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Déliberation - 11 adhesion riverains parc sceaux
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sceaux.
Lien du pdf (Déliberation - 11 adhesion riverains parc sceaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
VILLE
DE
SCEAUX GRAND
PARIS
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
:
Objet
: Adhésion
à
l'association
des
Riverains
du
Pare
de Sceaux
Séance
du
30
septembre
2026
Convocation
du 24
septembre
2026
Conseillers municipaux en exercice : 35 L'an
deux
mille
vingt-six,
le
trente
septembre
à 19
h
35,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
de
la
ville
de
Sceaux,
dûment
convoqués
par
le
maire
le
vingt-quatre
septembre
se
sont
réunis
sous
la
présidence
de
M.
Philippe Laurent,
à l’hôtel
de
ville,
122
rue
Houdan
Etaient présents
:
M.
Philippe Laurent,
Mmes
Isabelle
Drancy,
Florence
Presson,
M.
Frédéric
Guermann,
Mme
Monique
Pourcelot,
M.
Frédéric
Négrerie,
Mme
Annie
Bach,
M.
Philippe
Tastes,
Mme
Florence
Broussy
Arnaiz-Maumé,
M.
Christian
Lancrenon,
Mme
Catherine
Palpant,
M.
Jean-Pierre
Riotion,
Mme
Chahra
Khaoua,
M.
Fabrice
Bernard,
Mme
Florence
Ropital,
M.
Julien
Vacherot,
Mme
Catherine
Fenet,
M. Akram
Ben
Yahia,
Mme
Patricia
Faou,
M.
Xavier
Landrin,
Mme
Marie
Garapon,
MM.
Nathaniel
Dahan,
Djamel
Souami,
Mme
Liliane
Wietzerbin,
M.
François
Dronne,
Mmes
Catherine
Rhein,
Emmanuelle
Camara,
MM.
Jean-Christophe
Dessanges,
Haja
Rasoamahenina,
Mme
Marie-Laure
Pelletier
Doisy
Etaient
représentés
:
M.
Jean-Philippe
Allardi
par
M.
Philippe
Laurent,
Mme
Hélène
Devoet
par
Mme
Patrice
Faou,
Mme
Sakina
Bohu
par
Mme
Isabelle
Drancy,
M.
Jean
Herzog
par
Mme
Liliane
Wietzerbin,
M.
Flavien
Poupinel
par
Mme
Marie-Laure
Pelletier
Doisy
Secrétaire
de
séance
:
M.
Julien
Vacherot
Les
conseillers présents,
formant
la
majorité des
membres
en
exercice,
peuvent
délibérer
en
exécution
de
l'article
L
2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Ces
formalités
remplies,
Hôtel de
ville,
122
rue
Houdan, 92331 Sceaux cedex
—
Tél.
01 41
13
33 00
—
sceaux.fr
—
sceauxinfomairie@sceaux.fr DELIBERATION
30
sept.
26
—
n° 11
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
30
septembre 2026
OBJET
: Adhésion
à
l'association
des
Riverains
du
Parce
de
Sceaux
Le
conseil,
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
Philippe Laurent,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
que
la
Ville
est
propriétaire
d’une
parcelle
située
21
rue
Paul
Couderc
qui
constitue
un
lot
du
lotissement
du
parc
de
Sceaux,
Considérant
que
lassociation
des
riverains
du
parc
de
Sceaux
a
pour
objet
de
rassembler
les
propriétaires
et
habitants
du
lotissement
du
parc
de
Sceaux,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
votants
(M.
Frédéric
Négrerie,
Mmes
Annie
Bach,
Florence
Ropital,
Catherine
Fenet
ne
prennent
pas
part
au
vote)
-
29
votes
pour
(M.
Philippe
Laurent,
Mme
Isabelle
Drancy,
M.
Jean-Philippe
Allardi,
Mme
Florence
Presson,
M.
Frédéric
Guermann,
Mme
Monique
Pourcelot,
M.
Philippe
Tastes,
Mme
Florence
Broussy
Arnaiz-Maumé,
M.
Christian
Lancrenon,
Mme
Catherine
Palpant,
M.
Jean-Pierre
Riotton,
Mme
Chahra Khaoua,
MM.
Fabrice Bernard,
Julien
Vacherot,
Akram
Ben
Vahia,
Mme
Patricia
Faou,
M.
Xavier
Landrin,
Mme
Marie
Garapon,
M.
Nathaniel
Dahan,
Mme
Hélène
Devoet,
M.
Djamel
Souami,
Mmes
Sakina
Bohu,
Liliane
Wietzerbin,
M
François
Dronne,
Mme
Catherine
Rhein,
M.
Jean
Herzog,
Mme
Emmanuelle
Camara,
MM.
Jean-Christophe
Dessanges,
Haja
Rasoamahenina)
;
-
2
abstentions
(M.
Flavien
Poupinel,
Mme
Marie-Laure
Pelletier
Doisÿ).
DECIDE
d’adhérer
à
l’association
des
riverains
du
parc
de
Sceaux.
AUTORISE
le
maire
à
réaliser
toutes
démarches
à
cet
effet.
PRECISE
que
les
dépenses
correspondantes
seront
inscrites
au
budget
des
exercices
concernés.
Et ont signé les membres présents Pour extrait conforme le
maire
le
secrétaire
de
séance
st
2/2