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Conseil Municipal - cm 25032024
Convocation - convocation CM 25032024
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Bourg-Argental.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 25032024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Données personnelles, Environnement,
Bourg-Argental, Le 19 mars 2024
Ville de
Bourg-Argental Le Maire de Bourg-Argental LÆs DONTEL OU se
à
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil Municipal
Objet : convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à La réunion publique du Conseil Municipal, qui aura lieu en mairie, salle des conseils:
Lundi 25 mars 2024 à 20 heures
L'ordre du jour est Le suivant:
1. Désignation du ou de la secrétaire de séance
2. Procès-verbal de La séance du 05 février 2024
3. Vote des taux de fiscalité pour 2024
4. Budgets Primitifs 2024 : Budget principal et budgets annexes
5. Subventions aux associations
6. Rythmes scolaires applicables à La rentrée de septembre 2024
7. Définition des zones d'accélération pour Les énergies renouvelables
8. Désignation d'un délégué à la protection des données (DPO) dans Le cadre du RGPD
9. Réhabilitation et rénovation thermique de l'Espace Jacques Esterel - Approbation du projet et du plan de financement
10. Réhabilitation, accessibilité et modernisation de La Maison du Chatelet et de l'espace muséographie - Approbation du projet et du plan de financement
fl. Décisions du maire, prises par délégation du Conseil Municipal.
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Très cordialement,
. Le Maire,
Stéphane HEYR Ville de Bourg-Argental ph os D
Place de l'Hôtel de Ville | 42220 Bourg-Argental A
Tél. 04 77 39 61 34
Fax 04 77 39 14 26
mairie@bourgargental.fr
www.bourgargental.fr