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unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Ordre du jour
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
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Thèmes du document : Sécurité sociale, Bois et produits du bois, Aménagement du territoire,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 26 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 22 mai 2025
ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation de l’opération de portage par l’Etablissement Public Foncier Local Interdépartemental (EPFLI) Cœur de France dans le cadre du projet d’élargissement de la voirie de la commune des Aix d’Angillon
2. Arrêt du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Pays Fort Sancerrois Val de Loire
ENVIRONNEMENT
3. Approbation du contrat de mise à disposition d’un container de stockage pour les Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (D.E.E.E) passé entre la Communauté de Communes Terres du Haut Berry et l’éco-organisme Ecosystem
BÂTIMENTS
4. Approbation de la modification en cours d’exécution n°2 du marché à procédure adaptée de travaux pour la construction d’un centre de loisirs situé aux Aix d’Angillon – Lot n°5 – Charpente – Entreprise SAS DUBAS
5. Approbation de la modification en cours d’exécution n°2 du marché à procédure adaptée de travaux pour la construction d’un centre de loisirs situé aux Aix d’Angillon – Lot n°14 – Revêtement muraux – Entreprise SBPR
6. Approbation de la modification en cours d’exécution n°2 du marché à procédure adaptée de travaux pour la construction d’un centre de loisirs situé aux Aix d’Angillon – Lot n°15 – Plomberie chauffage ventilation – Entreprise AEB ELECTRICITE
7. Approbation de la modification encours d’exécution n°2 du marché à procédure adaptée de travaux pour la construction d’un centre de loisirs situé aux Aix d’Angillon – Lot n°16 – Electricité – Entreprise S.E.E.C
8. Approbation de la modification en cours d’exécution n°3 du marché à procédure adaptée de travaux pour la construction d’un centre de loisirs situé aux Aix d’Angillon – Lot n°8 – Menuiseries extérieures-Serrurerie – Entreprise ALUMETAL
9. Approbation de la modification en cours d’exécution n°3 du marché à procédure adaptée de travaux pour la construction d’un centre de loisirs situé aux Aix d’Angillon – Lot n°14 – Revêtement muraux – Entreprise SBPR
TOURISME
10. Tourisme – Approbation de la fixation du montant de la taxe de séjour 2026 11. Approbation de la convention de co-maîtrise d’ouvrage entre le PETR Centre-Cher et ses six EPCI membres pour l’élaboration d’un schéma cyclotouristique structurant ANIMATION DU TERRITOIRE
12. Approbation des nouveaux critères d’attribution d’une subvention de fonctionnement aux associations sportives du territoire de la Communauté de Communes Terres du Haut Berry à compter de 2025
13. Attribution d’une subvention de fonctionnement aux associations sportives pour l’année 2025
14. Approbation de la demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – Appel à projet parentalité – REAAP 2025
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - FINANCES
15. Décision modificative n°1 – Budget Principal
16. Décision modificative n°1 – Budget eau
17. Attribution des aides aux entreprises
HABITAT
18. Approbation de l’avenant n°2 à la convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) passée entre l’ANAH, la Communauté de Communes Terres du Haut Berry, et les Communes des Aix d’Angillon, de Menetou-Salon et de Saint-Martin d’Auxigny
RESSOURCES HUMAINES
19. Approbation d’une convention de mise à disposition d’un agent du Centre Intercommunal d’Action Sociale auprès de la Communauté de Communes Terres du Haut Berry 20. Approbation de la convention de mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes Terres du Haut Berry auprès du Centre Intercommunal d’Action Sociale 21. Approbation des conventions de mise à disposition des agents de la commune d’Allouis exerçant une partie de leurs fonctions au centre de loisirs
22. Postes d’agents non titulaires – Accueils de loisirs – Année scolaire 2025-2026 23. Modification du tableau des effectifs