Procès Verbal - PV 2014 04 04 2

Documents similaires

Procès Verbal - PV 2014 04 29 1

Procès Verbal - PV 2014 04 18

Procès Verbal - PV 2014 09 24 1

Procès Verbal - PV 2014 06 20 1

Procès Verbal - Annexe 2014 04 04 1

Procès Verbal - PV 2016 04 15 1

Déliberation - Ordre du jour 04 04 Ajout de 2 deliberations

unknown - Annexe 2014 07 10 2

Procès Verbal - PV 2015 06 03 1

Procès Verbal - PV 2016 07 04 1

Procès Verbal - PV 2014 04 04 2 Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Simiane-Collongue. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2014 04 04 2)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, SIMIANE COLLONGUE

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICPAL DU 04 AVRIL 2014

Sur convocation du Maire sortant, Monsieur Michel BOYER, les membres du nouveau

Conseil Municipal se sont réunis le 04 avril à 18h00.

Mr Michel BOYER procède à l'appel nominatif des conseillers municipaux élus.

L'ensemble des élus sont présents, Madame Marie Claire TARDY est excusée, elle est 2 z . + , \ représentée par procuration par Monsieur Michel BOYER.

Conformément aux dispositions de l'article L2121-15 du Code Général des

Collectivités Territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de

séance.

Il vous est proposé de désigné Monsieur Michel BOISRAMÉ secrétaire de séance pour

assurer ces fonctions. I n'y a pas d'observation, et Monsieur Michel BOISRAMÉ les

accepte.

Monsieur Michel BOYER, appel le Monsieur Jean LEPESQ doyen de l'assemblée élue,

pour assurer la Présidence du Conseil et lui donne la parole :

1- ÉLECTION DU MAIRE :

Se sont réunis sous la présidence de Monsieur Jean LEPESQ, le plus âgé des membres

du Conseil Municipal, conformément aux dispositions légales du Code Général des

Collectivités Territoriales, article L2122-8, le Conseil Municipale de SIMIANE COLLONGUE.

Mesdames et Messieurs les membres du conseil,

Mesdames et Messieurs,

J'ai l'honneur entant que doyen de cette assemblée nouvellement élue, de présider

le début de ce Conseil Municipal.

Ce conseil sera consacré à l'élection du Maire et de ses Adjoints.

L'élection d'un Maire est Un moment privilégier dans la vie d'un Conseil Municipal. Il

marque le départ d'une mandature de six années au service des SIMIANAISES et des

SIMIANAIS.

Conformément au point 1 de l'ordre du jour, vu le code Général des Collectivités

Territoriales et notamment l'article L2122-7, nous allons procéder, maintenant à

l'élection du premier magistrat de notre commune.

Cette élection se fera au bulletin secret, à la majorité absolue des suffrages.J'appelle celles et ceux qui se portent candidat à se faire connaitre.

Monsieur Philippe ARDHUIN est candidat.

Monsieur Michel BOYER, indique que la liste « SIMIANE ENSEMBLE » ne présente pas de

candidat.

Monsieur Jean LEPESQ appel deux conseillers en qualité de scrutateur.

Après l'appel nominatif tous les conseillers municipaux ont votés.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

-__ Nombre de bulletins : 29 [vingt neuf)

- Bulletins blancs ou nuls : 6 {six)

-__ Suffrage exprimés : 23 { vingt trois)

A obtenu la majorité absolue des suffrages :

Monsieur Philippe ARDHUIN : 23 {vingt trois) voix

Monsieur Philippe ARDHUIN est proclamé Maire de la commune de SIMIANE COLLONGUE.

Monsieur Jean LEPESQ laisse la Présidence à Monsieur Philipe ARDHUIN, nouveau Maire

élu.

Monsieur le Maire remercie son conseil de la confiance qu'il vient de lui témoigner, et

passe la parole à Monsieur Michel BOYER.

ANNEXE 1 : allocution de Monsieur Michel BOYER

Monsieur le Maire reprend la parole :

ANNEXE 2: allocution de Monsieur Philippe ARDHUIN Maire de SIMIANE COLLONGUE

2- DÉTERMINATION DU POSTE D'ADJOINTS :

Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d'adijoints relève de la

compétence du Conseil Municipal.

En vertu de l'article L'2122-2 du Code Général de Collectivités Territoriales, le Conseil

Municipal détermine librement le nombre d'adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30%

De l'effectif légal du Conseil Municipal.

Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 8 {huit} Adjoints.

I Vous proposé la création de 8 {huit} postes d'Adijoints.

Après avoir délibéré ; le Conseil Municipale décide par 26 {vingt six) voix pour et 3 (trois)

Abstentions, la création de 8 {huit} postes d'Adijoints.3-ÉLECTION DES ADJOINTS :

Monsieur le Maire :

Vu le Code Général de Collectivités Territoriales, et notamment l'article L2122-7-2 ;

Vu la délibération du Conseil Municipal fixant le nombre d'Adijoints au Maire à 8 [huit):

Considérant que, dans les communes de 1000 habitants et plus, les Adjoints sont élus au

scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune

des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à

un. Si après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est

procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.

En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus

élevée sont élus.

Monsieur le Maire appelle les listes candidates aux postes d'Adijoints.

&SIMIANE AUTREMENT » présente une liste complète.

& SIMIANE ENSEMBLE » ne présente pos de liste.

Monsieur Le Maire appel deux conseillers en qualité de scrutateur.

Premier tour de scrutin, après l'appel nominatif, Monsieur le Maire et tous les conseillers

municipaux ont voté.

Le dépouillement du vote à donné les résultats ci-après :

-_ Nombre de bulletins : 29 {vingt neuf)

- Bulletins blancs ou nuls : 6 [six]

-_ Suffrages exprimés : 23 (vingt trois)

La liste « SIMIANE AUTREMENT » a obtenu 23 {vingt trois) voix.

La liste (SIMIANE AUTREMENT », ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés

Adjoints au Maire :

- Monsieur Michel KASMAREC, 1er Adjoint au MAIRE : 23 {vingt trois) voix,

- Madame Myriam CACCAVELLI, 2ème Adjoint au MAIRE : 23 (vingt trois) Voix,

- Monsieur Philippe CHANTRAINE, 3ème Adjoint au MAIRE : 23 {vingt trois) voix,

- Madame Dominique VALERA, _ 4èmeAdjoint au MAIRE : 23 [vingt trois) voix,

- Monsieur Jean LEPESQ, Sème Adjoint au MAIRE : 23 (vingt trois) voix,

- Madame Sylvie YEROUNIAN, éème Adjoint au MAIRE : 23 (vingt trois) voix,

- Monsieur Gérard FRACONNE, 7ème Adjoint au MAIRE : 23 {vingt trois) voix

- Madame Isabelle CAUET, 8ème Adjoint au MAIRE : 23 {vingt trois) voix,Les intéressés ont déclaré accepter d'exercer ces fonctions.

Monsieur Le Maire précise que 3 postes de délégués sont créés :

Monsieur Jérémy PASTORE,

Monsieur Gilbert ZUNINO,

Monsieur Léonard BALDOCCHI,

L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19h15.

Le secrétaire de séance, Le Maire,

EE BOISRAMÉ, Philippe ARDHUIN, \

Pièces jointes : ANNEXE 1{ allocution de Mr Michel BOYER)

ANNEXE 2 (allocution de Mr Philippe ARDHUIN)

Pouvoir de Madame Marie Claire TARDY

Liste des consellersANNEXE 1

MESDAMES MESSIEURS LES ELUS

MESDAMES MESSIEURS

AU NOM DES ELUS DE LA LISTE SIMIANE ENSEMBLE, JE

VOUDRAIS TOUT D ABORD REMERCIER L'ENSEMBLE DES ELECTRICES ET DES ELECTEURS QUI NOUS ONT FAIT CONFIANCE POUR CE SCRUTIN ET FÉLICITER LES ELUS MAJORITAIRES.

NOUS N'AVONS PAS PRESENTE DE CANDIDAT AU POSTE DE

MAIRE IL EST, EN EFFET, LOGIQUE QUE LA LISTE QUI A REMPORTE LE SCRUTIN

ASSUME LE CHOIX DES ELECTRICES ET ELECTEURS .IL EN SERA DE MEME POUR LES ADJOINTS .

JE VOUDRAIS VOUS DIRE, MONSIEUR LE MAIRE, QUE NOUS LAISSONS DES FINANCES SAINES, UNE MAIRIE EN ORDRE DE FONCTIONNEMENT NORMAL, DES EMPLOYES MUNICIPAUX COMPETENTS :AUTANT D'ATOUTS POUR UNE EQUIPE MUNICIPALE QUI DEMARRE UN MANDAT.

J'AT , DURANT MES MANDATS PASSES, TOUJOURS OEUVRE POUR QUE SIMIANE AIT SA PLACE ,TOUTE SA PLACE AUPRES DES INSTANCES INTERCOMMUNALES ( CPA ,SIGV, SIPA, CISPD ). J'EMETS LE SOUHAIT QUE CELA CONTINUE A ÊTRE LE CAS.

VOUS ALLEZ AVOIR À MENER UN COMBAT DIFFICILE, CELUI DE LA METROPOLE . SI J'AI UN SOUHAIT A FORMULER C'EST QUE, COMME J'AI PU LE FAIRE AU COURS DE CES DERNIERS MOIS , VOUS VOUS ENGAGIEZ POUR QUE NOTRE

VILLAGE SOIT LE MOINS PERDANT POSSIBLE APRES LA MISE EN PLACE EFFECTIVE DE CETTE DERNIERE .

DEMOCRATE ET RESPECTUEUX DES INSTITUTIONS J'AI VOULU QUE LA PASSATION DES DOSSIERS ENTRE LES ADJOINTS SORTANTS ET ENTRANTS SE PASSE AU MIEUX. J'ESPERE QUE CELA ETE LE CAS.

POUR LES 6 ANS A VENIR LES ELUS DE LA LISTE SIMIANE ENSEMBLE SERONT, N'EN DOUTEZ PAS, DANS UNE OPPOSITION CONSTRUCTIVE ET ATTENTIVE A LA NOTION D'INTERET GENERAL QUI A TOUJOURS ETE LA NOTRE.. ILS S'IMPLIQUERONT DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES POUR APPORTER

LEUR POINT DE VUE :CELUI DE LA SOLIDARITE, DE L'ACTION SOCIALE, ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE INDISPENSABLES POUR FAIRE AVANCER NOTRE VILLAGE AUQUEL NOUS SOMMES TOUS ATTACHES.

JE SOUHAITE AVEC MES COLLEGUES POUR LE BIEN DE NOTRE

COMMUNE BONNE CHANCE A LA NOUVELLE EQUIPE MUNICIPALE.

Le 04 avril 2014Annexe 2

Allocution de Monsieur Philippe ARDHUIN,

Maire de SIMIANE COLLONGUE

Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,

Mesdames, Messieurs, Chers amis,

Je commencerai mes propos par des remerciements :

Merci, aux Simianaises et aux Simianais de leur mobilisation avec plus de 71 %

de participation à ces élections municipales, et tout particulièrement, aux

électrices et aux électeurs qui ont partagés nos valeurs en accordant leur

confiance à la liste Simiane-Autrement.

Merci à mes colistiers de m'avoir fait confiance pour un Simiane autrement.

Je voudrai ce soir, saluer les élus de l'opposition et leur dire qu'ils auront leur

place au sein du conseil municipal et dans les commissions municipales qui,

pour moi, sont un espace de démocratie constructive.

Les Simianaises et les Simianais ont choisi notre programme dont je

rappellerai ici les lignes directrices.

- Le développement maîtrisé de la commune pour préserver notre

cadre de vie et nos finances.

- La démocratie locale.

- La redynamisation du village.

- La politique de logement pour les Simianais et notamment pour que

nos enfants puissent rester au village.Notre cadre de vie doit être maîtrisé et optimisé durant ces prochaines

années.

Cette feuille de route ambitieuse est à la hauteur de l'attente de chacun

d'entre vous, mon équipe est prête à relever ce défi et dans une gestion

équitable et transparente.

La campagne électorale est derrière nous, je renouvelle ce soir ma

détermination et mon engagement d'être le Maire de tous les SIMIANAIS.

Je défendrai avec pugnacité les intérêts de la commune auprès de nos

partenaires institutionnels.

Vous pouvez compter sur moi comme sur mon équipe.

Nous serons à votre service durant les 6 années de ce nouveau mandat, pour

que SIMIANE soit un village où chacun d’entre vous puisse s'épanouir.

Le 04 Avril 2014