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Conseil Municipal - Délib 2025.97 Vote des subventions de fonctionnement aux associations – année 2026
Document publié le Samedi 17 janvier 2026 à 01h52 par la commune de Chatuzange-le-Goubet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Délib 2025.97 Vote des subventions de fonctionnement aux associations – année 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le
16/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
16/12/2025
L
9
Ée
Publié
le
16/12/2025
S
ID
: 026-212600886-20251215-DELIB2025_97-DE
DEPARTEMENT
DE
LA
DROME
COMMUNE
DE
CHATUZANGE
LE
GOUBET
Publié
sur
le
site
internet
le
16
décembre
2025
EXTRAIT
DU.REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU:CONSEIL
MUNICIPAL
N°2025.97
Séance
du
15
décembre
2025
Présidence
de
Monsieur
Christian
Gauthier
Maire
de
Chatuzange
le
Goubet
Le
15
décembre
2025
à
20h00,
mesdames
et
messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal,
dûment
convoqués
le
9
décembre
2025
en
séance
publique
par
Monsieur
le
Maire,
se
sont
réunis
en
salle
du
conseil
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
Gauthier,
Maire
de
Chatuzange
le
Goubet.
La
séance
débute
à
20h00.
Etaient
présents
:
M.
Christian
GAUTHIER,
M.
Claude
VOSSEY,
Mme
Élise
CLÉMENT,
M.
Pascal
BERRANGER,
Mme
Céline
LOPEZ,
M.
Gilles
GARNIER,
M.
Jean-Marc
ANDRÉ,
Mme
Stevie
BONNARD,
Mme
Florence
DEGOUGE,
M.
Christian
RAMAT,
M.
Pierre
MELESI,
M.
Jean-Michel
SARZIER,
Mme
Nathalie
ZAMMIT,
M.
Fabrice
GAY,
Mme
Marina
THON,
M.
Bertrand
BECORPI,
Mme
Natacha
TRUCHET-COMTE,
Mme
Coralie
DAMAISIN-JAMONET,
M.
Jérôme
CAMACHO,
M.
Lilian
CHEYNEL,
M.
Christophe
BEDOUAIN.
Ont
donné
pouvoir
: Mme
Laurence
THON
à
M.
Claude
VOSSEY,
Mme
Béatrice
AMANDE-SÉGUINEAU
à
Mme
Nathalie
ZAMMIT,
M.
Eric
SAULLE
à
Mme
Coralie
DAMAISIN-JAMONET,
Mme
Mélanie
PALCOUX
à
Mme
Céline
LOPEZ,
Mme
Stéphanie
DESBAR
à
M.
Lilian
CHEYNEL,
Mme
Audrey
TRACOL
à
M.
Bertrand
BECORPI.
Excusés
: M.
Roger-Pierre
ROLLAND,
Mme
Caroline
BILLION-REY.
Conseillers
municipaux
présents
: 21
M.
Gilles
GARNIER
a
été
désigné
secrétaire
de
séance.
Objet
: Vote
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
-
année
2026
Rapporteur
: Gilles
GARNIER
Vu
l'article
6
de
la
loi
du 1° juillet
1901
relative
à
l’organisation
des
Associations,
Vu
l'article
L1611-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatif
au
contrôle
sur
les
associations
subventionnées, Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L2121-29
relatif
aux
attributions
du
Conseil
Municipal,
Considérant
que
le
Conseil
municipal
est
compétent
pour
fixer
les
attributions
de
subventions
aux
associations,
Considérant
la
nécessité
d'aider
financièrement
les
associations
afin
qu'elles
puissent
organiser
au
mieux
leurs
activités, Vu
l'avis
de
la
commission
«
Administration
Générale
et
Finances
»
du
8
décembre
2025,
Gilles
GARNIER,
Jean-Marc
ANDRÉ,
Florence
DEGOUGE,
Jean-Michel
SARZIER,
Fabrice
GAY,
Marina
THON,
Conseillers
municipaux
concernés
par
l'affaire,
sortent
de
la
salle
et
ne
prennent
pas
part
au
vote
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
rapporteur,
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité
des
votants,
+
VOTE
le
versement
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
telles
que
définies
dans
le
tableau
ci-annexé
;
+
DIT
que
les
crédits
seront
prévus
à
l’article
65748
du
budget
primitif
pour
2026.
Ainsi
fait et
délibéré,
Pour
extrait
certifié
confor:
Les
jours,
mois
et
an
susdits.
Le
Maire,
LL
N°
accusé
de
réception
Préfecture
: 026-212600886-20251215-DELIB2025_
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de,
La
transmission
en
Préfecture
le :
La
publication
le :
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2025 ANNEXE
SUBVENTIONS
ASSOCIATIONS
2026
Envoyé
en
préfecture
le
16/12/2025
SO
7
ID
: 026-212600886-20251215-DELIB2025_97-DE
Reçu
en
préfecture
le
16/12/2025
Publié
le
16/12/2025 2025-097
Associati
Détail
Montant
pour
ssociations
BP:2026
ACCA
Subvention
de
fonctionnement
1 200,00
€
TOTAL Subvention
de
fonctionnement
1 000,00
€
Actuelle
Danse
Subvention
exceptionnelle
1 000,00
€
TOTAL
Amicale
Laïque
de
Bourg
de
Péage
Subvention
de
fonctionnement
16
000,00
€
TOTAL
Aide
humanitaire
Subvention
de
fonctionnement
850,00
€
TOTAL
J00,0(
0
J00,0(
0 0,00
Amicale
Laïque
de
Pizançon
Subvention
de
fonctionnement
Subvention
exceptionnelle
TOTAL
ALP
VOLLEY
Subvention
de
fonctionnement
TOTAL
BELLA
CIAO
Subvention
de
fonctionnement
TOTAL
CFM
ROCK
Subvention
de
fonctionnement
TOTAL
C
LA
FORME
Subvention
de
fonctionnement
TOTAL
COMITE
DES
FETES
Subvention
de
fonctionnement
1 500,00
€
Subvention
exceptionnelle
3 000,00
€
TOTAL
Athlé
Loisir
Pizançon
Subvention
de
fonctionnement
1
200,00
€
Subvention
exceptionnelle
2 000,00
€
TOTAL
DE
FIL
EN
AIGUILLE
Subvention
de
fonctionnement
TOTAL
Football
club
goubétois
Subvention
de
fonctionnement
Subvention
exceptionnelle
9 000,00
€
TOTAL
GASC
Subvention
de
fonctionnement
2
600,00
€
Subvention
de
fonctionnement
bilbliothèque
TOTAL
3 825,00
€
La
souris
Verte
Compagnie
Murielle
M
Subvention
de
fonctionnement
3 200,00
€
Subvention
exceptionnelle
1 280,00
€
TOTAL
|
sasoune
Subvention
de
fonctionnement
2 000,00
€
Subvention
exceptionnelle
1
500,00
€ Envoyé
en
préfecture
le
16/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
16/12/2025
L
9
Publié
le
16/12/2025
S
ID
: 026-212600886-20251215-DELIB2025_97-DE
TOTAL
PETANQUE
DE
PIZANCON
Subvention
de
fonctionnement
TOTAL
PETANQUE
GOUBETOISE
Subvention
de
fonctionnement
TOTAL
1 200,00 €
Subvention
de
fonctionnement
SNRPG
Subvention
exceptionnelle
1 500,00
€
TOTAL
‘00,00
.
Subvention
de
fonctionnement
Tennis
club
TOTAL
Tennis
de
table
Goubétois
Subvention
de
fonctionnement
650,00
€
Subvention
exceptionnelle
1 300,00
€
TOTAL Subvention
de
fonctionnement
UCHIDO
TOTAL
KE
Subvention
de
fonctionnement
TOTAL
,
.
Subvention
de
fonctionnement
Je joue
donc
je suis
et je
repioche
TOTAL
.
Subvention
de
fonctionnement
Amicale
du
personnel
du
canton
TOTAL
L'APRES
FETE
Subvention
de
fonctionnement
TOTAL
CHATUZANGE
PATRIMOINE
Subvention
exceptionnelle
TOTAL
LA
PREVENTION
ROUTIERE
COMITE
DEPARTEMENTAL
DE
LA
DROME
Subvention
de
fonctionnement
TOTAL
ZEN
ALTITUDE
26/07
Subvention
de
fonctionnement
TOTAL
Montant
total des
subventions
accordées
78
351,00
€