Procès Verbal - Proces Verbal du cm du 220627 1

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Procès Verbal - Proces Verbal du cm du 220627 1 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cintegabelle. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du cm du 220627 1)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Travail et emploi, PROCES VERBAL SCEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27/06/2022

L'an deux mille Vingt-deux, le vingt-sept juin à 19 heures 00, le Conseil Municipal de cette

Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de

la Mairie, sous la présidence de Mr Sébastien VINCINI, Maire.

Présents : VINCINI Sébastien, COURBIERES Monique, CLANET Martine, LEQUEUX Pierre,

NEMETH Lise, LOURDE André, REMY Jean-Louis, VAZQUEZ Corinne, POUIL Marie-Christine,

DEGUITRE Jérémy, Mme LEGER Aurore, M. PONS Romain, Mme CHADROU Sylvie, FOUDI

Kamel MISTOU Sabine ;

Excusés : ALAUZY Gisèle

Absents : BLANC Loïc

Procurations: SALVAYRE Alain à André LOURDE, FALGA Corinne à Marie-Christine POUIL, LE

TUMELIN Didier à Sébastien VINCINI, DAUVERGNE Joël à Pierre LEQUEUX, GABBERO Laury à

Monique COURBIERES, PELISSIER Jennifer à Corinne VAZQUEZ

Secrétaire : M. Pierre LEQUEUX

Monsieur le Président a ouvert la séance

Nombre de conseillers

En exercice : 23

Présents : 15

Procurations : 6

Excusé : 1

Absents : 1

Avant de passer à l’ordre du jour, M. le Maire soumet à l’approbation du conseil les deux derniers procès-verbaux des séances du 07 avril et du 23 mai. Ces deux procès-verbaux sont

adoptés à l’unanimité.

M. le Maire passe à l’ordre du jour.

INFORMATIONS

Délibération sur le RIFSEEP (Régime Indemnitaire lié aux Fonctions, Sujétion, Expertise, et Expérience Professionnelle)

Le salaire des agents territoriaux comprend deux parties

- Le traitement indiciaire brut, basé sur le point d’indice, il est lié au grade, à l’ancienneté de l’agent

- Le régime indemnitaire, voté par la collectivité est lié au poste et notamment aux

Fonctions, Sujétion, Expertise, et Expérience Professionnelle nécessaire pour l’exercerUn régime indemnitaire a déjà été mis en place en 2017 par le Conseil, mais celui-ci doit être

révisé régulièrement. Avant d’être voté en Conseil, le projet de délibération, transmis avec la

convocation, doit passer en Comité Technique du Centre de Gestion.

Rénovation de l’escalier M. ANDRIEU

Suite à la réunion avec le CAUE et l’ATD concernant le projet, une consultation a été lancée

pour la réalisation d’une étude géotechnique du site afin de déterminer les causes de la

dégradation de l’escalier.

DELIBERATIONS

N°2022.53 TRANSFERT DE PROPRIETE DES RADARS PEDAGOGIQUES

Vu l’article L3112-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques qui autorise le

transfert entre personnes publiques de biens relevant de leur domaine public et donc par

principe inaliénables, dans le domaine public de la personne publique qui les acquiert, sans

déclassement préalable dans la mesure où ces biens lui sont nécessaires pour l’exercice de

l’une de ses compétences,

Considérant qu’en 2018 le SDEHG a implanté 192 radars pédagogiques sur l’ensemble du

département de la Haute-Garonne dont 2 sur le territoire de la commune,

Considérant que ces radars sont actuellement la propriété du SDEHG,

Considérant qu’à l’issue d’un partenariat de plus de 40 mois correspondant à la durée

moyenne d’amortissement de ce type de matériel, le SDEHG doit dorénavant procéder au

transfert à titre gratuit de la propriété de ces radars à la commune, autorité compétente dans

ce domaine,

Considérant que ce transfert de propriété doit s’opérer par délibérations concordantes entre

le SDEHG et chacune des communes concernées,

Il est proposé aux membres du conseil municipal de délibérer sur la rétrocession de ces radars

à la commune.

Le Conseil, après en avoir délibéré à l’unanimité

➢ Autorise Monsieur le Maire à accepter la propriété à titre gratuit des radars implanté par le SDEHG

• A l’intersection de l’avenue Frédéric Mitterrand et de la route d’Auterive (RD 35)

• A l’intersection de l’avenue du Lauragais (RD 25) et de la voie d’entrée et sortie du

centre de secours,

➢ Autorise le Maire à réaliser toutes les démarches afférentes à cette procédure

N°2022.54 PARTICIPATION FINANCIERES AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE PRIVEE SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION LA CALANDRETA – ANNEE SCOLAIRE 2021-2022La commune doit participer financièrement aux frais de fonctionnement de l’école privée sous

contrat d’association « La Calandreta », pour les enfants domiciliés sur la commune, scolarisés

dans cet établissement.

Les dépenses de fonctionnement des classes sous contrat sont prises en charge dans les

mêmes conditions que celles des classes correspondantes de l’enseignement public (art. L.

442-5 du code de l’éducation).

Le montant de la contribution est déterminé par référence au coût moyen d’un élève de

l’enseignement public domicilié sur le territoire de la commune, afin d’assurer une réelle

parité en matière pédagogique.

Ainsi, pour l’année scolaire 2021-2022, le montant de la participation par élève s’élève à

866,65 €, soit un total de 19 066,38 € pour 22 élèves scolarisés à l’école maternelle et

élémentaire, domiciliés sur la commune de Cintegabelle, fréquentant l’école occitane « La

Calandreta ».

M. FOUDI souhaiterait savoir si l’équilibre est atteint entre les montants investis lors de la

transformation du bâtiment hébergeant la Calandreta et les loyers perçus depuis. Le loyer

demandé est peut être trop bas par rapport à l’investissement initial.

M. VINCINI lui indique que ces informations seront données au prochain conseil.

Le Conseil, à la majorité, 3 abstentions (M. FOUDI, Mme MISTOU, Mme CHADROU)

➢ DECIDE de fixer le montant de la participation financière de la commune, pour les 22 enfants scolarisés à l’école « La Calandreta » à 19 066,38 € pour l’année scolaire 2021-2022, ➢ DIT que les crédits sont prévus sur le budget de l’exercice en cours

N°2022.55 TARIFS DE LA CANTINE SCOLAIRE 2022-2023

Il est proposé à l’assemblée de conserver le même niveau de tarif pour la rentrée 2022 :

QF

Tranche 1

0 à 400

QF

Tranche 2

401 à 650

QF

Tranche 3

651 à 850

QF

Tranche 4

851 à

1000

QF

Tranche 5

> 1000

Repas

enfant

(commune)

Maternelle 1.00 € 3.06 € 3.20 € 3.34 €

Elémentaire 1.00 € 3.29 € 3.44 € 3.59 €

Repas

enfant (hors

commune)

Maternelle 1.00 € 3.82 € 3.99 € 4.18 €

Elémentaire 1.00 € 4.10 € 4.29 € 4.49 €

Adultes 6.74 €

Adultes autres que les enseignants 8.76 €

Repas exceptionnel

Enfant le mercredi 6.57 €Ce tarif ne reflète cependant pas la totalité des coût réels de fonctionnement du service. Il

pourra être réévalué lors du passage en liaison chaude avec le collège.

Le Conseil après en avoir délibéré à l’unanimité ;

➢ VALIDE la tarification cantine telle que présentée pour l’année scolaire 2022 2023

N° 2022-56 DIVISION PARCELLAIRE AO 62 ET AO 11

M. REMY présente les parcelles qui seront concernées par le projet de parc photovoltaïque

flottant d’AKUO. Le projet de bail qui doit être signé avec cette société doit contenir une

description précise des parcelles sur lesquelles se situe le projet, pour bien les distinguer du

parc photovoltaïque existant.

Le projet sera mis en place sur la pièce d’eau située chemin de Capvert, au lieu dit Mongendre.

Le bail consécutif à cette occupation nécessitant une délimitation précise des parcelles

occupées par le projet, il s’avère nécessaire de réaliser une division des parcelles AO 11 et AO

62.

La société FERME AKUO 6 s’est proposé pour réaliser cette prestation à ses frais.

Le chemin de promenade autour de l’étang sera conservé. De plus un projet pédagogique va

être mis en place avec les écoles de la commune. Ce parcours décrira l’histoire du site.

Le suivi de l’évolution du site est réalisé par le CNRS.

Sa mise en service devrait avoir lieu en avril 2023.

Le Conseil après en avoir délibéré à la majorité (3 abstentions Mmes CHADROU et MISTOU,

M. FOUDI)

➢ AUTORISE la division de ces deux parcelles

➢ DIT que la FERME AKUO 6 procédera à ses frais à cette procédure

➢ AUTORISE le Maire à signer tout document relatif à cette affaire

N° 2022-57 Modification de la délibération 2022.36 SIGNATURE DU BAIL EMPHYTEOTIQUE

AVEC LA SOCIETE FERME D’AKUO 6 POUR LE PROJET DE PARC PHOTOVOLTAÏQUE FLOTTANT

Dans une volonté de contribuer au développement des énergies renouvelables sur son

territoire, la commune souhaitait valoriser les terrains dépourvus d’affectation, situés 995

chemin de Capvert, lieu-dit «Mongendre », et « Grande Pièce de Capvert », ,appartenant au

domaine privé de la commune de Cintegabelle, référencées au cadastre

respectivement section AO n° 10, 22, 33, 34, 35, 36, 37, 38, et 68 d’une contenance totale de

18ha 70a 28ca. Dans ce cadre, ils seraient mis à disposition de la production d’électricité

photovoltaïque, confiée à la FERME D’AKUO 6.

En outre, pourraient s’ajouter les surfaces en eau des parcelles référencées section AO n°11

partie a (numérotation provisoire), AO 62 partie c (numérotation provisoire), 20, 21, 56, 62,

71 et 80 d’une superficie totale de 11ha 96a 31ca.Il précise que les parcelles susvisées identifiées pour recevoir le projet, sont classées en zone

NCL du Plan Local d’Urbanisme.

Un projet de bail, a été réalisé, consenti pour un loyer de 2000 €/ha utile, couvert par la

centrale photovoltaïque et un minimum correspondant à 2000 €/MWc installé et pour une

durée de 40 ans, ce loyer sera révisé en cas de mise en service de nouvelles puissances en

cours d’exploitation.

La FERME D’AKUO 6 a réalisé les études et l’enquête publique et a obtenu les autorisations

nécessaires à la construction du projet.

Le Conseil après en avoir délibéré à la majorité (3 abstentions Mmes CHADROU et MISTOU

et M. FOUDI)

➢ DONNE un avis FAVORABLE à la création d’une centrale photovoltaïque flottante sur les terrains précités

➢ AUTORISE M. le Maire à signer le bail avec la société FERME D’AKUO 6 pour une durée de 40 ans et un loyer annuel de 17 320€ organisé comme suit : une soulte de 173 200 € versée au premier anniversaire du bail, un loyer de 12 900 € annuel les années suivantes.

2022.58 CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER

D’ACTIVITE

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le Code général de la fonction publique, et notamment l’article L. 332-23.2 ;

Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26

janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique

territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale

Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin

lié à un accroissement saisonnier d’activité à savoir le renforcement de l’équipe administrative

durant la période estivale ;

Le Conseil, après en avoir délibéré à l’unanimité

➢ DECIDE le recrutement d’un agent contractuel dans le grade d’Adjoint Administratif pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour une période de 3 semaines allant du 08 août au 26 août inclus.

Cet agent assurera des fonctions d’agent d’accueil à temps complet.

2022.59 CREATION DE DEUX EMPLOIS NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT

TEMPORAIRE D’ACTIVITE

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le Code général de la fonction publique, et notamment l’article L. 332-23.1 ;Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26

janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique

territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale

Considérant qu’il est nécessaire de recruter deux agents contractuels pour faire face à un

besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à savoir les absences d’agent au sein du

service entretien ;

Le Conseil après en avoir délibéré à l’unanimité

➢ DECIDE le recrutement

- d’un agent contractuel dans le grade d’Adjoint technique pour faire face à un besoin lié à un

accroissement temporaire d’activité pour une période de 12 mois allant du 01er juillet 2022 au

30 juin 2023 inclus. Cet agent assurera ses fonctions d’agent d’entretien à temps non complet

pour une durée hebdomadaire de 10H

- d’un agent contractuel dans le grade d’Adjoint technique pour faire face à un besoin lié à un

accroissement temporaire d’activité pour une période de 12 mois allant du 07 juillet 2022 au

06 juillet 2023 inclus. Cet agent assurera ses fonctions d’agent de restauration à temps non

complet pour une durée hebdomadaire de 26H30.

2022.60 MODIFICATION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE DE LA COMPETENCE « POLITIQUE

LOCALE DU COMMERCE ET SOUTIEN AUX ACTIVITES COMMERCIALES » PAR LA

COMMUNAUTE DE COMMUNES : CONSEQUENCES

La communauté de communes du Bassin Auterivain a délibéré le 12 avril 2022 afin de modifier

l’intérêt communautaire de sa compétence « politique locale du commerce et soutien aux

activités commerciales ».

Elle a ainsi déclaré d’intérêt communautaire :

- La réalisation d’un diagnostic de l’appareil de consommation commercial et des pratiques

des ménages.

Monsieur le maire précise que le retrait de l’élaboration d’axes stratégiques et d’un plan

d’actions en matière de « politique locale du commerce de soutien aux activités

commerciales » n’entraine aucun retour vers les communes d’emprunt, de subvention, de

personnel, de bien, de contrat, de marché.

M. DEGUITTRE informe le Conseil que le diagnostic de la zone Jambot sera bientôt restitué.

Le Conseil après en avoir délibéré à l’unanimité

➢ VALIDE en termes concordants le fait qu’il n’y a aucun retour vers les communes d’emprunt, de subvention, de personnel, de bien, de contrat, de marché par rapport au retrait de la compétence « élaboration d’axes stratégiques et d’un plan d’actions en matière de la compétence politique locale du commerce de soutien aux activités commerciales ». 2022.61 AVENANT N°4 AU MARCHE DE PRESTATION : GROUPEMENT DE COMMANDE POUR

LA CONFECTION DE REPAS LIVRES EN LIAISON FROIDE ET L’EXPLOITATION D’UNE CUISINE

CENTRALE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L2122-22,

Vu la délibération n°2018/05.52 en date du 22 mai 2018, par laquelle il a été décidé d’adhérer

au groupement de commande mis en place par la Communauté de Communes du Bassin

Auterivain Haut-Garonnais pour la confection et la fourniture de repas livrés en liaison froide

à destination des restaurants scolaires et intercommunaux,

Vu la délibération du conseil municipal n°2019.75 en date du 31 juillet 2019 portant sur

l’avenant n°1 audit groupement de commandes, relatif à la modification des composantes des

repas élémentaires et adultes,

Considérant la durée de l’accord-cadre passé avec la Communauté de commune dans le cadre

du groupement de commandes pour la confection des repas livrés en liaison froide et

l’exploitation d’une cuisine centrale, le 18 février 2019, arrivant à son terme le 06 juillet 2021,

Considérant l’accord cadre commencé le 01/03/2019 pour une durée de 4 ans, et le cas

particulier de CINTEGABELLE, précisant que Sauf décision contraire qui sera notifiée au

titulaire au moins au 31 mai 2021, l’accord-cadre prendra fin le dernier jour d’école en juillet

2021. En effet, la commune s’approvisionnera pour les repas auprès du service de restauration

du nouveau collège qui effectuera sa première rentrée scolaire en septembre 2021.

Soit une durée : du 01/03/2019 au 09/07/2021 maximum.

En cas de décision contraire notifiée au titulaire, la durée du marché pourra être prolongée

jusqu’à la mise en service du service de restauration du futur collège de Cintegabelle.

En tout état de cause, la durée maximale du marché ne pourra excéder celle du groupement

de commande.

Vu la décision 2021-06 pour l’avenant n°3 prolongeant l’accord-cadre entre le titulaire et la

commune d’un an jusqu’au dernier jour d’école de l’année scolaire 2021-2022,

Considérant le retard des travaux pris dans la réhabilitation de la cantine scolaire,

Le Conseil après en avoir délibéré à l’unanimité

➢ DECIDE de prolonger la durée de l’accord-cadre entre le titulaire et la commune de Cintegabelle jusqu’au dernier jour soir le 28 février 2023. Les autres dispositions de l’accord- cadre restant inchangées.

QUESTIONS DIVERSES

Mme MISTOU : pendant la période des vacances d’été, des opérations de rénovations par les services techniques étaient effectués sur les écoles. L’état actuel des peintures nécessiterait un rafraîchissement.M. VINCINI : aucune intervention n’est prévue mais il faudrait en effet repenser la totalité du bâtiment : celui-ci date de 1982. Pourquoi pas la construction d’un nouveau groupe scolaire d’ici la fin du mandat ?

M. REMY : les menuiseries et l’isolation ont été refait récemment.

M. VINCINI : en attendant des travaux pourraient peut-être être réalisés afin d’améliorer l’existant.

Le prochain conseil aura lieu le lundi 29 août à 19H00

La séance est levée à 20h15.