Conseil Municipal - Conseil Municipal Jeudi 2003

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Conseil Municipal - Conseil Municipal Jeudi 2003 Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Neung-sur-Beuvron. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal Jeudi 2003)Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques, PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE NEUNG-SUR-BEUVRON

LOIR-ET-CHER — SÉANCE DU JEUDI 20 MARS 2025

L’an deux mille vingt-cinq, le jeudi vingt mars, à 19 heures, le conseil municipal de la commune de

Neung-sur-Beuvron légalement convoqué en date du 11 mars 2025, s’est réuni au lieu ordinaire de ses

séances, sous la présidence de M. Guillaume GIOT, Maire.

ETAIENT PRÉSENTS : 14

M. GIOT Guillaume, Maire,

Mmes : ANDROLETTI Joëlle, COETMEUR Sonia, CORIOLAND

Christine, DE BODINAT Caroline, LELAIT Marielle, LEYTHIENNE

Anne-Sophie,

MM : BARRÉ Aymeric, BERTHET Sébastien, LUNEAU Grégory,

METIVIER Mickaël, TRUPPA Alexandre

EXCUSÉS AYANT DONNE

PROCURATION : 2

M. JUGIEAU Léo à M. LUNEAU Grégory

Mme CHEVRIER Nathalie à LEYTHIENNE Anne-Sophie,

M. Kévin PATINAUX à M. Alexandre TRUPPA

SECRETAIRE DE SEANCE BARRÉ Aymeric

ORDRE DU JOUR :

1. Validation du dernier compte rendu,

Tarifs revente chaleur bois à la communauté de communes de la Sologne des Etangs,

2 Débat d’orientation budgétaire,

4, Questions diverses.

1) Adoption du PV de la séance du 16 janvier 2025 |

M. le Maire demande aux conseillers municipaux s’ils ont des observations à formuler sur le compte rendu de la séance du 16 janvier 2025 et demande de l’adopter.

Le compte rendu de la dernière séance est adopté à l’unanimité des membres présents. P

DÉLIBÉRATIONS TARIFS DE REVENTE DE CHALEUR BOIS

Faute d’éléments suffisamment précis pour délibérer ce jour, Monsieur le Maire demande à reporter

cette délibération à un prochain Conseil municipal.

Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte de reporter cette délibération. 2

DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE

1) BUDGET COMMUNAL

M. le Maire informe les membres du Conseil municipal que le débat d’orientation budgétaire n’est pas obligatoire pour les communes de moins de 3500 habitants mais qu’il est utile pour expliquer les grandes lignes du budget avant son vote qui interviendra lors d’un prochain conseil municipal.

En préambule, M. le Maire rappelle également que dorénavant, le Compte Financier Unique (CFU) remplace à la fois le compte administratif (établi par la mairie) et à la fois le compte de gestion (établi par la Trésorerie Publique).

Procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2025 1La section s’équilibre en dépenses et recettes à 1 659 299 €, à l’appui du prévisionnel 2024 et en tenant compte du réalisé 2024.

Prévisionnel 2024 Réalisé 2024 Prévisionnel 2025

1 665 194,00 € 1 240 883,23 € 1 659 299 €

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT PAR CHAPITRE — ANNEES 2024 ET 2025

CHAPITRE BP 2024 CEU 2024 BP 2025 011 Charges à caractère général 398 841,88 284 934,84 455 991,59

012 Charges du Personnel 609 205,00 571 846,01 659 800,00

65 Autres charges de gestion courante 263 724,82 232 816,81 260 143,54

66 Charges financières 36 946,37 34 530,00 31 812,90

67 Charges exceptionnelles 1 600,00 0,00 2 000,00

68 Dot. Amortissements et provisions 6 000,00 0,00 0,00

Total des dépenses réelles 1 310 318,07 1 124 127,66 1 409 748,03

023 Virement à la section 328 190.00 229 625,00

d’investissement

042 Opération d’ordre de transfert 20 685,93 116 755,57 19 925,97

TOTAL 1 659 194,00 1 240 883,23 1 659 299,00

BP 2025 - Dépenses réelles

31 813

Procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2025

s 011 Charges à caractère

général

# 012 Charges du Personnel

»# 65 Autres charges de gestion

courante

= 66 Charges financièresRECETTES DE FONCTIONNEMENT PAR CHAPITRE — ANNEES 2024 ET 2025

CHAPITRE BP 2024 CEU 2024 BP 2025

013 Atténuations de charges 0,00 19 306,66 0,00

70 Produits de services 143 780,00 152 099,73 160 162,00

73 Impôts et taxes 838 882,82 856 751,98 848 499,95

74 Dotations et participations 447 040,44 505 590,47 444 748,00

75 Autres produits de gestion 69 500,00 75 24731 68 000,00 courante

76 Produits financiers 1,00 0,72 1,00 77 Produits spécifiques 35 500,00 36 246,16 0,00

Total des recettes réelles 1 534 704,26 1 645 243,03 1 521 410,95

042 Opération d’ordre de transfert 15 265,09 76 334,73 14 505,13

002 Résultat reporté 115 224,65 115 224,65 123 382,92

TOTAL 1 665 194,00 1 836 802.41 1 659 299,00

BP 2025 - Recette réelles

68 000 160 162

\ # 70 Produits de services # 73 Impôts et taxes » 74 Dotations et participations # 75 Autres produits de gestion courante

Les recettes de fonctionnement restent stables.

Excédent 002 : c’est le résultat de fonctionnement reporté 123 382.92 € Chapitre 70 : Ce sont les produits des ventes de concessions, chaufferie bois, occupation du domaine public, mais il y a surtout les participations du personnel du SIVOS et du budget Eau/Assainissement,

Chapitre 73 : recettes des impôts et taxes.

Chapitre 74 : les différentes dotations de l’Etat, FCTVA

Chapitre 75 : nos recettes des locations des différents logements et salles communales.

M. le Maire rappelle que c’est grâce aux efforts quotidiens sur les dépenses de fonctionnement de

la commune que nous dégageons ainsi un résultat de fonctionnement excédentaire qui nous

permet de réaliser des investissements.

En investissement la section s’équilibre en dépenses et recettes à 1 793 576 €.

Procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2025DEPENSES D’INVESTISSEMENT — ANNEES 2024 ET 2025

CHAPITRE BP 2024 CFU 2024 BP 2025

20 Immobilisations incorporelles 30 000,00 13 479,72 19 450,00

21-23 Programmes d’investissement 1 780 324,28 564 311,87 1 1 68 385,02

16 Emprunts 134 166,19 135 002,71 105 810,33

27 Autres immobilisations financières 2 000,00 0,00 0,00

Total des dépenses réelles 1 946 490,47 712 794,30 1 293 645,02

040 Amortissements des subventions 15 265,09 76 334,73 14 505,13

041 Opérations patrimoniales 38 359,44 38 359,44 0,00

001 solde d'exécution 0,00 0,00 485 425,52

TOTAL 2 000 115,00 827 488,47 1 793 576,00

BP 2025 - Dépenses réelles

105810 1° 470

Les principaux projets de l’année 2025 sont les suivants :

- Travaux d'aménagement autour de la mairie => 90 000 € TTC

- Fin des travaux d'aménagement de la cour de l’école => 50 000 € TTC

- Travaux de la halle et d’espaces publics en centre bourg => 100 000 € TTC - Extension du gymnase => 850 000 € TTC

- Acquisition d’une autolaveuse pour le gymnase => 10 000 € TTC

8 20 Immobilisations

incorporelles

# 21-23 Programmes

d'investissement

# 16 Emprunts

M. le Maire rappelle que depuis 2020, la commune a investi chaque année environ 1 ME d’euros sans

recourir à l'emprunt.

À ce jour, le capital restant dû des emprunts de la commune s’élève à environ 750 000 € (sur le budget

principal) contre 1, 5 millions € en 2020. Aïnsi, en cinq années, nous avons divisé par deux notre

endettement. C’est pourquoi il est probable que la commune souscrive de nouveaux emprunts en 2025

pour financer les travaux du gymnase. Cet emprunt pourra être souscrit sans dégrader la situation

financière de la commune.

Procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2025RECETTES D’INVESTISSEMENT PAR CHAPITRE — ANNEES 2024 ET 2025

CHAPITRE BP 2024 CEU 2024 BP 2025

13 Subventions d’investissement 364 883,26 319 094,37 722 700,00

nn del etexcédents | 646 500,00 702 461,79 571 325,03

16 Emprunts et dettes assimilées 350 000,00 2 680,00 250 000,00

Total des recettes réelles 1 361 383,26 1 024 236,16 1 544 025,03

D urement es Essctonee 328 190,00 229 625,00

040 Opérations d’ordre de transfert 20 685,93 116 755,57 19 925,97

041 Opérations patrimoniales 38 359,44 38 359,44 0,00

001 Excédent d’investissement reporté 351 496,37 351 496,37

TOTAL 2 100 115,00 1 530 847,54 1 793 576,00

BP 2025 - recettes réelles

Les recettes sont constituées d’une part de subventions :

Extension du gymnase :

- 181153€: DSIL (Etat)

- 200000 €: Conseil Départemental

- 66 250 €: ANS (Agence Nationale du Sport)

- _ 70160€:

Halle et espaces public en centre bourg :

- 12 500 €: Banque des territoires

- 24000€: DSR 2024 (Etat)

- 202 089€: DSIL 2024 (Etat)

Aménagement de la cour de l’école :

- 88000€: Solde Agence de l’Eau

- 40691€: Fonds vert

- 62790€: DDAD 2023 (Conseil Départemental)

Abords de la mairie :

- _16127€: DSIL 2022 (Etat)

FCTVA : 83 899 €

2) BUDGET EAU-ASSAINISSEMENT

Procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2025

»= 13 Subventions

d'investissement

# 10 FCTVA, taxe aménagement

et excédents de

fonctionnement capitalisés

» 16 Emprunts et dettes

assimilées

CRST (Fonds régionaux gérés attribués via le Pays de Grande Sologne)Le budget eau-assainissement s’équilibre en dépenses et recettes de fonctionnement à 182 032 €.

Dépenses de fonctionnement

CHAPITRE BP 2024 | CFU 2024 | BP 2025

011 Charges à caractère général 39 818 23 221 41 152

012 Charges du Personnel 4 082 4 082 12 724

65 Autres charges de gestion courante 101 0 100

66 Charges financières 7 569 7 569 7 253

67 Charges exceptionnelles 2111 0 2 000

Total des dépenses réelles 53 681 34 872 63 229

042 Opération d'ordre de transfert 121 842 121 842 118 803

TOTAL 175 523 156 714 182 032

BP 2025 EAU & ASSAINISSEMENT

2 000

&

Recettes de fonctionnement

» 011 Charges à caractère général

# 012 Charges du Personnel

# 65 Autres charges de gestion

courante

» 66 Charges financières

» 67 Charges exceptionnelles

CHAPITRE BP 2024 CFU 2024 BP 2025

70 Produits de services 110 001 114 026 114 000

75 Autres produits de gestion courante 0 2 0

77 Produits spécifiques 0 487 500

Total des recettes réelles 110 001 114 515 114 500

042 Opération d'ordre de transfert 44 209 44 209 44 209

002 Résultat reporté 21 313 21 313 23 323

TOTAL 175 523 180 037 182 032

Procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2025BP 2025 EAU & ASSAINISSEMENT

500

» 70 Produits de services

» 75 Autres produits de gestion

courante

= 77 Produits spécifiques

La section d’investissement s’équilibre en dépenses et recettes à 591 050 €

Dépenses d'investissement

CHAPITRE BP 2024 CFU 2024 BP 2025

16 Emprunts et dettes assimilées 19 261 19 261 19 577

20 Immobilisations incorporelles 75 000 13 361 64 119

21-23 Programmes d'investissement 411 122 10 668 452 991

Total des dépenses réelles 505 383 43 290 536 687

040 Amortissements des subventions 44 209 44 209 44 209

001 solde d'exécution 0 0 10155

TOTAL 549 592 87 499 591 050

BP 2025 EAU & ASSAINISSEMENT

# 16 Emprunts et

dettes assimilé: 19577 64 119

# 20 Immobilisati

incorporelles

» 21-23 Program

d’investissemer

452 991

Les dépenses prévues pour 2025 :

e Schéma directeur d’assainissement : 150 000 €. Le schéma d’assainissement permettra

de déterminer et de prioriser les investissements à réaliser dans les prochaines années

sur le réseau d’assainissement de la commune.

e Assistance à maitrise d’ouvrage pour le marché DSP (Délégation de Service Public) :

15 000 €

e Massif drainant (aménagements des abords de la mairie) : 7 500 €

Procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2025e Travaux sur les poteaux incendie : 5 000 €

e Poteaux incendie du camping : 7 000 €

e Travaux réhabilitation assainissement Rue du Plessis : 10 000 €

Recettes d'investissement

CHAPITRE BP 2024 CFU 2024 BP 2025

13 Subventions d'investissement 80 799 0 80 799

excédents de fonctionnement captatsés | © D Rs

Total des recettes réelles 80 799 0 472 247

040 Opérations d'ordre de transfert 121 842 121 842 118 803

001 Excédent d'investissement reporté 346 951 346 951 0

TOTAL 549 592 468 793 591 050

Les recettes prévisionnelles :

e La réserve au 1068 : 391 449 €

e Les subventions pour les travaux d’investissement : 80 798 €

BP 2025 EAU & ASSAINISSEMENT

» 13 Subventions d'investissement

# 10 FCTVA, taxe aménagement et

excédents de fonctionnement

capitalisés

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil municipal de reprendre une adhésion à la Fondation

du Patrimoine pour un coût annuel de 200 €.

Les membres du Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents acceptent cette adhésion.

L’ordre du jour étant épuisé, monsieur le Maire lève la séance à 20 h 35.

La secrétaire de séance Le Maire

Monsieur Aymeric BARRÉ Guillaume GIOT

Procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2025 8