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unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 2 PROCES VERBAL Réunion du 12 fevrier 2019
Document publié le Mardi 12 février 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé - 2 PROCES VERBAL Réunion du 12 fevrier 2019)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
1
DATE de la CONVOCATION : 4 février 2019
NOMBRE de CONSEILLERS en EXERCICE : 32
NOMBRE de CONSEILLERS PRESENTS : 25
NOMBRE de VOTANTS : 25
L'an deux mil dix-neuf, le douze février à 18 heures 30, le Conseil de Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé, légalement convoqué le 4 février 2019, s'est réuni à la salle de réunion du Pôle Intercommunal en séance publique, sous la présidence de Monsieur Joël METENIER, Président.
Etaient présents : M. Vincent HULOT, M. Joël GARENNE, M. Joachim BELLESSORT, Mme Nathalie THIEBAUD, M. Dominique GENEST, M. Sylvain LETOURNEAU (ayant pouvoir de M. Patrice GUYOMARD), M. Christian DEVAUX, M. Rémy MAUBOUSSIN, M. Jean-Luc VIAU suppléant de M. Daniel LEFEVRE excusé, Mme Emmanuelle LEFEUVRE, Mme Chantal LEDUC suppléante de M. Jean-Paul BROCHARD excusé, Mme Nathalie PASQUIER- JENNY, M. Roger COCHET, M. Hugues BOMBLED, M. Thierry DUBOIS suppléant de Mme Françoise LEBRUN excusée, M. Gérard DUPONT, M. Alain HORPIN, ayant pouvoir de M. Paul MELOT , M. Joël METENIER, M. Guy BARRIER (ayant pouvoir de Mme Claire PECHABRIER), M. Eric POISSON, M. Michel BIDON, Mme Armelle PEAN.
Formant la majorité des membres en exercice
Absents excusés avec pouvoir : M. Patrice GUYOMARD, M. Paul MELOT, Mme Claire PECHABRIER
Absents excusés avec suppléants : M. Daniel LEFEVRE, M. Jean-Paul BROCHARD, Mme Françoise LEBRUN.
Absents - Excusés : M. Maurice HAMELIN, Mme Ginette SYBILLE, M. Dominique AMIARD, Mme Sonia MOINET, Mme Martine COTTIN, M. Jean LEBRETON, M. Gérard GALPIN
Mme Armelle PEAN a été désignée secrétaire de séance
________________________
A l'Ordre du Jour :
1/ Présentation de l’étude de faisabilité sur le projet d’implantation d’une ressourcerie sur le territoire de la 4CPS par le Cabinet CAP 3C et positionnement du Conseil Communautaire.
2 / Affaires et questions diverses
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P R O C E S V E R B A L d e l a S É A N C E
d u C O N S E I L C O M M U N A U T A I R E
e n d a t e
d u M A R D I 1 2 F E V R I E R 2 0 1 9 2
2019016DEL - OBJET : ETUDE DE FAISABILITE SUR LE PROJET D’IMPLANTATION D’UNE RESSOURCERIE SUR LE TERRITOIRE DE LA 4CPS
Vu l’étude de faisabilité sur le projet d’implantation d’une ressourcerie sur le territoire de la 4CPS présentée par le Cabinet CPS3C,
Considérant la participation attendue de la communauté de communes dans le cadre de la réalisation de ce projet,
Le conseil communautaire, décide, par 22 voix pour, 1 voix contre et 2 abstentions de valider le principe de poursuivre la conduite du projet d’implantation d’une ressourcerie sur le territoire de la 4CPS.
________________________
L’ordre du jour étant épuisé, M. Joël METENIER, Président, lève la séance à 20 heures 35.
Vu pour être affiché le 14 janvier 2019 conformément aux prescriptions de l’article L. 2121-25 du Code Général des collectivités territoriales.
Le Président,
Joël METENIER