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Déliberation - cms CM du 23 janvier 2023
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Tignes.
Lien du pdf (Déliberation - cms CM du 23 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Tourisme,
Liste des délibérations Conseil Municipal du 23 janvier 2023
Numéro Vote
D2023-01-01 Approuvée
D2022-11-02 Approuvée
D2022-11-03 Approuvée
D2022-11-04 Approuvée
D2022-11-05 Approuvée
D2022-11-06 Approuvée
D2022-11-07 Approuvée
D2022-11-08 Approuvée
D2022-11-09 Approuvée
D2022-11-10 Approuvée
D2022-11-11 Approuvée
D2022-11-12 Approuvée
D2022-11-13 Approuvée
D2022-11-14 Approuvée
Fixation du tarif pour l'occupation sur domaine public d'un local de réserve appartenant au restaurant LA
SAVOUNA
Fixation des tarifs de recharge pour véhicules électriques et signature de la convention de mandat
Tableau des effectifs - Trimestre n°1 2023
Bilan de la concertation relative à la modification n°1 du PLU
Groupement de commandes relatifs à la passation du marché de travaux de réféction et d'aménagement de la
voirie sur le territoire de la Commune de Tignes entre la Commune de Tignes et la Régie Electrique/Services
des Eaux de Tignes - Approbation de la convention de groupement de commandes, autorisation à donner au
Maire de signer ladite convention.
Commune de Tignes
Salle du conseil, 18h00
Président de séance :
Secrétaire de séance :
Titre Observations:
Serge Revial, Maire
M. Olivier DUCH
Approbation du Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022 et du 18 janvier 2023
Dotation aux provisions pour créance douteuses budget annexe "Eau et Assainissement"
Dotation aux provisions pour créance douteuses Budget Principal
Décision modificative n°4 Budget annexe "Parcs de stationnement"
Décision modificative n°4 Budget annexe "Eau et Assainissement" 2022
Décision modificative n°5 du Budget Principal
Mise en place de l'Indemnité horaire pour travaux supplémentaires
Convention de mise à disposition auprès de la CCHT du service de collecte des ordures ménagères
Convention de mise à disposition auprès de la CCHT du service SEEJ pour l'ALSH (Vacances scolaires)
Liste des délibérations du conseil municipal du 23 janvier 2023 Liste des délibérations Conseil Municipal du 23 janvier 2023
D2022-11-15 Approuvée
Signature d'un avenant à la convention d'aménagement avec la SCI VTH IMMO, représentée par Mme Agnès
GIRARD, dans le cadre des modifications intérieures et extérieures de l'hôtel de tourisme 4 étoiles YNYCIO, sis
lieu-dit "Le Val Claret"
Liste des délibérations du conseil municipal du 23 janvier 2023