Procès Verbal - pv 01 02 2016

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Procès Verbal - pv 01 02 2016 Document publié le Lundi 1 février 2016 par la commune de Vire Normandie. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 01 02 2016)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Énergies,

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Procès verbal du conseil municipal

du 1er février 2016

Le Maire de la ville de Vire certifie que les formalités prescrites par les articles L. 2121-7 à L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales ont été observées pour la convocation et la réunion du Conseil.

La Séance est ouverte à 20 h 30.



Ordre du jour :

I – Subvention dans le cadre de l’Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat (OPAH).

II – Commission Communale des Impôts Directs Locaux (CCID)

III - Composition des commissions municipales

IV- Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire

V- Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal aux conseils des communes déléguées

VI – Représentation dans les EPCI

VII – Appel à manifestation d’Intérêt « Territoires en Transition énergétique »

VIII – Rénovation du musée de Vire Normandie.

IX - Délibérations modificatives :

a) de la délibération du 11 janvier 2016 portant sur la création de la régie de l’Eau et la régie de l’Assainissement

b) de la délibération du 18 janvier 2016 portant sur la désignation des délégués des régies de l’eau et de l’assainissement

X – Délibération modificative du tableau des emplois

XI – Avances sur subventions.



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Marc ANDREU SABATER : « Bonsoir à tous et à toutes. Je vous remercie de votre présence à ce troisième conseil municipal de l’année. Je vous rassure, on va ralentir le rythme car c’est de dernier conseil municipal d’installation. On a encore quelques délibérations qui concernant la mise en place du nouveau conseil municipal des commissions, etc. C’est pour aujourd’hui. A partir du mois prochain, on va revenir à un fonctionnement normal d’un conseil municipal avec je dirais un conseil municipal par mois. Le prochain aura lieu fin février. Avant d’aborder l’ordre du jour, je voulais vous donner une information qui était un motif d’inquiétude, c’était la rémunération de nos personnels et je voulais vous indiquer que l’ensemble de personnels a pu être rémunéré en cette fin de mois de janvier ce qui était un challenge pas évident à réaliser. Je vous rappelle qu’il a fallu créer la collectivité, demander un numéro de SIRET, etc, tout devant découler du premier conseil municipal d’installation le 11 janvier 2016. On a eu très peu de temps pour pouvoir mettre tout cela en place, cela a été possible grâce au travail de nos services et je veux vraiment les remercier de tout cœur, que ce soit le service financier et le service du personnel qui ont vraiment fait le maximum pour pouvoir assurer cette paie des salariés. Plus de 500 paies, je vous le rappelle. Certains sont venus travailler le samedi, le dimanche pour pouvoir rendre cela possible. Je voulais, en votre nom, les remercier. C’était une priorité que les personnels puissent être rémunérés. J’en profite pour remercier les services de la trésorerie, Mme BOUVET, qui elle aussi, a fait avec ses services, le maximum pour pouvoir payer les salaires. Et aussi les services de la S/Préfecture qui ont beaucoup travaillé. On a réussit ce qui paraissait très difficile à réussir et j’en suis très heureux et je remercie tous nos personnels qui ont pu se mobiliser pour permettre à nos salariés d’avoir leur salaire en fin de mois ce qui était la moindre des choses.

On va prendre l’ordre du jour, je ne sais pas s’il y a des prises de paroles avant qu’on aborde l’ordre du jour. Oui Roland.

Roland BERAS : « Chaque conseiller reçoit un dossier. Est-il nécessaire de retrouver des imprimés sur nos chaises ? »

Marc ANDREU SABATER : « Il faut simplement que l’on se mette d’accord. Si vous nous dîtes que quand vous avez reçu l’imprimé, vous le rapportez, on va faire des économies de papier et de temps aussi. Préparer un conseil comme celui là, c’est beaucoup de travail. Si on a un engagement commun, que vous ameniez les documents, il n’y a aucun problème".

Marc ANDREU SABATER répond à un conseiller municipal: « On a une obligation de vous l’envoyer 5 jours avant avec la convocation. C’est une obligation légale. De toute façon, on vous l’enverra. Ce qu’on peut faire c’est avoir quelques exemplaires à disposition ici au cas où des personnes auraient oublié, ce qui arrivera forcément. Si tout monde en est d’accord, on peut peut-être faire comme cela et effectivement, cela nous fera économiser du temps et du papier. On est d’accord là-dessus ?

Je peux attaquer l’ordre du jour :

Il faut d’abord que quelqu’un se propose comme secrétaire de séance. Souvent on dit le plus jeune ou la plus jeune mais ce n’est pas une obligation.

Corentin GOHETHALS est désigné secrétaire de séance.

Il y a des conseillers qui se sont excusés :

- Eric DUMONT qui a donné pouvoir à Catherine MADELAINE

- Catherine SEGRETIN qui a donné pouvoir à Gaëtan PREVERT

- Francine BOUVET qui a donné pouvoir à Isabelle SEGUIN

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- Joël DROULLON qui a donné pouvoir à Pierre-Henri GALLIER

- Laurent DECKER qui a donné pouvoir à Serge COUASNON

- Nadine LETELLIER qui a donné pouvoir à Franck LOHAT

- Sylvie MARGUERIE qui a donné pouvoir à Jérôme MISERETTE

- Alain LE GRAET qui a donné pouvoir à Annie BIHEL

- Catherine TAHAN qui a donné pouvoir à Catherine GODBARGE

- Olivia NEEL qui a donné pouvoir à Marc ANDREU SABATER

- Eric du ROSEL qui a donné pouvoir à Jean-Claude BIDEL

- Bernard BALLE qui a donné pouvoir à Roland MULOT

- David CAILLY qui a donné pouvoir à Bernadette HARDY

- Daniel LECLERCQ qui a donné pouvoir à Nicolle DESMOTTES

- Isabelle LEVIEIL qui a donné pouvoir à Jérémie MARIE

- Sophie GUILLARD qui a donné pouvoir à Michel LELARGE

- Vanessa TANCREDE qui a donné pouvoir à Christian BACHELET

- Marcel LEGRAND qui a donné pouvoir à M. Fernand CHENEL

On va pouvoir démarrer ce conseil municipal.

On va entrer dans les délibérations qui étaient dans l’ancienne Communauté de Communes. La première délibération concerne le Programme Local de l’Habitat, c’est Nicole DESMOTTES qui va rapporter. »

I – Subvention dans le cadre de l’Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat

(OPAH).

Nicole DESMOTTES : « Il s’agit d’une action du Programme Local de l’Habitat ce qu’on appelle Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat qui est mis en place depuis mai 2014 jusqu’en 2017. Les dossiers sont étudiés par l’ANAH et permettent aux propriétaires bailleurs et propriétaires occupants de récupérer des subventions ».

Lecture de la délibération

Nicole DESMOTTES : « C’est une très bonne chose pour les habitants du secteur et les artisans à qui cela donne du travail supplémentaire ».

Marc ANDREU SABATER : « Merci Nicole. C’est une bonne politique qui vise à essayer le niveau qualitatif des logements sur notre territoire. On voit qu’il y a des dossiers sur Vire mais aussi sur les communes déléguées. Tout le territoire profite de ses aides. Je rappelle que c’est un montant total de 3,5 M€ qui sont mobilisés sur 3 ans avec une participation très importante de l’Etat via l’agence nationale de l’amélioration de l’habitat et de la commune nouvelle. Il y avait 2 enveloppes avant : la Communauté de Communes et la Ville de Vire qui abondé sur le centre ville. Maintenant, il n’y a plus qu’une seule collectivité, l’apport de la collectivité c’est 700 000 €. L’ANAH, l’Etat et la Collectivité participent à cette Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat. On a une centaine de logements qui a bénéficié de ces aides depuis un an et demi environ. On est clairement dans les objectifs. Maintenant c’est le même budget mais on distingue quand même les 2 enveloppes puisque l’enveloppe qui était celle de Vire était réservée au centre ville ».

Nicole DESMOTTES : « Dans les cas concrets, ce ne sont pas des propriétaires ou des locataires qui sont dans ce périmètre là. Pour la vacance, ce sont des aides qui se cumulent, il y a un avantage supplémentaire. Y-a-t-il des questions sur cette délibération qui reviendra régulièrement ?".

Marc ANDREU SABATER répond à un conseiller municipal : « Ce sont des catégories .... Peut-être que Nicole pourrait répondre mieux que moi ».

Nicole DESMOTTES : « C'est-à-dire qu’en fait, c’est le CDHAT qui monte les dossiers puisqu’il y a une permanence dans les locaux de l’ex-communauté de communes et ensuite les dossiers sont transmis à l’ANAH. C’est l’ANAH qui examine de très près, à la fois les travaux qui sont recevables ou non et revenus

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modestes et très modestes, ce sont des conditions de ressources qui sont basées sur l’avis d’imposition. Dans notre secteur, nous avons beaucoup de revenus très modestes, vous pourrez le voir au fur et à mesure où cela arrive. Cela dépend du nombre d’habitants dans le foyer puisque c’est basé sur l’avis d’imposition. Dans le cadre des logements insalubres ou très dégradés, en fait ils prennent comme base, la classification des impôts. Les pavillons qui étaient classés en catégorie 6 sont considérés comme des logements très dégradés, alors qu’en fait cela reste des logements corrects mais qui ont besoin d’amélioration surtout au niveau énergétique. Les travaux de réhabilitation, sauf pour les personnes âgées, on peut remettre aux normes d’accessibilité, notamment les salles de bain sinon tous ces travaux là ne sont plus pris en compte, c’est surtout tout ce qui touche l’isolation et la précarité énergétique ».

Marc ANDREU SABATER : « Si certains d’entre vous, en tant que propriétaire, bailleurs ou occupants ou si vous connaissez des gens qui peuvent être intéressés ou envisagent de faire des travaux dans leur logement, il y a une permanence tous les 15 jours dans les locaux de l’ex-communauté de communes qui est assuré par Mme GASCOIN du CDHAT et c’est quelqu’un qui est très compétent et qui apporte vraiment une information très complète et un conseil pour monter les dossiers. Y-a-t-il d’autres questions ? On va mettre aux voix ?

VOTE : Adopté à l’unanimité

II – Commission Communale des Impôts Directs Locaux (CCID)

Marc ANDREU SABATER : « Annie va nous parler de la C.C.I.D. »

Annie BIHEL : « Vous connaissez tous, puisque c’est une commission qui existait déjà auparavant dans les communes et qui, du fait de la création de la commune nouvelle, disparait dans nos communes et cette commission doit être créée dans la commune nouvelle ».

Lecture de la délibération

Annie BIHEL : « Vous avez remarqué que, par rapport à ce que l’on avait précédemment dans nos communes, c’est le même nombre de personnes, c'est-à-dire 8 pour une collectivité telle que la nôtre, ça faisait peu, nous avons fait le choix de prendre 1 candidat par commune en titulaire et même chose en suppléant. Est-ce qu’il y a d’autres candidats ? Non. Personne ne souhaite que l’on vote à bulletin secret ? Non. Je te laisse procéder au vote ? ».

Marc ANDREU SABATER : « Y-a-t-il des oppositions, des abstentions ? Non, je vous remercie. Avant d’aller plus loin et je devais le faire en début de séance et j’ai oublié. Je ne suis pas certain que tout le monde connaisse les agents qui sont là ce soir que je remercie. Ils travaillent beaucoup et en plus ils sont là pour ce conseil municipal. Peut-être que vous pourriez vous présenter rapidement à toute l’assemblée : - Annie ROSSI, Directrice Générale des Services

- Pierrig LAURENT, Directeur des Ressources Humaines

- Virginie LE SOURD, Directrice Générale Adjointe

- Jocelyne PELE, Directrice du Service Financier

Ce sont les 4 cadres qui ont organisé tout ce mois de janvier dans des conditions extrêmement tendues. Je l’ai remercie très sincèrement de cela et aussi de leur présence ce soir. Je remercie aussi la presse de votre présence ainsi que l’agent qui assure la partie technique ».

VOTE : Adopté à l’unanimité

III - Composition des commissions municipales

Marc ANDREU SABATER : « Lors du précédent conseil, nous avons créé les différentes commissions et le nombre de personnes par commission. On a lancé un appel à candidatures dans toutes les communes déléguées et on a eu des retours. Je dois préciser qu’on a eu des retours après l’envoi du document et on a eu

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aussi des demandes de modifications. On va tout prendre en compte ce soir mais on était obligé de vous envoyer les documents 5 jours avant le conseil municipal donc vous avez les documents en l’état et je vais vous indiquer les modifications qui ont été demandées qui ne posent aucun problème à partir du moment où le conseil municipal les acceptent bien sûr.

Lecture de la délibération.

Roland BERAS : « Je voulais souligner l’importance et le travail de ces commissions qui sont indispensables, qui permettent dans un travail d’équipe de pouvoir échanger en gens d’expérience et de compétence. Les propositions qui sont faites permettent à vous, Grands Elus, de prendre les décisions en connaissance de cause. Pourquoi je dis cela. Par expérience, on se heurte à plusieurs problèmes, pour que ces commissions fonctionnent, il faut vraiment que chacun prenne confiance lorsqu’on s’engage ou se positionne sur une commission, c’est un véritable engagement. Pour cela et je m’adresse aux futurs vice-présidents, peut-être pas aller jusqu’à un règlement, il faut se fixer des axes de réflexion, en particulier et je sais que ce n’est pas facile. Essayer de coordonner le planning de ces commissions pour éviter les chevauchements. C’est quelque chose de très important. Ensuite d’établir un ordre du jour, je dirai réaliste et responsable Par expérience, vous savez que ces commissions s’éternisent. On n’arrive pas à avoir une commission qui puisse être constructive. Ensuite, et cela nécessite un engagement des administratifs qui ont déjà beaucoup de travail, mais il faut absolument qu’il y ait dans les 15 jours qui suivent ces commissions, un compte rendu qui soit diffusé. La dernière suggestion, c’est qu’il y ait une synthèse de ces commissions qui pourraient, sur les sujets extrêmement importants, être communiqués lors de la commission générale de façon à ce qu’on est autant de conseillers municipaux, chacun d’entre nous puisse avoir connaissance de certains dossiers. Je souligne, avant que chacun se positionne, quand on se positionne à une commission, c’est pour y participer, c’et pour travailler en équipe et c’est aussi un respect vis-à-vis des administratifs qui travaillent énormément sur l’élaboration de ces commissions, qui ont ensuite un compte rendu à faire et c’est aussi par respect des autres qu’on doit être présent à ces commissions. Voilà simplement ce que je voulais dire ».

Marc ANDREU SABATER : « Merci Roland, tout ça est tout à fait juste et de bon sens car effectivement les commissions ont un rôle essentiel. Une commission, ensuite un bureau municipal puis les délibérations viennent en conseil municipal. Le travail technique se fait véritablement en commissions ».

Lecture de la délibération

Marc ANDREU SABATER répond à un conseiller municipal : « On peut envoyer les comptes rendus aussi aux suppléants, c’est une bonne idée. Est-ce que cela pose un problème ? D’accord. On le fera par mail. Les commissions, selon les textes, doivent se réunion dans les 8 jours qui suivent la désignation des membres des commissions. Nous avons, en bureau municipal, travailler là-dessus car s’il avait fallu fixer les dates ce soir je crains que ça aurait été un peu compliqué. On va vous proposer des dates et évidemment, nous n’allons pas pouvoir les changer. Certains ne pourront pas participer à ces commissions mais on avait l’obligation de les convoquer dans les 8 jours. Je vais vous indiquer les dates et le lieu des différentes commissions :

- Commission personnel, communication se réunira le 3 février, salle des commissions à 18 h - Commission mobilité, déplacements, accessibilité se réunira le 8 février, salle des commissions à 17 h

- Commission affaires foncières, développement économique, tourisme se tiendra le 5 février, salle des commissions à 17 h

- Commission urbanisme, habitat se tiendra le 8 février, salle de réunion ex-communauté de communes à 16 h

- Commission environnement, aménagement rural, se tiendra le 8 février, salle de réunion de Saint Germain de Tallevende à 20 h

- Commission Travaux, systèmes d’information, transition énergétique, le 8 février à 9 h 30, salle de réunion des ST

- Commission Finances, marchés publics, le 3 février à 16 h, salle de réunion ex-communauté de communes

- Commission Enfance, jeunesse, loisirs, le 2 février à 16 h, salle de réunion de Saint Germain de Tallevende

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- Commission Action sociale, solidarité, demain à 18 h, dans la salle du CCAS

Désolé pour ceux et celles qui ne pourront pas être présents. Encore une fois, nécessité fait loi et on n’avait pas le choix.

Dans chacune des commissions, l’ordre du jour sera le suivant :

- L’installation des commissions,

- Désignation du ou des vice-présidents

- Différents points qui seront traités lors de cette première réunion

Y-a-t-il des questions ? Allez-y Catherine ?

Catherine GODBARGE : « Principalement c’est l’élection du vice-président et s’il y a des points importants ? ».

Marc ANDREU SABATER : « Ils seront abordés lors de cette commission ».

Catherine GODBARGE : « Une explication. En pratique la commission finances 3 février 16 h, je sais déjà que je ne suis pas disponible, je suis conseillère municipal de Vire, commune déléguée, je fais appel à qui ? ».

Marc ANDREU SABATER : « Vous prenez le suppléant de la commune déléguée. Donc Eric DUMONT ».

Catherine GODBARGE : « Et s’il y a un autre conseiller municipal qui l’a déjà pris, puis-je faire appel à un autre suppléant ? ».

Marc ANDREU SABATER : « Oui d’une autre commune déléguée. Ca va être un peu compliqué, mais on peut essayer ».

Catherine GODBARGE : « Pourquoi, c’est compliqué ? ».

Marc ANDREU SABATER : « Il ne faut pas que l’autre suppléant ait été déjà désigné mais pourquoi pas, on est dans le même conseil municipal. Ce qu’on voulait à coup sûr que chaque commune déléguée est au moins à chaque réunion un représentant dans chaque commission. C’est pour cela que cela fait des commissions assez nombreuses. On sait qu’il y a le travail, les contraintes personnelles. Cela fait 3 représentants potentiels de chaque commune déléguée. On pense qu’avec 3, à chaque réunion, chaque commune déléguée devrait pouvoir être représentée ».

VOTE : Adopté à l’unanimité

IV- Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire

Pas d’intervention.

VOTE : Adopté à l’unanimité

V- Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal aux conseils des communes déléguées

Pas d’intervention.

VOTE : Adopté à l’unanimité

VI – Représentation dans les EPCI

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Serge HAMEL : « En ce qui la commission environnement et aménagement rural, cette commission traite

de ces sujets en particulier les relations avec le SEROC et dans les 6 suppléants, il y a des gens qui ne font

pas partie de la commission, ça me semble un peu paradoxale ».

Marc ANDREU SABATER : « On a remis les suppléants qui étaient précédemment ».

Serge HAMEL « Ce n’est pas parce qu’il y a eu une anomalie avant qu’il faut la conserver ».

Marc ANDREU SABATER : « Je ne sais pas ce que vous en pensez. S’il a lieu de modifier ou pas et de ne

retenir que des gens qui sont dans la commission ».

Catherine GODBARGE : « S’ils sont volontaires, c’est vrai que cela parait cohérent que ce soit des

personnes de la commission ».

Marc ANDREU SABATER : « On va regarder la liste des membres de la commission ».

Un conseiller municipal : « C’est relativement important car le quorum n’a pas été atteint plusieurs fois au

SEROC et il y a des gens qui se sont déplacés pour rien. Je suppose que les suppléants n’y sont pas allés ou

pas prévenus, tout simplement ».

Marc ANDREU SABATER répond à un conseiller municipal : « Serge HAMEL remplace Eric

LECORDIER, Jacques VAUQUERT remplace Alain LE GRAET, Robert PORQUET remplace Christian

BACHELET, Jean-Marc LABBE remplace Guy ».

VOTE : Adopté à l’unanimité

VII – Appel à manifestation d’Intérêt « Territoires en Transition énergétique »

Gilles MALOISEL : « Je remercie ceux qui ont travaillé historiquement sur ce dossier et merci à Gaëtan

PREVERT d’être un accompagnateur sur ce dossier du futur ».

Marc ANDREU SABATER : « La collectivité n’avait pas contractualisé jusqu’ici avec l’ADEME et la

Région sur ce sujet. Il vous est proposé de le faire en sachant qu’il y a un historique déjà solide au niveau de

la Ville de Vire sur le label Cit’ergie".

Roland BERAS : « Inaudible ».

Marc ANDREU SABATER : « Tout à fait. C’est une politique qui était menée par la Ville de Vire depuis

pas mal d’années. Dans le cadre de Vire Normandie, il faut se poser la question de l’extension de ces

services ex. les vélos électriques. Il faut que les commissions travaillent et se réunissent, on a des services

existants qui pourront être proposés à tous les habitants de la commune nouvelle aux tarifs Virois. On verra

qu’on aura sur des tas de sujets des possibilités nouvelles comme cela. C’est vraiment un des intérêts de la

commune nouvelle c’est d’étendre à l’ensemble de notre population c’est la possibilité d’utiliser ces services

existants ».

Serge HAMEL : « J’aurai aimé parler du bois énergie, ça figure un peu mais je trouve que l’on manque

d’ambition dans ce domaine là. La commune nouvelle est peut être l’occasion de donner un petit élan à cela

car je pense qu’on a pris du retard au niveau du bois énergie par rapport aux collectivités qui nous entourent.

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Je pense qu’au niveau de cette commune nouvelle, il y a beaucoup de choses à faire. Le problème c’est que

c’est un sujet à lui tout seul et je ne vois pas trop bien comment on va pouvoir le traiter dans les différentes

commissions parce que cela touche beaucoup de commissions. Est-ce qu’il serait possible d’avoir un groupe

de travail inter-commissions sur ce dossier parce que c’est un global ? ».

Marc ANDREU SABATER : « Effectivement Citer’gie cela concerne toutes les politiques de la collectivité

en fait (les travaux, les bâtiments etc). Il va falloir réfléchir à cela. Pour le moment, c’est au niveau de la

commune déléguée de Vire, il y a une personne qui s’occupe de cela. Il va falloir réfléchir à la manière dont

on gère cela au niveau de la commune nouvelle en fonction des projets. Je pense que c’est pertinent que tout

ce qui est mis en place au niveau de Cit’ergie puisse rayonner à l’échelle de la commune nouvelle mais cela

implique de travailler aussi avec les communes déléguées. Il y a tout un travail de réflexion à faire. C’est

peut être au niveau de la commission que va présider Gilles c’est tout à fait dans son champ de compétences

et ce sont aux élus concernés de mettre en place une organisation pour impliquer l’ensemble du territoire de

la commune nouvelle.

Gilles MALOISEL : « Juste pour répondre à Serge. L’ADEME va fixer un certain nombre de critères et il

faudra mettre les réalisations. La commission va se fixer des priorités comme c’est noté dans la délibération

à court et à moyen termes ».

Serge HAMEL : « Ce n’est pas trop par rapport au label. Le label est effectivement une chose importante

pour communiquer, pour initier des choses mais c’est en terme d’ambition peut-être à l’échelle de notre

intercommunalité mais avoir une ambition d’autonomie énergétique, comme il existe dans certains

territoires. On voit encore un certain nombre de gaspillages tous les jours au niveau énergie et c’est

dommage. On a déjà des bonnes bases. On a le bois déchiqueté, il faudrait généraliser. Un ensemble de chose

qu’il faudrait développer ».

Marc ANDRE SABATER : « Je rappelle que la délégation de Gilles n’existait pas avant, on a crée une

délégation transition énergétique pour appréhender ces différentes questions. La commune nouvelle, dans

son organisation, a maintenant un élu référent, qui va travailler avec d’autres élus bien sûr, dans le cadre de

transition énergétique. On prend complètement en compte cette problématique en créant cette délégation.

Je voulais dire aussi qu’au niveau de la discussion que l’on a avec les quatre autres EPCI dans le cadre de la

future grande intercommunalité au 1er janvier 2017, ce sont des questions que nous nous posons puisque

effectivement sur Vassy, aujourd’hui Valdallière, depuis plus de 10 ans ils ont mis en place une politique en

matière de bois énergie qui est assez exemplaire, c’est un travail de longue haleine car il faut travailler avec

les exploitants agricoles, les sensibiliser, montrer que l’on peut valoriser par ex. la haie et alimenter des

équipements. C’est le cas sur Vassy ou il y a des équipements publics qui sont chauffés par des déchets de

bois, qui sont produits sur le territoire de Valdallière. Il y a toute une filière qui a été mise en place. On en a

parlé entre élus dans le cadre de la réflexion sur l’EPCI. On a peut-être profité de l’expérience des autres

pour mener notre propre réflexion. Dans le future EPCI il y aura aussi Saint-Sever qui a aussi des ressources

importantes en matière de bois. Il y a une filière à développer sur notre territoire ».

VOTE : Adopté à l’unanimité

VIII – Rénovation du musée de Vire Normandie.

Marc ANDREU SABATER : « On a un projet porté par la commune déléguée de Vire, mais comme

l’ensemble des biens sont transférés à la commune nouvelle, il faut reprendre une délibération pour pouvoir

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solliciter les subventions. On a d’ailleurs des garanties sur les 670 000 € qui sont mentionnés mais

juridiquement il faut que ce soit la commune nouvelle qui fasse ces demandes de subventions ».

Catherine GODBARGE : « Je trouve que ce serait intéressant de proposer une visite pour tous les

conseillers qui le souhaitent parce que ce bâtiment mérite vraiment d’être entretenu et restauré. Il y a un

problème d’escalier central et c’est une urgence. Cela s’intègre dans un projet qui était élaboré depuis

plusieurs années ».

Pascal BINET : « C’est une bonne idée, on va vous proposer cela ».

Marc ANDREU SABATER : « C’est vrai qu’on a un très bel outil, on a la chance d’avoir des personnels de

grande qualité. Une conservatrice qui est très dynamique Marie-Jeanne VILLEROY, on a un outil de

promotion de la ville et du territoire de manière générale. C’est un point fort en terme d’attractivité de notre

commune nouvelle aujourd’hui. Il faut absolument le moderniser ».

Marc ANDREU SABATER répond à Eric ? « On travaille très bien avec la DRAC mais je ne m’engagerai

pas sur des promesses de financement du côté de la DRAC car les contraintes budgétaires sont fortes. Par

contre, ce que je pourrai vous dire et je veux remercier Annie ROSSI parce que c’est une DGS qui

s’implique sur les gros dossiers. Grâce à ses réseaux et notamment au niveau de la Région, sur le reste des

financements on a des contacts et cela doit faire 670 000 €. Il faut attendre que les collectivités aient délibéré

mais je pense que l’on peut compter sur cette somme, ce qui est colossal ».

Marc ANDREU SABATER répond à un conseiller municipal : « Cela fait partie des projets qui seront dans

le PPI (Programme Pluriannuel d’Investissement). On va solliciter chaque commune déléguée pour faire

remonter les projets d’investissement et ce projet fera partie du PPI. C’est un projet de la commune déléguée.

C’est un projet qui est conduit par l’adjoint à la culture de la commune déléguée de Vire en lien avec la

Directrice du musée qui est Marie-Jeanne VILLEROY. Je vous rappelle que l’on sait fixer une règle qui

figure dans la charte qui est qu’il ne peut pas avoir de remise en cause par le conseil municipal de la

commune nouvelle de projets validés par les conseils municipaux des communes déléguées. C’est un

principe de fonctionnement qu’on a écrit dans la charte de la commune nouvelle. A partir du moment où un

conseil municipal d’une commune déléguée propose un projet, c’est qu’il y a réfléchit, c’est un accord moral

entre nous, il ne peut pas y avoir de remise en cause de ce projet par le conseil municipal de la commune

nouvelle. C’est écrit dans la charte ».

Catherine GODBARGE : « Si cela dépasse 2020, ce ne sera plus sur la commune déléguée ? ».

Marc ANDREU SABATER : « C’est le même budget de toute façon. On est clairement sur un même

budget qui est celui de la commune nouvelle. Par contre, il y a un état spécial qui définira les crédits de

fonctionnement et d’investissement qui seront reversés à la commune déléguée pour qu’elle puisse mener à

bien ses propres projets. Si on vous parle de ce projet là aujourd’hui c’est parce qu’il a un impact financier et

parce que, aujourd’hui, c’est un bien de la commune nouvelle. A chaque fois que l’on sera dans cette

configuration là, une délibération viendra en conseil municipal de la commune nouvelle

Catherine GODBARGE : « cela sera bien rattaché au budget de la commune nouvelle ? ».

Marc ANDREU SABATER : « C’est obligatoirement le budget de la commune nouvelle. Toute dépense

sera au niveau de la commune nouvelle. Pour conduire le projet, c’est clairement un projet qui est conduit

par la commission culturelle et la commission des travaux de la commune déléguée de Vire. En ce qui

concerne les commissions, on a une commission des travaux à l’échelle de la commune nouvelle qui va

s’occuper globalement des anciens projets de la Communauté de Communes et des nouveaux projets

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structurants. Ces dossiers sont suivis au niveau de la commune déléguée. Mais à partir du moment où ils ont

des enjeux financiers, juridiques liés à la propriété, forcément c’est une délibération qui relève du conseil

municipal de la commune nouvelle.

C’est Pascal BINET avec Gaëtan PREVERT de la commune déléguée qui vont suivre ce dossier ».

Catherine GODBARGE : « Je comprends bien. Pour l’intérêt de la commune nouvelle, je persiste à penser

que c’est bien que tous les conseillers .... Ça impact budgétairement mais aussi pour l’intérêt du projet ».

Marc ANDREU SABATER : « On ne va pas rediscuter de l’intérêt de la commune nouvelle car il y a eu de

nombreux débats. On vient quand même d’en évoquer quelques uns. On a parlé tout à l’heure des services

existants qui peuvent profiter à l’ensemble des habitants de notre territoire, c’est quand même un plus de la

commune nouvelle. On a parlé d’une politique en matière d’environnement, de la valorisation de la haie et

du bois. C’est un projet de la commune nouvelle qui ne peut pas être menée au niveau d’une seule commune.

On a clairement un équipement qui dépasse la commune déléguée de Vire. Un musée c’est un élément

d’attractivité de tout un territoire. Avoir un musée sur une commune comme Vire, ça ne concerne pas que les

Virois mais tout le monde. On aura un certain nombre de sujets comme cela qui relève d’un intérêt de la

commune nouvelle mais qui seront gérés au niveau de la commune déléguée. Il y aura aussi probablement

sur des communes déléguées autres que Vire, il y aura des projets d’intérêt général qui mériteront qu’on les

connaisse et qu’on en discute ».

Catherine GODBARGE : « Essayer d’imaginer et de proposer aux conseillers des façons d’en parler tous

ensemble, on sait que la communication n’est pas si facile quand on est un grand groupe comme cela. Si on

veut se sentir un peu concerné pour défendre les projets, au moins les comprendre, il faut que vous, les

membres du bureau, vous nous proposiez des choses ».

Marc ANDREU SABATER : « On commence pas mal. On a eu trois conseils municipaux dans un délai

très court qui était plutôt des conseils municipaux d’installation mais l’intérêt c’est vraiment de travailler sur

des projets ».

Catherine GODBARGE : « Je ne suis pas toujours sûre que l’on se comprenne. Ce que je cherchais à vous

faire dire un exemple : est-ce que sur le thème du musée, vous pourriez réunir tous les conseillers de la

commune nouvelle pour le voir en détail, le visiter ».

Marc ANDREU SABATER : « Catherine, je crois qu’on vient de dire oui, il n’y a pas de problème ».

Gilles MALOISEL : « Est-ce qu’il serait possible qu’un tel dossier puisse avoir des aides LEADER

complémentaires au titre des villes de caractère en réseaux européens. Falaise a pu bénéficier récemment

d’une communication particulière. Le cadre du musée est exceptionnel. C’est une très bonne idée, il y a des

expositions qui envient Granville. Il faudrait peut-être se rapprocher du niveau européen ».

Marc ANDREU SABATER : « On va chercher partout tout l’argent que l’on veut bien nous donner. C’est

un projet qui va prendre du temps car il a un coût important. Les personnels de la commune nouvelle

participeront aussi aux travaux ».

Vote : Adopté à l’unanimité

IX - Délibérations modificatives :

c) de la délibération du 11 janvier 2016 portant sur la création de la régie de l’Eau et la régie de l’Assainissement

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Marc ANDREU SABATER : « On a eu une difficulté car l’idée c’était de transférer le SIAEPA dans un EPIC. Quand Joël est allé déclarer ce service auprès du Tribunal de Commerce, on lui a dit il faut séparer l’eau et l’assainissement. C’est pour cela qu’il faut qu’on prenne 2 délibérations mais dans la pratique, cela ne va rien changer. Ce sera le même fonctionnement, le même conseil d’administration mais juridiquement il faut deux structures. Il faut une régie autonome de l’eau. Je vous rappelle que la régie est créée par le conseil municipal de la commune nouvelle. Aujourd’hui il faut créer 2 régies autonomes. On est dans une période transitoire, dans le cadre du futur EPCI, la loi NOTRe a mis la compétence eau et assainissement comme compétence obligatoires des EPCI. Pour le moment c’est la commune nouvelle via les deux régies autonomes qui administrent l’assainissement. La loi a prévu une prise de compétences du futur EPCI au plus tard au 1er janvier 2020 avec possibilité de le prendre au 1er janvier 2018 avec la possibilité de confier cette compétence à un syndicat. Cela fait beaucoup de réflexions que nous avons avec les autres EPCI, ce n’est pas encore tranché, on ne sait pas encore quand le futur EPCI prendra la compétence eau et assainissement ».

Vote : Adopté à l’unanimité

d) de la délibération du 18 janvier 2016 portant sur la désignation des délégués des régies de l’eau et de l’assainissement

Pas d'intervention.

Vote : Adopté à l’unanimité

X – Délibération modificative du tableau des emplois

Marc ANDREU SABATER : « J’ai omis de donner une explication importante sur le pourquoi de cette

délibération. Compte tenu des délais d’immatriculation et des problèmes rencontrés avec le Tribunal de

Commerce, pour que les personnels de l’ex-SIAEPA puissent être rémunérés, ils ont été rattachés au

personnel de la commune nouvelle. Ils sont considérés comme personnels de la commune nouvelle jusqu’au

29 février 2016, après ils seront personnels de l’EPIC ».

Vote : Adopté à l’unanimité

XI – Avances sur subventions.

Vote : Adopté à l’unanimité

Questions diverses :

Marc ANDREU SABATER répond à Roland BERAS : « Les gens du voyage non, puisque les gens du voyage se sera une compétence obligatoire des EPCI dans le cadre de la loi NOTRe. Au 1er janvier 2017, les terrains des gens du voyage ainsi que la compétence seront transférés au futur EPCI, c’est la loi. Pour le chenil, je suis tout à fait d’accord. Il y a plein de questions qui se posent dans tous les outils, équipements, comment on l’appréhende au niveau de la commune nouvelle, en terme de tarifs etc. Le chenil devient commune nouvelle, il va falloir que l’on voit comment on le gère à l’échelle de la commune nouvelle »

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Marc ANDREU SABATER répond à un conseiller municipal : « On va y réfléchir mais ce n’est pas gagné. On est obligé d’avoir un émargement obligatoire afin de contrôler la présence. On va réfléchir pour voir si on peut améliorer les choses car effectivement c’est un peu long ».

Je vous souhaite une bonne soirée. Merci à vous.

La séance est levée à 23 heures 30.