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Déliberation - 2455DEL Salon du livre prise en charge des frais des intervenants
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Bouillargues.
Lien du pdf (Déliberation - 2455DEL Salon du livre prise en charge des frais des intervenants)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 OCTOBRE 2024
DELIBERATION N°2024-55
Le 8 octobre 2024 à 18 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Bouillargues, convoqué le 2
octobre 2024, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, salle du Conseil Municipal, sous la
Présidence de M. Maurice GAILLARD, Maire.
PRESENTS (18) : M. GAILLARD, M. SEGUELA, Mme TRONC, M. DUPUIS, Mme GARNIER, M.
BERTHUOT, Mme MALLET, Mme CAZALET, Mme MARCHAND, M. FOSSEY, Mme MAURIN, Mme
SANTANACH, M. ALDEBERT, M. MEYRUEIS, Mme HERITIER, M. YANG, Mme CHAHABIAN, M.
JOUBERT.
ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION (7) : Mme ETEVE à M. DUPUIS, Mme BATTE à M. FOSSEY,
Mme CHAPUS à Mme TRONC, M. DE GOURCY à M. GAILLARD, M. BELIN à Mme MARCHAND, Mme
LEGENDRE à Mme MALLET, Mme FERRAND à M. SEGUELA.
ABSENTS (2) : M. CARDIN, M. MALLET.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme GARNIER.
SALON DU LIVRE : PRISE EN CHARGE DES FRAIS DES INTERVENANTS
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le référentiel budgétaire et comptable M57,
Considérant que le Salon du Livre de Bouillargues, ouvert à tous et gratuit, est organisé chaque
année le premier week-end d'octobre,
Considérant qu’il rassemble plusieurs dizaines d'auteurs à la Bergerie pour présenter leurs ouvrages
aux lecteurs,
Considérant que le Salon accueille également des intervenants pour des conférences thématiques,
Vu l'exposé de Martine GARNIER, Adjointe au maire déléguée aux affaires culturelles,
APRES EN AVOIR DELIBERE
LE CONSEIL MUNICIPAL
DECIDE A L'UNANIMITE
- D'approuver la prise en charge et le règlement des factures de déplacement, d'hébergement
et de restauration le temps du séjour lié au Salon du Livre
- D'autoriser M. le Maire ou son représentant à signer tout document correspondant à la
présente délibération.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Maurice GA
Certifié exécutoire par M. le Maire, cempte ten
La réception en Préfecture le : ä L NS Of
Affiché/publié le: _XO À € fP24
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Nîmes
dans un délai de deux mois, à compter de présente publication. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique
« Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr. FITEIOX about:blank
/ ; LIANT Eee t Te TT
{ ACTES : contrôle de légalité
Tiers de télétransmission multiprotocoles
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : VILLE BOUILLARGUES (30)
Utilisateur : LECOINTE Véronique
Paramètres de la transaction:
Numéro de l'acte : 2455DEL
Objet: Salon du livre : prise en charge des frais des intervenants
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2024-10-09 00:00:00+02
Nature de l'acte: Délibérations
Documents papiers complémentaires: NON
Classification matières/sous-matières : 7.10 - Divers
Identifiant unique : 030-213000474-20241009-2455DEL-DE
URL d'archivage: Non définie
Notification : Notifiée à mairie.bouillargues@wanadoo.fr
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 8760
Nom métier : 030-213000474-20241009-2455DEL-DE-1-1_0.xml
Document principal (Délibération) application/pdf 253.4 Ko
Nom original : 2455DEL.pdf
Nom métier :
99_DE-030-213000474-20241009-2455DEL-DE-1-1_1.pdf
Cycle de vie de la transaction :
Etat Date Message
Posté 9 octobre 2024 à 14h23min14s Dépôt initial
En attente de transmission 9 octobre 2024à 14h23min14s Accepté par le TAT : validation OK
Transmis 9 octobre 2024 à 14h23min15s Transmis au MI
Acquittement reçu 9 octobre 2024 à 14h33min26s Reçu par le MI Le 2024-10-09
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