Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 0a ODJ CM DU 24022025
Ordre du Jour - 0a ODJ CM du 30.06.2025
Ordre du Jour - 0a ODJ CM du 05.05.2026
Ordre du Jour - 0a ODJ CM DU 16022026
Ordre du Jour - 0a ODJ CM du 10.07.2025
Ordre du Jour - 0a ODJ CM du 06.10.2025
Ordre du Jour - 0a ODJ CM DU 27032026
Ordre du Jour - 0a ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du 19.05.2025
Ordre du Jour - ODJ CM DU 24062024
Ordre du Jour - odj 1512
Ordre du Jour - 0a ODJ CM du 1512
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mauguio.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0a ODJ CM du 1512)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Banque,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2025
0 Décisions municipales et informations diverses
Rapporteur : Yvon BOURREL
1
Vote du débat d'orientation budgétaire 2026 sur la base du rapport d'orientation budgétaire de
la commune et de la régie municipale du port de Carnon
Rapporteur : Laurent CAPPELLETTI
2 Approbation des tarifs communaux 2026
Rapporteur : Laurent CAPPELLETTI
3
Reprise de provision pour le financement des travaux de dragage du Port de Carnon - Budget
annexe du Port de Carnon
Rapporteur : Laurent CAPPELLETTI
4
Abondement de la provision pour le dragage du Port de Carnon - Budget annexe du Port de
Carnon
Rapporteur : Laurent CAPPELLETTI
5
Attribution d'une subvention d'investissement au CCAS pour la réalisation de travaux
d'aménagement du bâtiment Jules Ferry
Rapporteur : Laurent CAPPELLETTI
6 Demande de garantie d'emprunt de la CDC Habitat pour l'opération Résidence IKIGAI Rapporteur : Laurent CAPPELLETTI
7
Information du conseil - Stationnement payant - Recours Administratif Préalable Obligatoire
(RAPO) - Bilan annuel 2025
Rapporteur : Laurent TRICOIRE
8
Convention de déport d'images du Centre de Protection Urbain vers le Centre d'Opérations de
Renseignement de la Gendarmerie
Rapporteur : Laurent TRICOIRE
9
Approbation de l'acquisition à titre onéreux de la Maison du Gardian – Parcelles AR 17, AR 24
et AR 25-Département de l'Hérault
Rapporteur : Lucien BELEN
10
Désignation d'un coordonnateur communal et gestion des opérations de recensement de la
population
Rapporteur : Yvon BOURREL
11
Avenant 1 à la convention pré opérationnelle "Secteurs de renouvellement Mauguio".
Etablissement public foncier Occitanie/Commune de Mauguio/Communauté d'Agglomération
du Pays de l'Or - Approbation
Rapporteur : Lucien BELEN
MAIRIE- Place de la libération- BP 20 – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.29.05.00 – Fax. 04.67.29.24.97
MAIRIE Annexe - Centre Administratif – Carnon-Plage – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.68.10.52 – Fax. 04.67.50.87.05
Internet : www.mauguio-carnon.com e-mail : mairie@mauguio-carnon.com 12
Approbation de la convention d'occupation temporaire avec la Société BRL-Chemin
communal/voie verte-Parcelle DI 72
Rapporteur : Lucien BELEN
13
Requalification et réaménagement de la desserte et du stationnement de Carnon Secteur Est -
Remembrement des places de stationnement - traité d'adhésion à ordonnances
d'expropriation: EP311/TSRIAT et EP 323/Resche
Rapporteur : Yvon BOURREL
14
Protection sociale complémentaire-Convention de participation pour la couverture du risque-
Frais de santé des agents
Rapporteur : Sophie CRAMPAGNE
15 Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Sophie CRAMPAGNE
16
Renouvellement de la convention de gestion avec la commune de Saint-Aunès - école des
Garrigues
Rapporteur : Sophie CRAMPAGNE
17 Classes transplantées : Conventions avec les centres d'hébergements et les associations Rapporteur : Sophie CRAMPAGNE
18
Classe transplantée : convention avec l'association Ecole Notre Dame - année scolaire
2025/2026 - Ecole privée
Rapporteur : Sophie CRAMPAGNE
19 Intervenants en milieu scolaire 2025-2026 - Approbation des conventions Rapporteur : Sophie CRAMPAGNE
20
Fusion des écoles maternelle « Jacques PREVERT » et élémentaire « Albert CAMUS » en
école primaire « Albert CAMUS »
Rapporteur : Sophie CRAMPAGNE
21 Convention de soutien à l'artiste Pierre BERNON
Rapporteur : Laurent PRADEILLE
22
Subvention exceptionnelle à l'association LE GANG DES LUTINS dans le cadre du vide
greniers spécial Noël
Rapporteur : Laurent PRADEILLE
23 Bourse au projet méritoire - Attribution 2025
Rapporteur : Laurent PRADEILLE
24
Bourse au permis de conduire pour les jeunes de la ville de Mauguio Carnon - Attributions
année 2025
Rapporteur : Laurent PRADEILLE
25
Charte des devantures, des enseignes et des terrasses à Carnon - Subvention au bénéfice de
la SAS GUADA / BURGER CORSU
Rapporteur : Laurent CAPPELLETTI
26
Charte des devantures, des enseignes et des terrasses à Carnon - subvention au bénéfice de
Pascal Muller (PIZZA CORSICA)
Rapporteur : Laurent CAPPELLETTI
27 Ouvertures dominicales pour la branche automobile et les commerces de détail - 2026 Rapporteur : Laurent CAPPELLETTI
MAIRIE- Place de la libération- BP 20 – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.29.05.00 – Fax. 04.67.29.24.97
MAIRIE Annexe - Centre Administratif – Carnon-Plage – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.68.10.52 – Fax. 04.67.50.87.05
Internet : www.mauguio-carnon.com e-mail : mairie@mauguio-carnon.com 28
Demande de remise gracieuse - Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – SARL SOLS
BOIS
Rapporteur : Laurent CAPPELLETTI
29
Approbation de la convention d'objectifs 2026 dans le cadre du partenariat avec la Fédération
Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture Occitanie-Méditerranée
Rapporteur : Laurent PRADEILLE
30
Flux financiers réciproques OMT/Commune - Participation de l'Office du Tourisme aux
animations touristiques
Rapporteur : Laurent CAPPELLETTI
31
Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage pour la connexion cyclable avec la
commune de Saint-Aunès et l'Agglomération du Pays de l'Or
Rapporteur : François DALBARD
32
Avenant n°1 de la convention de délégation de compétence de gestion des eaux pluviales
urbaines entre la commune de Mauguio-Carnon et l’Agglomération du Pays de l’Or
Rapporteur : François DALBARD
33
Convention avec l'Agglomération du Pays de l'Or de prise en charge du service à table lors
des repas des aînés de Mauguio Carnon
Rapporteur : Laurent PRADEILLE
34 Indemnisation d'un client du port de Carnon à la suite d'un incident sur un bateau Rapporteur : Dominique BALZAMO
Les documents faisant l’objet d’une délibération à l’ordre du jour du conseil, non joints à la présente convocation, sont disponibles sur simple demande des Elus au Secrétariat Général, et peuvent être consultés directement sur place. Seuls les documents de taille réduite (max. 15 pages) ou dont le format d’origine le permet, pourront être envoyés par voie dématérialisée.
MAIRIE- Place de la libération- BP 20 – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.29.05.00 – Fax. 04.67.29.24.97
MAIRIE Annexe - Centre Administratif – Carnon-Plage – 34130 MAUGUIO – Tél. 04.67.68.10.52 – Fax. 04.67.50.87.05
Internet : www.mauguio-carnon.com e-mail : mairie@mauguio-carnon.com