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Ordre du Jour - ODJ CM 121222
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Pellerin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 121222)
Thèmes du document : Démocratie, Droits de l'homme, Justice et droit,
République Française
Mairie du Pellerin
Rue du Docteur Sourdille – 44640 Le Pellerin – Tél. 02 40 05 56 00 – Fax. 02 40 04 69 02 – www.ville-lepellerin.fr
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 12 DÉCEMBRE 2022
❖ Informations
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 novembre 2022.
Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.
❖ Vœu
2022-71/ Vœu en soutien aux femmes Iraniennes qui luttent pour la reconnaissance de leurs droits à la liberté.
❖ Vie des assemblées
2022-72/ Suite à la démission de Mme Mélodie FOURNIER, modification de la composition des
commissions municipales.
❖ Finances et Ressources Humaines
2022-73/ Pacte de coopération et de solidarité métropolitaine - Avis - Conventions de services
communs - Approbation.
2022-74/ Apurement du compte 1069 après passage à la M57.
2022-75/ Décision Modificative n° 3.
2022-76/ Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du
budget 2023.
2022-77/ Approbation du contrat de concession pour l’exploitation du marché d’approvisionnement
des halles et accueil des autres commerces non sédentaires sur le domaine public.
2022-78/ Fixation des tarifs d’occupation du domaine public pour l’année 2023.
2022-79/ Attribution du marché « Entretien des bâtiments communaux ».
2022-80/ Présentation du Rapport Social Unique 2021.
2022-81/ Modification (abroge et remplace) de la délibération n° 2020-76 du 2 novembre 2020
relative aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires.
2022-82/ Modification (abroge et remplace) de la délibération n° 2020-47 du 17 juin 2019 relative au
compte épargne temps - indemnisation et droit d’option. République Française
Mairie du Pellerin
Rue du Docteur Sourdille – 44640 Le Pellerin – Tél. 02 40 05 56 00 – Fax. 02 40 04 69 02 – www.ville-lepellerin.fr
2022-83/ Modification du tableau des effectifs.
❖ Petite Enfance - Enfance – Jeunesse
2022-84/ Attribution d’une subvention à Nantes Natation pour la gestion de l’apprentissage de la
natation en milieu scolaire.
❖ Vie économique - Tourisme
2022-85/ Ouverture des commerces le dimanche en 2023.
❖ Culture - Démocratie participative - Manifestations
2022-86/ Attribution d’une subvention de projet à l’amicale des sapeurs-pompiers du Pellerin.
❖ Questions et informations diverses