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Déliberation - dlc 05 05 21
Document publié le Mercredi 5 mai 2021 par la commune d'Anoux.
Lien du pdf (Déliberation - dlc 05 05 21)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE D'ANOUX
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Domaines de compétences
par thème
Environnement
N° 08.08.01
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 10
Présents : 10
Absents : 0
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour :10
Contre :
Abstentions :
Date de convocation
29 / 04 / 2021
Date d'affichage
06 / 05 / 2021
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
Séance du 05 mai 2021
L'an deux- mil vingt et un, le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, André BERG
Etaient présents :
M. BERG André, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, M. CORNET Anthony, M. DI BENEDETTO Franck, Mme GIVERT Monique, M.
LECHNER Jean- François, Mme LICCARDI Anne, Mme MACIOTTA Syivie, M.
SCHMITT Pierre
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme MACIOTTA Sylvie
Vu la consultation publique qui a eu lieu du 22 mars au 23 avril 2021,
concernant l'exploitation d'une usine de méthanisation sur le territoire de VAL
DE BRIEY.
Vu le plan d'épandage proposé.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d'approuver le plan
d'épandage proposé.
es jours, mois et an que dessus.
Ont signé Au rêgistre les membres présents.
Pour extrait certié conforme.
Fait à ANOUX
Le Maire, \
André BERG
ANOUX COMMUNE D'ANOUX
Finances locales
Divers
N° 07.10.02
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 10
Présents : 10
Absents : 0
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour :10
Contre :
Abstentions :
Date de convocation
29 / 04 / 2021
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05 mai 2021
L'an deux- mil vingt et un, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, André BERG
Etaient présents :
M. BERG André, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, M. CORNET Anthony, M. DI BENEDETTO Franck, Mme GIVERT Monique, M. LECHNER Jean- François, Mme LICCARDI Anne, Mme MACIOTTA Sylvie, M. SCHMITT Pierre
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
À été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme MACIOTTA Sylvie
Poe ET ar:
Date d'affichage
06 / 05 / 2021
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
Sur proposition du Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de commander un feu d'artifice pour un montant TTC de 2 100 euros.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour exträit vertifié conforme.
Fait à ANOU
Le Maire)
André BERG
ANOUX