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Déliberation - km6i83zjjffu7r9
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Bonvillard.
Lien du pdf (Déliberation - km6i83zjjffu7r9)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Bois et produits du bois, Enseignement supérieur,
MAIRIE
2680 Route de Bonvillard
73460 BONVILLARD
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 8 OCTOBRE 2024
Numéro OBJET DECISION du Conseil
446 Demande d’admission en Non-Valeur Approuvé à l’unanimité des membres présents
447 ONF – Proposition Etat d’assiette pour la campagne 2025 Approuvé à l’unanimité des membres présents
448 Demande aide à la mobilisation des bois scolytés – parcelles
25, 12, 24
Approuvé à l’unanimité
des membres présents
449 Demande aide à la mobilisation des bois scolytés -parcelles
01, 18, 23
Approuvé à l’unanimité
des membres présents
450 Demande aide à la mobilisation du bois énergie Approuvé à l’unanimité des membres présents
451 Refonte statutaire de la Communauté d’Agglomération
Arlysère
Approuvé à l’unanimité
des membres présents
Affiché le 10 octobre 2024 au panneau d’affichage : Place du Grand Arc