Côte aux Fées, Côte aux Fèves, Chemin du Pressoir, Chemin du Champs Galleau et l'Ormeau pour 924 € TTC par an.
Après analyse de ces documents, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l'unanimité ces devis et autorise le Maire à les signer.
TRAVAUX SYLVICOLES
Madame le Maire présente à l'assemblée les devis suivants relatifs à des travaux sylvicoles (ouverture et entretien de cloisonnement, dégagement manuel des régénérations, intervention sur futaie irrégulière, dépressage et nettoiement de jeune peuplement et entretien de l’arboretum) :
Devis ONF : 12 896.91 € HT
Devis entreprise Mathieu : 11 369.20 € HT
Après analyse de ces documents, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l'unanimité le devis de l'entreprise Mathieu et autorise le Maire à le signer.
PROJET ECOLE PRIMAIRE
Madame le Maire présente à l'assemblée le projet de restructuration de l'école primaire de Varennes sur Amance, réalisé par M. BESCH Franck, architecte avec la commission des bâtiments.
Madame l'inspectrice d'académie a souhaité que soient regroupées les deux écoles (maternelle et primaire) pour des raisons de sécurité. Il s'agit de transformer le préau existant en une salle de classe, salle de lecture, toilettes et hall, pour une surface de 97.90 m2.
Le coût des prestations intellectuelles est évalué à 32 917.29 € HT et le coût des travaux est estimé à 209 310.78 € HT soit un total de 242 228.07 € HT.
Le Conseil Municipal, après analyse de ce document et après en avoir délibéré, accepte à l'unanimité ce projet et charge M. BESCH Franck d'effectuer toutes les démarches nécessaires pour le bon accomplissement de ces travaux (permis de construire, autorisations diverses...)
Le Conseil Municipal charge également Mme le Maire de demander les subventions nécessaires à la réalisation de projet : 40 % auprès de la Région Grand Est, 30 % auprès du Conseil Départemental, et 10 à 12 % auprès d'EDF GIP pour ce qui est des matériaux à économie d'énergie. Pour ce faire, le Conseil Municipal accepte le plan de financement.
Mme le Maire est autorisée à signer tous les documents utiles à ce dossier.
REMBOURSEMENT FRAIS KILOMETRIQUES
Madame le Maire informe l'assemblée qu'il n’y aura plus qu’une seule livraison par an de livres à la bibliothèque par le bibliobus.
Les bénévoles, afin de faire face à la demande de prêts de livres en augmentation, souhaitent se rendre à Chaumont afin de choisir les livres à la médiathèque départementale, environ quatre fois par an.
Le Conseil Municipal, au vu des éléments présentés, après en avoir délibéré, décide de rembourser les frais kilométriques des bénévoles de la bibliothèque. La prise en charge de ces remboursements de frais se fera sur présentation des pièces justificatives (carte grise, état des frais kilométriques, RIB ...) et selon le barème kilométrique en vigueur.
Le Conseil Municipal autorise Mme le Maire à signer tous les documents qui seraient utiles à ce dossier.
QUESTIONS DIVERSES
Motards ligue contre le cancer
La salle des fêtes sera prêtée gracieusement aux motards, lors de leur passage pour le vente de roses au profit de la lutte contre le cancer.
Galette
Un rectificatif sera rédigé pour informer la population que l’Amicale et Natur'ailes souhaitaient participer à la galette, et que suite à un problème de communication, l'information n'a pu être communiquée à ces associations. Natur’Ailes à néanmoins fait un don à la commune pour participer.
Echéancier
Monsieur Bessières demande si le docteur Mansour respecte l'échéancier qui lui a été accordé. Mme le Maire lui répond qu'elle le respecte bien.
Maison La Thébaïde
Monsieur Bessières demande le compte-rendu de la commission des bâtiments de la visite de cette maison. Monsieur Saussois lui répond que des travaux sont effectivement à envisager dont notamment le mur extérieur qui présente un danger. Le pignon côté parking est également à refaire, ainsi que des travaux intérieurs.
Demande d'exonération
Il est demandé s’il serait possible d’'exonérer de taxe (CFE) le café, afin de l'aider à l'installation. Cette taxe n'étant plus de la compétence de la commune, cette exonération sera demandée à la communauté de communes avec le soutien de la commune.
Commission CLECT
Madame le Maire informe l'assemblée que la communauté de communes souhaite que soient nommés un titulaire et un suppléant au sein de la commission CLECT qui supervise les finances de la com com.
Le titulaire est M. Bessières Gérard
Le suppléant est Mme Mauron Sandra
La séance est levée à 21h45.