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Ordre du Jour - 0a ODJ CM du 05.05.2026
Document publié le Mardi 5 mai 2026 par la commune de Mauguio.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0a ODJ CM du 05.05.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MAI 2026
1 Constitution des commissions municipales Rapporteur : PM.CHAZOT
2
Constitution d’une commission communale pour l’accessibilité et désignation de ses membres issus du Conseil Municipal
Rapporteur : PM.CHAZOT
3
Renouvellement du comité consultatif « CAnVA - Comité d’Animation de la Vie Associative » et désignation de ses membres (annexe)
Rapporteur : PM.CHAZOT
4 Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres Rapporteur : PM.CHAZOT
5
Election des délégués à la Commission de Délégation des Services Publics (CDSP)
Rapporteur : PM.CHAZOT
6 Election des délégués à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) Rapporteur : PM.CHAZOT
7 Désignation des délégués à la Commission communale des impôts directs Rapporteur : PM.CHAZOT
8 Désignation des membres de la Commission de contrôle financier Rapporteur : PM.CHAZOT
9 Désignation des membres de la Commission extramunicipale des marchés Rapporteur : PM.CHAZOT
10
Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la régie dotée de la seule autonomie financière du Port de Carnon
Rapporteur : PM.CHAZOT
11
Election des représentants de la commune au Comité Directeur de l’Office de Tourisme (EPIC)
Rapporteur : PM.CHAZOT
12 Désignation des délégués au SIVOM des Communes Littorales de la Baie d’Aigues-Mortes Rapporteur : PM.CHAZOT
13 Proposition des membres à la Commission de contrôle électoral Rapporteur : PM.CHAZOT
14 Désignation du délégué à l’association des stations balnéaires Rapporteur : PM.CHAZOT
15 Désignation des délégués au conseil d’administration du Collège de l’Etang de l’Or Rapporteur : PM.CHAZOT
16 Désignation des délégués au conseil d’administration de la Maison des Jeunes et de la Culture Rapporteur : PM.CHAZOT
17 Désignation du délégué au comité syndical d’Hérault Energies Rapporteur : PM.CHAZOT
18
Désignation du délégué à l’association des communes maritimes d’Occitanie Pyrénées Méditerranée Roussillon
Rapporteur : PM.CHAZOT
19
Désignation des délégués au Syndicat mixte de développement de la pêche et protection des zones marines dans le golfe d’Aigues-Mortes
Rapporteur : PM.CHAZOT 20 Réadhésion et désignation d’un délégué à l’Union des Villes Taurines de France (UVTF) Rapporteur : PM.CHAZOT
21
Désignation des délégués au Syndicat intercommunal pour le maintien et la protection des traditions, coutumes et sites camarguais
Rapporteur : PM.CHAZOT
22 Désignation du délégué à la commission communale des sinistres agricoles Rapporteur : PM.CHAZOT
23 Désignation d’un représentant au GIE LOA² Rapporteur : PM.CHAZOT
24 Délibération portant autorisation de recrutement d’un collaborateur de cabinet Rapporteur : PM.CHAZOT
25
Délibération instituant un Conseil Social Territorial Commun, maintenant le paritarisme, fixant le nombre de représentants du personnel et de la collectivité et recueillant l’avis des représentants de la collectivité
Rapporteur : PM.CHAZOT
26 Décisions municipales et informations diverses Rapporteur : PM.CHAZOT
Monsieur le Directeur Général des Services recevra les Elus intéressés par le développement de certains points, sur rendez- vous, auprès de son Secrétariat.
Les documents faisant l’objet d’une délibération à l’ordre du jour du conseil, non joints à la présente convocation, sont disponibles sur simple demande des Elus au Secrétariat Général, et peuvent être consultés directement sur place. Seuls les documents de taille réduite (max. 15 pages) ou dont le format d’origine le permet, pourront être envoyés par mail ou télécopie.