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Déliberation - 2022 051 subvention exceptionnelle au flb executoire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belcodène.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 051 subvention exceptionnelle au flb executoire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Département
des
B.D.R.
Envoyé
en
préfecture
le 13/07/2022
Arrondissement
de
MARSEILLE
Reçu en préfecture le 13/07/2022
Canton
d'ALLAUCH
Affiché le 13/07/2022
Commune
de
BELCODÈNE
1D
: 013-211300132-20220712-2022_051COM-DE
DÉLIBÉRA
TION
OBJET
; SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
LA
FOOTBALL
LIGUE
DE
BELCODÈNE.
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
12
juillet,
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
BELCODÈNE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
M.
Patrick
PIN,
Maire
de
la Commune.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 19.
Date
de
Convocation
du
Conseil
Municipal
: 05/07/2022.
Présents
:
Patrick
PIN,
Jean-Robert
DAGORN,
Gabriel
SCHANG,
Évelyne
COQUERAN,
Pierre
TAGLIAFERRO,
Jean-Noël
BISACCIA,
Patrick
VAN
MOERKERCKE,
Gilles
COLLOMB,
Audrey
CICCARIELLO,
Julie
MACHET,
Antoine
DUPLA,
Claudia
CUORDIFEDE,
Jean-François
BERNARD,
Valérie
SCOTTO
DI
CESARE
Absents
: Sylvie
FANEGO,
Nathalie
CRESPY,
Laurent
JULLIEN,
Barbara
GANGI,
Sandrine
MAROC
Procurations:
Sylvie
FANEGO
a
donné
procuration
à
Pierre
TAGLIAFERRO,
Nathalie
CRESPY
a
donné
procuration
à Évelyne
COQUERAN,
Laurent
JULLIEN
a
donné
procuration
à
Patrick
PIN,
Barbara
GANGI
a
donné
procuration
à
Jean-Robert
DAGORN,
Sandrine
MAROC
a
donné
procuration
à
Gilles
COLLOMB. Secrétaire
de
séance
: Évelyne
COQUERAN
N°2022-051 Considérant,
le
projet
mis
en
place
par
la
Football
Ligue
de
Belcodène
(F.L.B)
relatif
à
la
célébration
du
douzième
anniversaire
de
l'association
et
les
actions
mises
en
place
à
cette
occasion
pour
marquer
l'évènement
;
Considérant
que
ce
projet
est
particulièrement
attendu
tant
par
les
enfants
que
par
les
adultes
et
l'encadrement
;
Considérant
le
nécessaire
soutien
à
apporter
à
cette
association
pour
favoriser
cette
action
;
Sur
proposition
de
Monsieur
le Maire
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité,
DÉCIDE
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
500
€
au
titre
de
l'année
2022
à
la
Football
Ligue
de
Belcodène. Conforme
au
registre
des
délibérations,
Belcodène,
le
12
février
2022.
Le
Maire,
La
secrétaire,
Patrick
PIN.
Evelyne
COQUERAN.,
Acte certifié exécutoire
le :
Le
Maire.
43
JUL
2772
Signé par : Patrick PIN Date : 13/07/2022 Qualité : Maire
Le
présent
acte
est susceptible
de
recours
devant
le
Tribunal
Administralif de
Marseille
dans
les deux
mois
suivant
sa
publication.