Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Liste des délibérations du CM du 5 février 2024
Déliberation - liste des deliberations du cm du 9 fevrier 2026
Déliberation - liste des deliberations du cm du 11 mai 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 5 DEC 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 5 SEPTEMBRE 2022
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 5 DEC 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 9 DEC 2024
Déliberation - CM DU 9 SEPTEMBRE 2024 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM DU 9 SEPTEMBRE 2024 LISTE DES DELIBERATIONS
Convocation - Liste des délibérations du CM du 4 mars 2024
Convocation - Liste des délibérations du CM du 5 février 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Convocation - Liste des délibérations du CM du 5 février 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
MORANNES
DB,
en DAUMERAY
Le
05
février
2024
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la
salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
30
janvier
2024
— Nombre
de
membres
29
—
Présents
23
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
:
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et
adjointe,
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et
adjoint,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-
VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints,
CLÉMOT
Dany,
DELUK
-—
de
BUYSSCHER
Véronique,
DIARD
Françoise,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis,
MOGUET
Françoise,
SIMON
Emmanuel,
THIBAULT
Jean-Paul,
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration:
RENAULT
Alexandra
(pouvoir
à
LECOURT
Sylvie),
CHERBONNIER
Noël
(pouvoir
à MARTIN
Denis),
DUPUIS
Virginie,
(pouvoir
à DAVY
Jean-Luc)
Absents
excusés
:ALLARD
Mickaël,
de
MIEULLE
Roger,
de
RICHEMONT
Xavier
Absents
:Néant
Secrétaire
de
Séance
:LANGLAIS
Hélène.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 FEVRIER
2024
[PROCES-VERBAL
DU
11
DECEMBRE
2023
Approuvé
à l’unanimité.
[DCM
N°
001
: DEBAT
D’ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
2024
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
débat
d’orientations
budgétaires
2024
[DCM
N°
002
: SUBVENTION
AUX
ASSOCIATIONS
ANNEE
2024
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
003
:BUDGET
2024
-
MISE
EN
PLACE
DE
LA
M
57
- ADOPTIONS
DU
REGLEMENT
BUDGETAIRE
ET
FINANCIER
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
004
:BUDGET
2024
-
MISE
EN
PLACE
DE
LA
M
57
-
GESTION
DES
AMORTISSEMENTS Délibération
approuvée
à l’unanimité.
[DcM
N°
005
:BUDGET
2024
-
MISE
EN
PLACE
DE
LA
M
57
-
FONGIBILITE
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
006
:CESSION
DE
TERRAINS
COMMUNAUX
AU
PORAGE
-— PARCELLES
119
A
1155
et
119
À
1164
Délibération
approuvée
à l’unanimité
moins
1 abstention
et
1 voix
contre.
Page
1 sur2 DCM
N°
007
:CONTRIBUTION
2024
A
VERSER
AUX
OGEC
DES
ECOLES
PRIVEES
DE
MORANNES
SUR
SARTHE
- DAUMERAY
Délibération
approuvée
à lunanimité.
DCM
N°
008
:DEMANDE
DE
REMBOURSEMENT
DES
FRAIS
DE
FOURNITURES
SCOLAIRES Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
009
:TRAVAUX
DE
REALISATION
D’UNE
PISTE
CYCLABLE
ENTRE
MORANNES
ET
CHEMIRE
SUR
SARTHE
-
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
010
:TRAVAUX
EGLISE
DE
MORANNES
-
MODIFICATION
DES
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
ET
DU
PLAN
DE
FINANCEMENT
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
011
:PERSONNEL
COMMUNAL
-
REGLEMENT
INTERIEUR
Délibération
approuvée
à l’unanimité
moins
1 abstention.
(DcM
N°
012
:AVENANT
AU
BAIL
COMMERCIAL
DE
LA
SARL
SOGUEMAR
Délibération
approuvée
à l'unanimité.
[DCM
N°
013
:ENCARTS
PUBLICITAIRES
DANS
L'ANNUAIRE
COMMUNAL
Délibération
approuvée
à
l’unanimité.
Fait
à Moranpes
sur
Sarthe
— Daumeray
Affichage
le/12
février
2024.
Le
Maire,
Jean-Marie
CARDOEÏ
Page
2
sur
2