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Conseil Municipal - Délib 2025.39 Vote de subventions de fonctionnement à des associations – année 2025
Document publié le Samedi 17 janvier 2026 à 01h52 par la commune de Chatuzange-le-Goubet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Délib 2025.39 Vote de subventions de fonctionnement à des associations – année 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
01/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2025
Publié
le
02/07/2025
S
L
6
ID
: 026-212600886-20250630-DELIB2025_39-DE
DEPARTEMENT
DE
LA
DROME
COMMUNE
DE
CHATUZANGE
LE
GOUBET
Publié
sur
le
site
internet
le
2
juillet
2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE.
DES
DELIBERATIONS
DU:CONSEIL
MUNICIPAL
N°2025.39
Séance
du
30
juin
2025
Présidence
de
Monsieur
Christian
Gauthier
Maire
de
Chatuzange
le
Goubet
Le
30
juin
2025
à
20h00,
mesdames
et
messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal,
dûment
convoqués
le
24
juin
2025
en
séance
publique
par
Monsieur
le
Maire,
se
sont
réunis
en
salle
du
conseil
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
Gauthier,
Maire
de
Chatuzange
le
Goubet.
La
séance
débute
à
20h00.
Etaient présents
:
M.
Christian
GAUTHIER,
M.
Claude
VOSSEY,
Mme
Élise
CLÉMENT,
M.
Gilles
GARNIER,
M.
Jean-
Marc
ANDRÉ,
Mme
Stevie
BONNARD,
M.
Pierre
MELESI,
M.
Jean-Michel
SARZIER,
Mme
Nathalie
ZAMMIT,
M.
Fabrice
GAY,
Mme
Marina
THON,
M.
Bertrand
BECORPI,
M.
Eric
SAULLE,
Mme
Natacha
TRUCHET-COMTE,
Mme
Coralie
DAMAISIN-JAMONET,
M.
Jérôme
CAMACHO,
M.
Lilian
CHEYNEL,
Mme
Audrey
TRACOL,
M.
Christophe
BEDOUAIN.
Ont
donné
pouvoir
: M.
Pascal
BERRANGER
à
Mme
Stevie
BONNARD,
Mme
Céline
LOPEZ
à
Mme
Marina
THON,
Mme
Florence
DEGOUGE
à
M.
Jean-Michel
SARZIER,
M.
Christian
RAMAT
à
M.
Christian
GAUTHIER,
Mme
Laurence
THON
à
M.
Claude
VOSSEY,
Mme
Béatrice
AMANDE-SÉGUINEAU
à
Mme
Nathalie
ZAMMIT,
Mme
Mélanie
PALCOUX
à
Mme
Natacha
TRUCHET-COMTE,
Mme
Stéphanie
DESBAR
à
M.
Lilian
CHEYNEL.
Excusés
: M.
Roger-Pierre
ROLLAND,
Mme
Caroline
BILLION-REY.
Conseillers
municipaux
présents
: 19
M.
Pierre
MELESI
a
été
désigné
secrétaire
de
séance.
Objet
: Vote
de
subventions
de
fonctionnement
à
des
associations
-
année
2025
Rapporteur
: Gilles
GARNIER
Vu
l’article
6
de
la
loi
du 1° juillet
1901
relative
à
l'organisation
des
Associations,
Vu
l'article
L1611-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatif
au
contrôle
sur
les
associations
subventionnées, Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L2121-29
relatif
aux
attributions
du
Conseil
Municipal,
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
est
compétent
pour
fixer
les
attributions
de
subventions
aux
associations,
Considérant
la
nécessité
d'aider
financièrement
les
associations
afin
qu'elles
puissent
organiser
au
mieux
leurs
activités, Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
rapporteur,
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
,
A
l'unanimité
des
votants
(Éric
SAULLE
et
Jean-Michel
SARZIER,
conseillers
municipaux
intéressés
par
l'affaire,
ne
prennent
pas
part
au
vote),
+
VOTE
le versement
d'une
subvention
de
fonctionnement
à
l'association :
o
Silver
Spoon's
pour
un
montant
de
250
euros
;
COMPAGNIE
MURIELLE
M
pour
un
montant
de
250
euros
;
Maloni
Fipagi
pour
un
montant
de
250
euros
;
BELLA
CIAO
pour
un
montant
de
250
euros
;
WAKE
THE
FLAMES
pour
un
montant
de
250
euros
;
ONE
BEER
FOR
ALL
pour
un
montant
de
250
euros
;
RAINBOW
MUSIQUE
pour
un
montant
de
250
euros
;
C'LA
MI
pour
un
montant
de
250
euros
;
LA
SOURIS
VERTE
pour
un
montant
de
250
euros
;
ALP
pour
un
montant
de
250
euros
;
TANDERARA
pour
un
montant
de
250
euros
;
DROMANS
CADENCES
pour
un
montant
de
200
euros
;
AIDE
HUMANITAIRE
pour
un
montant
de
600
euros
;
e
DIT
que
les
crédits
seront
prévus
à
l’article
65748
du
budget
primitif
pour
2025.
000000000000
N°
accusé
de
réception
Préfecture
: 026-212600886-20250630-DELIB2025_
Conseil
Municipal
du
30
juin
2025 Envoyé
en
préfecture
le
01/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2025
Publié
le
02/07/2025
S
L
6
ID
: 026-212600886-20250630-DELIB2025_39-DE
TSUTE
1717
Séance
du
30
juin
2025
Ainsi
fait
et
délibéré,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Les
jours,
mois
et
an
susdits.
Le
Maire,
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de,
La
transmission
en
Préfecture
le :
La
publication
le
:
N°
accusé
de
réception
Préfecture
: 026-212600886-20250630-DELIB2025_
Conseil
Municipal
du
30
juin
2025