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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Sausset-les-Pins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Fiscalité,
Publié le 21/09/2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023 à 19h
SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE
ORDRE DU JOUR
• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 3 juillet 2023
• Information de l’assemblée délibérante sur les décisions du maire prises entre le 27 juin et le 21 septembre 2023
ADMINISTRATION GENERALE
1. Mandat spécial pour le congrès des Maires
FINANCES
2. Décision modificative n°2
3. Mise en place de la majoration sur la Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires
URBANISME-ENVIRONNEMENT
4. Demande de subvention pour un balisage écologique
5. Retrait de la délibération n° 2023-01-03
6. Retrait de la délibération n° 2023-01-04
7. Cession de la parcelle AL69
8. Autorisation de dépôt de permis de construire Parcelle AL69 9. Autorisation de dépôt de permis de construire école VH
10. Avis sur projet de travaux dragage enquête publique
11. Autorisation accordée au maire d’ester en justice
EDUCATION
12. Modification du règlement intérieur de l’ACM
13. Modification des membres de la commission éducation
PERSONNEL
14. Modification de la liste des emplois permanents au 1er octobre 2023
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Maxime MARCHAND