Déliberation - CM 2024 10 11 Liste deliberations pour affichage 1

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Déliberation - CM 2024 10 11 Liste deliberations pour affichage 1 Document publié le Vendredi 11 octobre 2024 par la commune de Courbevoie. Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 10 11 Liste deliberations pour affichage 1)Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Travail et emploi, SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL

nc DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS Métropole

du Grand Paris

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 11 OCTBRE 2024

Publié et affiché à la porte de la Métrropole

% Election

CM2024/10/11/01-1 Modification du tableau des Vice-Président(e)s et élection à la 20ème

vice-présidence de La Métropole du Grand Paris

APPROUVEE

CM2024/10/11/01-2 Modification du tableau des Conseiller(e)s métropolitains membres du

Bureau et élection du 23ème Conseiller(e) métropolitain(e) membre du

Bureau de la Métropole du Grand Paris

APPROUVEE

% Finances

CM2024/10/11/02 Adoption de la décision modificative n°1 pour 2024

APPROUVEE

CM2024/10/11/03 Ajustement des autorisations de programme

APPROUVEE

CM2024/10/11/04 Débat d'orientations budgétaires au titre du budget annexe "Opérations

d'aménagement"

APPROUVEE

% Équipements structurants

CM2024/10/11/05 Convention multi-partenariale de financement du projet de desserte du

Port de Bonneuil-sur-Marne

APPROUVEE

CM2024/10/11/06 Déclaration d'intérêt métropolitain du soutien financier Pôle gare de Val-

de-Fontenay à Fontenay-sous-Bois

APPROUVEE

CM2024/10/11/07 Déclaration d'intérêt métropolitain du soutien financier à la réalisation

du pôle culturel du Raincy

APPROUVEE

% Partenariats stratégiques

CM2024/10/11/08 Renouvellement de la convention de coopération avec EDF pour la

période 2024-2027

APPROUVEE

% Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

CM2024/10/11/09-1 Convention de partenariat entre La Métropole du Grand Paris et Paris

2024 pour le financement des Jeux Paralympiques

APPROUVEE

CM2024/10/11/09-2 Avenant n°1 à La convention de partenariat entre la Métropole du Grand

Paris et La Ville de Nanterre dans le cadre des sites de célébration-Clubs

2024

APPROUVEE

CM2024/10/11/09-3 Avenant n°1 à La convention de partenariat entre La Métropole du Grand

Paris et L'EPT Plaine commune dans le cadre des sites de célébration -

Clubs 2024

APPROUVEE

CM2024/10/11/09-4 Avenant n°1 à La convention de financement et de suivi avec le syndicat

mixte autolib' vélib' métropole pour l'installation et l'exploitation des

stations Velib' éphémères dans Paris à l'occasion des Jeux Olympiques

et Paralympiques de Paris 2024

APPROUVEE

CM2024/10/11/09-5 Avenant n°1 à la convention de financement relative au projet de location

et services provisoires pour assurer le stationnement des vélos aux

abords des sites des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

APPROUVEE

CM2024/10/11/09-6 Abandon de créances “Centre Aquatique Olympique - ZAC Plaine

Saulnier” vis-à-vis de Paris 2024

APPROUVEE

CM2024/10/11/10-1 Adhésion à l'Union Mondiale des Villes Olympiques

APPROUVEECM2024/10/11/10-2 Convention de partenariat entre la Métropole du Grand Paris et

l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie

Valéry Giscard d'Estaing au titre de la programmation 2024-2025

APPROUVEE

‘ + Développement sportif

CM2024/10/11/11 Convention de partenariat entre La Métropole du Grand Paris et La

Fédération Française de Natation au titre du Championnat d'Europe

2026

APPROUVEE

% Biodiversité et Nature en ville

CM2024/10/11/12-1 Attribution de subventions et approbation de conventions de

financement au titre du fonds biodiversité - projets portés

respectivement par Val de Seine Aménagement à Boulogne-Billancourt

et Plaine Commune à Saint-Denis

APPROUVEE

CM2024/10/11/12-2Attribution de subventions et approbation de conventions de

financement au titre de projets en faveur de la biodiversité portés

respectivement par Marne au Bois, la société protectrice des animaux de

Gennevilliers et la Bassée-Montois

APPROUVEE

% Agriculture urbaine & Alimentation

CM2024/10/11/13 Annonce des lauréats et avenant à la convention de partenariat avec le

Groupement des agriculteurs bio d'Ile-de-France au titre de La 3ème

édition de l'appel à projets "Restauration collective bio et locale"

APPROUVEE

CM2024/10/11/14 Approbation du Plan Alimentaire Métropolitain

APPROUVEE

< Axe Seine

CM2024/10/11/15 Convention d'objectifs et de moyens avec l'association AgriParis Seine

pour l'année 2024

APPROUVEE

CM2024/10/11/16 Démonstrateur territorial Seine nourricière - Adoption de l'accord de

consortium

APPROUVEE

% Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

CM2024/10/11/17 Protocole-cadre compensatoire pour l'aménagement et le

fonctionnement de zone de surinondation dans Le département de l'Aube

APPROUVEE

CM2024/10/11/18 Convention de financement de la phase 2 du projet de renaturation des

berges de l'Yerres à Villeneuve-Saint-Georges

PPR

CM2024/10/11/19 Subvention d'investissement à la ville de Paris pour La création de trois

sites de baignade en héritage

APPROUVEE

% Transition écologique et énergétique

CM2024/10/11/20-1 Attribution de subventions au titre du fonds Energies - Rénovation

APPROUVEE

CM2024/10/11/20-2 Attribution de subventions au titre du fonds Energies — Solaire

APPROUVEE

CM2024/10/11/20-3 Attribution de subventions au titre du fonds Energies - Chaleur

APPROUVEE

% Centres-Villes Vivants

CM2024/10/11/21 Approbation de la charte d'engagement "Centres-Villes Vivants" - 3ème

édition et du règlement du fonds d'intervention Métropolitain de Soutien

au Commerce, à l'Artisanat et aux Services (FIMACS)

APPROUVEE

+ Mobilités durables et Plan Vélo

CM2024/10/11/22-1 Aménagements cyclables : attribution de subvention au département du

Val-de-Marne au titre du plan vélo métropolitain et de la convention de

partenariat stratégique et financier au département du Val-de-Marne -

projets d'aménagements cyclables sur la RD245-RN486 à Nogent-sur-

Marne, sur la RD 4 (avenue des canadiens) à Joinville-le-Pont, et du

carrefour Pompadour à Créteil

APPROUVEECM2024/10/11/22-2 Aménagements cyclables : attribution de subventions et approbation de

conventions au titre du plan vélo métropolitain au département de la

Seine-Saint-Denis - projets d'aménagements cyclables sur la RD410

(boulevard Victor Hugo) à Saint-Ouen (phase transitoire et phase

pérenne)

APPROUVEE

CM2024/10/11/22-3 Aménagements cyclables : attribution de subventions et approbation de

conventions au titre du plan vélo métropolitain à la ville de Paris - projets

d'aménagements cyclables sur l'avenue de Villiers, La place de la porte

de Champerret, la rue de Vaugirard et Le boulevard Henri IV

APPROUVEE

CM2024/10/11/22-4 Attribution d'une subvention à l'établissement public Paris La Défense

pour le projet de parcours cycles dans Les voies couvertes de la Défense,

l'aménagement cyclable des voies des bâtisseurs et des sculpteurs et

approbation d'une convention au titre de la convention de partenariat

coordination cadre stratégique et financière avec Paris la Défense

APPROUVEE

CM2024/10/11/22-5 Aménagements cyclables - attribution d'une subvention au titre du plan

vélo métropolitain à La commune de Vincennes et approbation de la

convention - projet d'aménagements cyclables des rues de la Jarry et

des meuniers à Vincennes

APPROUVEE

% Documents stratégiques

CM2024/10/11/23 Avis sur le projet de plan des mobilités en Ile-de-France arrêté par le

conseil régional d'Ile-de-France

APPROUVEE

% Logistique métropolitaine

CM2024/10/11/24 Mesure de soutien en fonds propres auprès de la société d'exploitation

de la Tour Eiffel

APPROUVEE

% Innovation et numérique

CM2024/10/11/25 Lancement d'une expérimentation mutualisée à l'échelle de plusieurs

communes d'un outil numérique de suivi des usages des aires de

livraison logistique

APPROUVEE

% Administration générale et Ressources humaines

CM2024/10/11/26 Rapport social unique 2023

P VEE

Désignations

CM2024/10/11/27-5Désignation du représentant de la Métropole au sein des instances de la

SPL Plaine Commune Développement

APPROUVEE

CM2024/10/11/27-7 Désignation des représentants de La Métropole du Grand Paris au Comité

syndical du syndicat mixte de la Cité de La Gastronomie Paris-Rungis et

de son quartier

APPROUVEE

CM2024/10/11/27-10Désignation de représentants de La Métropole du Grand Paris à

l'association Atelier Parisien d'Urbanisme {APUR) et approbation des

derniers statuts en vigueur

APPROUVEE

CM2024/10/11/27-11Désignation des représentants de La Métropole du Grand Paris au sein di

Conseil d'administration de l'Etablissement Public d'Aménagement

Paris-Saclay (EPAPS)

APPROUVEE

CM2024/10/11/27-13Désignation des représentants de La Métropole du Grand Paris au

Comité Régional de l'Habitat et de l'Hébergement (CRHH)

APPROUVEE

CM2024/10/11/27-14Désignation d'un représentant de La Métropole du Grand Paris au comité

d'itinéraire de la Seine à Vélo

APPROUVEE

CM2024/10/11/27-15Désignation d'un représentant de la Métropole du Grand Paris à

l'association Open Data France

APPROUVEE

CM2024/10/11/27-16Désignation d'un représentant de la Métropole du Grand Paris à

l'association Hub France lA {Intelligence Artificielle)

APPROUVEE

CM2024/10/11/27-17Désignation de deux représentants de La Métropole du Grand Paris au

sein de l'Union Mondiale des Villes Olympiques

APPROUVEECM2024/10/11/27-18Actualisation de la composition de la commission locale d'évaluation

des charges transférées (CLECT)

APPROUVEE

< Finances

CM2024/10/11/28 Convention avec la ville de Paris fixant Les modalités relatives au

versement de la dotation d'équilibre exceptionnelle pour 2024

APPROUVEE

% Partenariats stratégiques

CM2024/10/11/29 Avenant n°1 à la convention pluriannuelle de partenariat avec

l'association Ekopolis

APPROUVEE

CM2024/10/11/30 Convention d'objectifs et de financement avec l'Institut National de

l'Information Géographique et Forestière (IGN) au titre de la réalisation

d'une campagne de levés Lidar haute densité et de La mise à disposition

de modèles numériques de terrain et de surface

APPROUVEE

+ Biodiversité et Nature en ville

CM2024/10/11/31 Renouvellement du partenariat avec l'alliance Sorbonne Université -

institut de La Transition Environnementale (SU-ITE) pour la réalisation

d'un cycle de formation sur la biodiversité en 2025

APPROUVEE

CM2024/10/11/32 Convention de partenariat avec la SAFER de l'Ile-de-France au titre du

Congrès National des SAFER pour l'année 2024

APPROUVEE

CM2024/10/11/33 Avenant à la convention de partenariat conclue avec l'Etat et l'Office

national des forêts (ONF) pour l'année 2021

APPROUVEE

% Agriculture urbaine & Alimentation

CM2024/10/11/34 Convention de partenariat avec AgroParisTech Innovation et

AgroParisTech pour la période 2024-2025

APPROUVEE

% Transition écologique et énergétique

CM2024/10/11/35 Attribution d'une subvention aux villes d'Antony, Bourg-la-Reine et

Sceaux - Forum de la rénovation énergétique 2024

APPROUVEE

CM2024/10/11/36 Accord préalable à La prise de participation de la société d'économie

mixte "Axe Seine Energies renouvelables" au capital d'Aser

Autoconsommation photovoltaïque

APPROUVEE

CM2024/10/11/37 Convention de partenariat et de financement avec l'Association

Française des Professionnels de la Géothermie (AFPG) pour la période

2025-2027

APPROUVEE

CM2024/10/11/38 Avenant n° 4 à la convention pluriannuelle d'objectif et de financement

avec Airparif

APPROUVEE

CM2024/10/11/39 Soutien aux communes souhaîtant participer au concours d'économie

d'énergie "Cube Ville"

APPROUVEE

% Habitat

CM2024/10/11/40-1 Approbation du contrat de mixité sociale entre l'Etat et la commune de

Perigny soumise à l'article 55 de la loi SRU et le territoire concerné

CM2024/10/11/40-2 Approbation du contrat de mixité sociale entre l'Etat et La commune de

Ville d'Avray soumise à l'article 55 de la loi SRU et Le territoire concerné

APPROUVEE

CM2024/10/11/41 Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt métropolitain - Convention

de financement relative à l'élaboration du plan de sauvegarde de la

copropriété "La Noue" d'Est Ensemble à Bagnolet

APPROUVEE

CM2024/10/11/42 Approbation du rapport des administrateurs au sein des organes de

gouvernances de La société SOREQA pour l'année 2023

APPROUVEECM2024/10/11/43 Opération de résorption de l'habitat insalubre Lénine-Poincaré à

Nanterre : Approbation du compte rendu annuel à La collectivité Locale

pour l'année 2023

APPROUVEE

% Centres-Villes Vivants

CM2024/10/11/44 Attribution de subventions dans Le cadre du programme "Centres-villes

vivants" Édition 2 - FIMACS

APPROUVEE

CM2024/10/11/45 Attribution de subventions au titre du fonds "innover dans la ville "

APPROUVEE

% Développement économique et attractivité

CM2024/10/11/46 Rapport annuel des mandataires de la Sogaris pour l'exercice 2023

APPROUVEE

CM2024/10/11/47 Mise à jour du règlement du fonds "innover dans la Ville" dans Le cadre

des programmes "innover dans la Ville”, "Tiers-Lieux" métropolitains et

"Economie circulaire et solidaire"

APPROUVEE

CM2024/10/11/48-1 Avenant n°4 a la convention d'objectifs et de moyens entre La Métropole

du Grand Paris et l'association Paris et Compagnie

APPROUVEE

CM2024/10/11/48-2 Avenant n°4 a la convention de participation au déploiement du

programme quartiers métropolitains d'innovation entre la Métropole du

Grand Paris et l'association Paris et Compagnie

APPROUVEE

% Economie circulaire, sociale et solidaire

CM2024/10/11/49 Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Comité Eco

APPROUVEE

% Innovation et numérique

CM2024/10/11/50 Attribution de subventions au titre du programme Numérique pour Tous -

Composante "Accompagnement vers l'autonomie numérique"

APPROUVEE

CM2024/10/11/51 Convention avec la ville de Thiais pour le financement de l'évènement

"Tech&Play"

PPR E

% Administration générale et Ressources humaines

CM2024/10/11/52 Rapport annuel d'activité 2023

APPROUVEE

CM2024/10/11/53 Index de l'égalité professionnelle de la Métropole du Grand Paris pour

l'année 2023

APPROUVEE

CM2024/10/11/54-1 Modification du tableau des emplois

APPROUVEE

CM2024/10/11/54-2 Création d'emploi non permanent à pourvoir dans Le cadre de contrats

de projet

P EE

CM2024/10/11/55 Recrutement d'étudiant sous contrat d'apprentissage

APPROUVEE

CM2024/10/11/56 Convention relative au paiement des honoraires des médecins agréés

sollicités par le secrétariat du Conseil Médical Interdépartemental placé

auprès du CIG de la Petite Couronne et aux modalités de

remboursement de ces frais

APPROUVEE

CM2024/10/11/57 Avenant n°1 à La convention de mise à disposition partielle d'un agent

conclue avec La commune de Rueil-Malmaison

APPROUVEE

CM2024/10/11/58-1 Modification de la délibération adoptant les modalités d'organisation du

temps de travail des agents de la Métropole

APPROUVEE

CM2024/10/11/58-2 Instauration de l'indemnité horaire pour travail de nuit

APPROUVEE

CM2024/10/11/59 Évolution du régime indemnitaire : Relèvement temporaire, dans le cadre

de la préparation et du déroulement des jeux Olympiques et

Paralympiques Paris 2024, des montants maximaux réglementaires de

primes

APPROUVEE 10& Désignations

CM2024/10/11/60 Actualisation des commissions thématiques

APPROUVEE

ii