Procès Verbal - PV 2015 06 03 1

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Procès Verbal - PV 2015 06 03 1 Document publié le Mercredi 3 juin 2015 par la commune de Simiane-Collongue. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2015 06 03 1)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 03 JUIN 2015

Le 05 Juin 2015 à 18H30 le Conseil Municipal régulièrement convoqué s'est tenu à la Mairie de Simiane Collongue dans la salle des mariages.

Monsieur le Maire procède à l'appel nominatif :

Présents :

Monsieut Philippe ARDHUIN, Monsieur Chtistian ARNAUD, Monsieur Léonard BALDOCCHI, Madame

Marie-France BEISSON, Monsieur Robert CANAMAS, Monsieur Philippe CHANTRAINE, , Madame

Chantal DURTAUX, Monsieur Dominique FERREN, Madame Yvonne FORNASIER, Monsieur Gérard

FRANCONE, Madame Anna GAGLIARDI, Monsieut Bruno GERRARA, Madame Laurie GIUSFREDI-

NOCETTI, Monsieur Michel KASMAREC, Monsieut Jean LE PESQ, Monsieut Jérémy PASTORE,

Monsieur Jean-Pierre PERRIER, Madame Sylvie PIQUENOT, Madame Paule RANUCCI, Madatne

Claudine SEGURA, Madame Violette STISSI, Madame Marie-Claire TARDY, Madame Dominique

VALERA, Madame Sylvie YEROUNIAN, Monsieut Gilbert ZUNINO.

Procurations :

Monsieur Michel BOISRAME donne procuration à Madame Gtaziella CACAVELLI, Monsieur Jean-Marc CHIANEA donne procuration à Madame Dotinique VALERA, Monsieur Michel KASMAREC donne procuration Monsieur Jean LE PESQ,.

Madame Isabelle CAUET absente

25 présents, 3 procurations, 1 absent

Le quorum est atteint, le Conseil Municipal peut préalablement délibéret.

Monsieur le Maire : Désignation du secrétaire de séance.

Madame Dominique VALER A et Madame Sylvie YEROUNIAN

Pour : 28

Contre : 0

Abstention : 0

L'ordre du jout est le suivant :

I- VOTE À HUIS CLOS DES QUESTIONS A L’ORDRE DU JOUR

IT - MAINTIEN OÙ NON DU 1° ADJOINT DANS LES FONCTIONS D’ADJOINT HI - MAINTIEN OÙ NON DU 8ème ADJOINT DANS LES FONCTIONS D’ADJOINT Monsieur Bruno GERARA :

Monsieur le Maire, Mesdames et Messieuts les Conseillers Municipaux,

Nous sommes convoqués aujourd’hui pour voter à la fois un huis clos, qui est un évènement rarissime,

qu'aucun d’entre nous n’a vécu et cela pour la destitution des 1° et 8° adjoint absents ce soit, et dont nous

autions aimé entendte leuts défenses.

Monsieur le Maire, durant la campagne électorale de 2014, nous prônions tous la transparence de la vie

publique, vous-même, ainsi que vos adjoints, avez été élus en séance publique. A ce titre, nous souhaitons que

cette séance du Conseil Municipal reste ouverte au public.

Les simianaïses et simianais ont le droit de savoir pourquoi votre 1% adjoint qui avait la délégation des

finances tout de même et la8ème adjointe sont remetciés de la sorte.

Vous comprendrez donc poutquoi nous voterons contre le huis clos.

Monsieur le Maire : L'objet de ce conseil est de imaintenit ou pas ces deux adjoints. Il n'est nullement question de destitution. Je tiens à dite que de pat le pouvoir du Maire les délégations ont été retirées. Si vous avez bien regardé l’objet du Conseil Municipal, il y a deux adjoints sans délégation. L'objet de ce Conseil Municipal, c’est de maintenir ou non les deux adjoints sans délégation. Ce n'est pas une destitution.

E- VOTE À HUIS CLOS DES QUESTIONS A L’ORDRE DU JOUR

Monsieur le Maire : Nous allons maintenant voter sut le huis clos.

Pout : 22

Contre : 6

Abstention : 0

Monsieur le Maire : Le Conseïl Municipal se tiendra à huis clos et j’ai ptis note que 6 Conseillers Municipaux

de l'opposition ne voteront pas. Je remercie le public pour s’être déplacé, mais vous devez quitte les lieux.

IL — MAINTIEN OÙ NON DU 1° ADJOINT DANS LES FONCTIONS D’ADJOINT

Monsieur le Maire : Nous allons procéder au vote.

Conformément à l'article L.2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, lorsque le Maire a retiré les délégations qu'il avait données à un Adjoint, le Conseil Municipal doit se prononcer sur le maintien de celui-ci dans ses fonctions et après avoir délibéré, procède au vote du maintien de Monsieur Michel KASMARTIC, Premier Adjoint au Maire à bulletin secret.

Le dépouillement ayant donné les résultats suivants :

Notnbre de bulletins trouvés dans Purne : 22

Bulletins nuls : 2

Pout le maintien : 1 voix

Pout le non maintien : 19 voix

IE — MAINTIEN OÙ NON DU 8ème ADJOINT DANS LES FONCTIONS D’ADJOINT

Monsieur le Maire : Nous allons ptocédet au vote.

Conformément à l'article L.2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, lorsque le Maire a retité les délégations qu'il avait données à un Adjoint, le Conseil Municipal doit se prononcer sut le maintien de celui-ci dans ses fonctions et après avoir délibéré, procède au vote du maintien de Madame Isabelle CAUET, Huitième Adjoint au Maire à bulletin secret. Le dépouillement ayant donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans Purne : 22

Bulletins nuls : 2

Pout le maintien : 0 voix

Pour le non maintien : 20 voix

Monsieur le Maire : Pout conclute, sachez que pour moi, ce Conseil Municipal a été très difficile et que

cette situation n'a beaucoup peinée. Il faut que l'intérêt général prévale.

L'ordre du jour étant épuisé, le Conseil Municipal est terminé. La séance est levée à 19H45. Je remercie

Vassistance.

"Les Secrétaires de Séance - Le Maire

Dominique VALERA Philippe ARDHUIN

Sylvie YEROUNIAN