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unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 040 Organisation Circuits de Transport Accueil de Loisirs
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 040 Organisation Circuits de Transport Accueil de Loisirs)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
SumèneArtenSe
—
DELIBERATIONS
COMMUNAUTÉ
Conseil
communautaire
Séance
du
21
septembre
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt
et
un
septembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
communautaire
de
Sumène
Artense
communauté,
s’est
réuni
à la
salle
socio
culturelle
de
la
Monselie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
MAISONNEUVE,
Président
de Sumène
Artense
communauté.
Etaient
présents
: Stéphane
BRIANT
(Antignac),
Marc
MAISONNEUVE
(Bassignac),
Alain VERGNE
(Beaulieu),
Gilles
RIOS,
Bernadette
SIMON,
(Champagnac),
Daniel
CHEVALEYRE,
Martine
MONCOURIER,
Bernard
LACOUR,
(Champs
sur
Tarentaine-Marchal), Philippe
DELCHET
(La
Monselie), Philippe
VIALLEIX,
(Lanobre),
Lionel
MONTEIL
(Le
Monteil),
Christophe
MORANGE
(Madic),
Éric
MOULIER,
Catherine
BARRIER,
(Saignes),
Jean
Paul
MATHIEU
(Saint-Pierre),
Françoise
GILLES
(Sauvat),
Joélle
NOEL
(Trémouille),
Fabrice
MEUNIER,
Arnaud
MOREAU
(Vebret),
Catherine
MAISONNEUVE
(Veyrières),
Céline
BOSSARD,
Bernard
BOUVELOT,
René
BERGEAUD,
Marie
Ange
FLEURET
BRAN
DAO (Ydes)
Ont
donné
pouvoir:
Pascal
LORENZO
(Lanobre)
à
Philippe
VIALLEIX
(Lanobre),
Brigitte
CLAUDEL
(Lanobre)
à
Alain
VERGNE
(Beaulieu), Jean
Philippe
SERRE
(Saignes)
à
Catherine
BARRIER
(Saignes),
Alain
DELAGE
(Ydes)
à
René
BERGEAUD
(Ydes),
CIot1IdejU1LLARD
(Ydes)
à Céline
BOSSARD
(Ydes),
Secrétaire de
séance
: Philippe
DELCHET
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
communautaire
: 34
/ Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Nombre
de membres
présents
: 24
/ Nombre
de
votants
: 29
Date
de
la
convocation
: 15
septembre
2023
20230921040DE ORGANISATION
DES
CIRCUITS
DE
TRANSPORT
DE
L’ACCUEIL
DE
LOISIRS
Monsieur
le
Président
expose
que
dans
le
cadre
de
l’organisation
de
l’accueil
de
loisirs
sans
hébergement
intercommunal,
Sumène
Artense
communauté
souhaite
faciliter
l’accessibilité
des
familles en
mettant
en
place
un
service
de
transport.
La
prise
en
charge
sera
effectuée
pour
l’ensemble
des
enfants
du
territoire
de
Sumène
Artense
Communauté par
la
mise
en
place
de
points d’arrêts
situés sur
des
communes
dites
de
regroupement.
Cela
limite les
points
de
prise
en
charge,
les
temps
de
trajet,
le
kilométrage
et
diminue
le
risque
d’accident.
Il
est
alors
proposé
d’organiser
trois circuits
qui
fonctionneront durant
les
périodes
d’ouverture
de
l’accueil
de
loisirs
avec
un
ramassage
le
matin
et
le
soir
-
Circuit
numéro
1 :
circuit
pour
les
communes
de
Champagnac
et
Madic;
-
Circuit
numéro
2
: circuit
pour
les
communes
de
Saignes
et
Vebret;
-
Circuit
numéro
3
: circuit
pour
les
communes
de
Champs-sur-Tarentaine
et
Lanobre.
Les
circuits
pourront
être
amenés
à évoluer
selon
la
nécessité de
service
et
le
besoin
des
Familles.
Il s’agit
pour
le
conseil
communautaire
de
-
Approuver
la
mise
en
place
d’un
service
de
transport
afin
de
faciliter
l’accessibilité
au
service
pour
les
familles
et
d’approuver
les
différents
circuits
proposés
-
Autoriser Monsieur
le
Président
à lancer
la
consultation
relative
pour
la
mise en
place
du
transport
-
Autoriser
Monsieur
le
Président
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier.
-
Autoriser
Monsieur
le
Président
à signer
la
consultation
après
avis
de
la
CAO.
Page
1 sur
2 Le
Conseil,
après
en avoir
délibéré
et
à l’unanimité
soit
29
voix
POUR,
valide
-
La
mise
en
place
d’un
service
de transport
afin
de
faciliter
l’accessibilité
au
service pour
les
familles
et
approuve
les
différents
circuits
proposés
-
Autorise Monsieur
le
Président
à lancer
la
consultation
relative
pour
la
mise en
place
du
transport
-
Autorise
Monsieur
le
Président
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier.
-
Autorise Monsieur
le
Président
à signer
la
consultation
après
avis
de
la
CAO.
Fait
à CHAMPS
SUR
TARENTAINE-MARCHAL,
le
21
septembre
2023
Délibération
rendue
exécutoire
Transmise
à la
Préfecture
le
0k
j 4
j
Affichée
ou
notifiée
le
o
,
Docu
ment certifié
conforme
Le
Président,
Marc
MASONNEUVE
La
présente
délibér,a
eut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
ois
compter de sa publication
et
de
sa
réception
en
sous-préfecture.
SumêneArtense —COMMUNAUTÉ-—-—
Page
2
sur
2