Ordre du Jour - 0a ODJ cm du 24022025

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Ordre du Jour - 0a ODJ cm du 24022025 Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Mauguio. Lien du pdf (Ordre du Jour - 0a ODJ cm du 24022025)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Industrie, Consommateurs, ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2025

1

Décisions municipales et informations diverses

Rapporteur : Y. BOURREL

2 Installation d’un nouvel élu et actualisation des commissions Rapporteur : Y.BOURREL

3 Modification du règlement budgétaire et financier (annexe) Rapporteur : C. FAVIER

4 Budget de la commune : Reprise anticipée du résultat 2024 Rapporteur : C. FAVIER

5 Vote du Budget Primitif 2025 de la commune (annexe) Rapporteur : C. FAVIER

6 Vote des taux 2025 Rapporteur : C. FAVIER

7

Modification d’Autorisations de Programme et Crédits de Paiement au budget de la commune : A/ N°AP2019-9072 Mise en conformité des établissements recevant du public ( ERP ) B/ N°AP2019-SDC Schéma Directeur de Carnon

C/ N°AP2022-9186 Gymnase de la Font de Mauguio

Rapporteur : C. FAVIER

8

Budget du Port : Reprise anticipée du résultat 2024

Rapporteur : C. FAVIER

9

Vote du Budget Primitif annexe 2025 – Budget annexe du Port de Carnon (annexe)

Rapporteur : C. FAVIER

10

Modification de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement au budget du Port : N°AP-2020-927 Modernisation de la zone technique Est et ses AOT

Rapporteur : C. FAVIER

11

Clôture de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement au budget du Port : N°AP-2020-917 Reconstruction de la Capitainerie

Rapporteur : C. FAVIER

12

Création de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement au budget du Port : N°AP-2025-942 Requalification des pontons KENYA, EOLE et DUNE

Rapporteur : C.FAVIER

13

Clôture de l’Autorisation d’Engagement et Crédits de Paiements au budget du Port : N°AE-2020-928 Travaux d’entretien de dragage

Rapporteur : C.FAVIER

14

Révision des tarifs 2025 du Port de Carnon – Application de trois jours de stationnement d’une « formule carénage » en période basse saison

Rapporteur : C.FAVIER

15 Bilan des cessions et acquisitions 2024 Rapporteur : C.FAVIER

16 Demande de garantie d’emprunt de la Société SFHE pour l’opération « ORIGINE » (annexe) Rapporteur : C.FAVIER

17

Subvention à la Croix Rouge en soutien aux victimes du cyclone «Chido» à Mayotte

Rapporteur : Y. BOURREL18

Zone d’activités économiques-Fréjorgues Est secteur PIOM2 :

A/ Projet Urbain Partenarial-Communauté d’Agglomération du Pays de l’Or/Commune de Mauguio-Modification

B/Convention de Projet Urbain Partenarial EXAPRINT-Avenant-Approbation C/Convention de Projet Urbain Partenarial PIOM2-Approbation

Rapporteur : Y.BOURREL

19

Parcelle DL139-Réseau électrique-Convention de servitude avec la société SA ENEDIS- Approbation

Rapporteur :Y.BOURREL

20

Copropriété « PARAÏSO »parcelle ER111-Place de stationnement privatif-Cession à titre onéreux : A/ Lot n°61-Monsieur DLP

B/ Lot n°65 Monsieur R

Rapporteur : Y.BOURREL

21

Protection sociale complémentaire-Participation au risque prévoyance des contrats labellisés

Rapporteur : S. CRAMPAGNE

22

Modalités de recrutement et de rémunération des manutentionnaires vacataires du service de Logistique Evénementielle

Rapporteur : S. CRAMPAGNE

23

Modalités de recrutement et de rémunération des agents d’entretien vacataires du service entretien

Rapporteur : S. CRAMPAGNE

24

Convention de réservation de logements-approbation et signature (annexes) A / Convention de réservation de logements pour l’opération « ORIGINE » SFHE B / Convention de réservation de logements pour l’opération « MAISON PELLISSIER » CDC HABITAT C / Convention de réservation de logements pour l’opération « ORA » FDI HABITAT D / Convention de réservation de logements pour l’opération « LES CABANIERS » SFHE

Rapporteur :L.PRADEILLE

25

Convention cadre portant sur la mise à disposition de logements pour personnes victimes de violences intrafamiliales (annexe)

Rapporteur :L.PRADEILLE

26

Convention de groupement de coordination dans le cadre de l’accompagnement proposé par CITEO en matière de déploiement de la collecte pour le recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer avec CITEO (annexe)

Rapporteur : S. CRAMPAGNE

27

Avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux routiers sur la RD189A (annexe)

Rapporteur :F.DALBARD

28 Charte des devantures, des enseignes et des terrasses/étalages (annexe) Rapporteur :L.CAPELLETTI

29

Approbation de la convention d’objectifs 2025 dans le cadre du partenariat avec la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture Occitanie Méditerranée (annexes)

Rapporteur : L.GELY

Les documents faisant l’objet d’une délibération à l’ordre du jour du conseil, non joints à la présente convocation, sont disponibles sur simple demande des Elus au Secrétariat Général, et peuvent être consultés directement sur place. Seuls les documents de taille réduite (max. 15 pages) ou dont le format d’origine le permet, pourront être envoyés par mail ou télécopie.