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Déliberation - 2024 091 subvention exceptionnelle ebbe
Déliberation - DM024 2021
Document publié le Lundi 5 juillet 2021 par la commune de Boé.
Lien du pdf (Déliberation - DM024 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
FIN N° 2021 - 51 - 003
CONSEIL MUNICIPAL
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SEANCE DU 05/07/2021
Le Conseil municipal du VILLE DE BOE régulièrement convoqué, s'est réuni le lundi 05 juillet 2021 en session publique ordinaire et au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la présidence de Mme Pascale Luguet, Maire.
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
RPT3-subventions-associations-2021
Présents :
Madame LUGUET Pascale Maire
Monsieur LAFUENTE Jean-Michel, Madame LEBEAU Françoise, Monsieur PANTEIX Daniel, Madame MANDEIX Catherine, Monsieur LUNARDI Daniel, Madame FAVARD Odile, Madame PLA-RODRIGUEZ Lise Adjoints
Madame PERTHUIS Nicole, Madame TRUILHE Aline, Madame FORNASARI Monique, Madame FRECHET Christine, Madame BASSI DONNEFORT Florence, Monsieur JUDIT Jean- François, Monsieur BEAUMONT Stéphane, Monsieur SAINT-BEAT Frédéric, Madame RELLA Stéphanie, Madame FERNANDEZ Stéphanie, Monsieur DEL FIORENTINO Julien, Monsieur LAUGA Martin, Madame MANSE Corinne, Monsieur ALIBERT Fabien, Madame SADRES Valérie Conseillers Municipaux
Absents excusés :
Monsieur ORDRONNEAU Cyriaque (donne pouvoir à Madame LUGUET Pascale), Monsieur AVIANO Thierry (donne pouvoir à Monsieur PANTEIX Daniel), Madame PIOFFET Nelly (donne pouvoir à Madame FERNANDEZ Stéphanie), Monsieur PATRY Julien (donne pouvoir à Monsieur LAFUENTE Jean-Michel), Monsieur GAMBART René (donne pouvoir à Madame SADRES Valérie)
Nombre de membres afférents au Conseil : 029 Nombre de membres en exercice : 029 Nombre de membres présents : 023 Nombre de suppléants : 00 Nombre de procurations : 05
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20210705-lmc1FIN2151003-DE
Date de télétransmission : 07/07/2021
Date de réception préfecture : 07/07/2021 FIN N° 2021 - 51 - 003
Rapporteur : Madame Stéphanie FERNANDEZ
I - Exposés des motifs
Après étude en bureau municipal et dans la limite des crédits votés au budget primitif 2021, je vous propose de procéder à l’attribution des subventions aux associations, comme ci-dessous détaillée :
Associations Montant
Anciens Combattants Boé Bon-Encontre 200
APE Ecoles J. Moulin et ML Chrétien 600
APE Ecoles D. Lapeyre et R. Muzas 400
ARPA 200
Association Sportive et Culturelle 600
Atelier Plaisir et Créations 600
Comité des Fêtes de Boé village 1000
COS Fonctionnaires territoriaux 21 244
Donneurs de sang 600
Les joies de l’automne 500
Musiquenvie 10 973
Peindr’à Boé 200
Personnel Ville de Boé 350
Société de chasse 540
Amicale laïque de Boé 1300
ACMG Ass. Climatologique Moyenne Garonne 150
Batterie Fanfare d’Agen 400
Prévention routière 300
Restos du cœur 1 200
Secours populaire français 1 200
Archers de Boé 5 400
Archers de Boé Emploi sportif 4 800
Boé Randonnée 500
EBBE 14 000
ES2BE 15 000
ES2BE Emploi sportif 4 800
Gymnastique volontaire de Boé 1 000
Judo club 3 200
Comité de jumelage de Portacomaro 400
SOS Surendettement 500
2
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20210705-lmc1FIN2151003-DE
Date de télétransmission : 07/07/2021
Date de réception préfecture : 07/07/2021 FIN N° 2021 - 51 - 003
Rapporteur : Madame Stéphanie FERNANDEZ
NON AFFECTÉ 32 843
Il est précisé que le versement de la subvention est lié à la complétude de la demande : dossier complété en ligne avec pièces annexes jointes (rapport d’activité N-1, compte de résultat N-1 et bilan prévisionnel N). Par ailleurs, il est rappelé la mise à disposition gratuite, par la commune, d’installations et locaux aux associations boétiennes, pour leur fonctionnement (fluides compris). La valorisation des ces prestations est communiquée chaque année aux associations concernées.
II - Considérants et références juridiques
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L.2311-7, Vu l’avis du Bureau municipal,
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé du rapporteur, après en avoir délibéré,
Décide à L'UNANIMITE
ABSTENTION(S) :
ATTRIBUER : les subventions aux associations, comme ci-dessus détaillé, sous réserve de la complétude du dossier. Les crédits nécessaires sont inscrits au Budget Primitif 2021.
Au registre sont les signatures. Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le conseil, Le secrétaire de séance,
Monsieur Julien DEL
FIORENTINO
Le Maire,
Mme Pascale Luguet
3
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20210705-lmc1FIN2151003-DE
Date de télétransmission : 07/07/2021
Date de réception préfecture : 07/07/2021