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Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Mauguio.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0a ODJ CM du 30.06.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025
0
Décisions municipales et informations diverses
Rapporteur : Y. BOURREL
1 Approbation du Compte Financier Unique 2024 au Budget de la Commune (annexe) Rapporteur : L. CAPPELLETTI
2 Affectation définitive du résultat 2024 au Budget de la Commune Rapporteur : L. CAPPELLETTI
3 Approbation du Compte Financier Unique 2024 au Budget annexe du Port de Carnon (annexe) Rapporteur : L. CAPPELLETTI
4
Affectation définitive du résultat 2024 au Budget annexe du Port de Carnon
Rapporteur : L. CAPPELLETTI
5 Approbation du CRAC de La Font de Mauguio 2024 (annexe) Rapporteur : Y. BOURREL
6
Demande de garantie d’emprunt de la SPL L’Or Aménagement dans le cadre de l’opération de La Font de Mauguio
Rapporteur : L. CAPPELLETTI
7
Fixation des montants 2026 de la taxe locale pour la publicité extérieure (TLPE) (annexes)
Rapporteur : L. CAPPELLETTI
8
Modalités de perception de la taxe de séjour et fixation des tarifs 2026 (annexe)
Rapporteur : L. CAPPELLETTI
9 Offre de vélos en libre-service à Carnon – Convention de mandat (annexes) Rapporteur : L. CAPPELLETTI
10 Modification du tableau des effectifs (annexes) Rapporteur : S. CRAMPAGNE
11
Charte des devantures, des enseignes et des terrasses à Carnon – Subvention au bénéfice de la SASU ZEYNO
Rapporteur : L. CAPPELLETTI
12 Dénomination de voies « Passage Honoré ESTEVE » - Approbation (annexe) Rapporteur : L. BELEN
13
Recomposition du conseil communautaire dans le cadre du renouvellement général des conseils municipaux en 2026
Rapporteur : Y. BOURREL
14
Adhésion à la CANUT( Centrale d’achats du numérique et des télécoms ) (annexe)
Rapporteur : L.CAPPELLETTI
15 Révision de la redevance portuaire 2022 de Monsieur VRapporteur : D. BALZAMO
16
Dépénalisation du stationnement payant-signature de la convention relative à la répartition des recettes du forfait de post stationnement avec l’Agglomération du Pays de l’Or (annexe) Rapporteur : L.TRICOIRE
Les documents faisant l’objet d’une délibération à l’ordre du jour du conseil, non joints à la présente convocation, sont disponibles sur simple demande des Elus au Secrétariat Général, et peuvent être consultés directement sur place. Seuls les documents de taille réduite (max. 15 pages) ou dont le format d’origine le permet, pourront être envoyés par voie dématérialisée.