Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - zy25hxwvqji7xnl
Déliberation - y1rxki98dkmi2
Déliberation - azf2v8hqiyqla1
Déliberation - ih4plrj6irobqdy
Déliberation - km6i83zjjffu7r9
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 09 25
Déliberation - t674k3dwwiph59t
Procès Verbal - 892tieafuxog1o
Déliberation - vduxgaxcttpbptd
Procès Verbal - 1o1qnc7hzmibi2t
Déliberation - rswp3qk8stk6ym
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Bonvillard.
Lien du pdf (Déliberation - rswp3qk8stk6ym)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Justice et droit, Télécommunications et internet,
MAIRIE
2680 Route de Bonvillard
73460 BONVILLARD
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 20JUIN 2023
Numéro OBJET DECISION du Conseil
402 Tarif cantine année 2023/2024 Approuvé à l’unanimité des membres présents
403 Désignation du référent déontologue élu et adhésion à la
mission mise à jour par le Cdg73
Approuvé à l’unanimité
des membres présents
404 Convention d’adhésion à la mission de médiation préalable
obligatoire (MPO)
Approuvé à l’unanimité
des membres présents
405 Vente d’herbe de l’alpage de la commune 2023 Approuvé à l’unanimité des membres présents
Affiché le 22 juin 2023 au panneau d’affichage : Place du Grand Arc