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unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2023CC 09 191
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2023CC 09 191)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Département : VENDEE
Nombre de membres
Envoyé en préfecture le 28/09/2023
Reçu en préfecture le 28/09/2023
pubié le 94 19120 LS S'LOT
ID : 085-248500563-20230919-2023CC_09_191-DE
Arrondissement : FONTENAY LE COMTE
Communauté de Communes VENDEE-SEVRE-AUTISE
N°2023CC_09_ 191
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-trois, le dix-neuf septembre, à 18h30, le Conseil de
Communauté s'est réuni à XANTON-CHASSENON en session ordinaire, En exercice :
Titulaires : 38 sous la Présidence de Michel BOSSARD, Président.
Présents : Date de convocation : 13 septembre 2023 - Titulaires : 31
- Suppléants : 4
Excusés ayant donné pouvoir: 2
Votants : 33
PRESENTS :
M. BOSSARD Michel, Président, Maire de là commune de Rives-d'Autise
M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault
M. DAVID Daniel, Vice-président, Délégué de la commune de Benet
M, HENRIET Christian, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux
M. BORDET Bernard, Vice-président, Maire de la commune du Mazeau
Mme RINEAU Annie, Vice-présidente, Maire de la commune de Maillezais
M. LA MACHE Denis, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Sigismond
M. CHOLLET Joël, Vice-président, Délégué de la commune de Benet
Mme POUPLIN Adeline, Vice-présidente, Maire de la commune de Liez
M. RENAULT Claudy, Vice-président, Maire de la commune de Xanton-Chassenon
Mme FONTAINE Camille, Maire de la commune de Benet
Mrne BAUDRY-LOIGEROT Marie-Christine, Déléguée de la commune de Benet
Mme LAVAL-PELLERIN Danielle, Déléguée de la commune de Benet
. GIBEAUD Loïc, Délégué de la commune de Bouillé-Courdault
. BOUTEILLER Gilles, Maire de la commune de Damvix
. POUVREAU Philippe, Délégué de la commune de Damvix
. de CERTAINES Charles, Maire de la commune de Faymoreau
. MILLET Martial, Délégué suppléant de la commune de Faymoreau
. BLONDELLE Rodolphe, Délégué suppléant de là commune de Liez
. GELOT Jean-Marie, Maire de la commune de Maillé
. GRIMAUD Claude, Délégué de la commune de Maillezais
Mme MASSON-SOULARD Catherine, Maire de la commune de Puy-de-Serre
M. CADAU Philippe, Délégué suppléant de la commune de Puy-de-Serre
Mme VIGEANT Catherine, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise
M. POITIERS Dominique, Délégué de la commune de Rives-d'Autise
Mme BOBIN Evelyne, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise
M. POITIERS Patrice, Délégué de la commune de Rives-d'Autise
Mme PERRIN Marie-Line, Maire de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. DURAND Jean-Jacques, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. GABORIAU Sébastien, Délégué de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux
Mme MONTAMAT Eliane, Déléguée suppléante de la commune de Sant-Sigismond
M, CHEVALLIER Jean-Claude, Maire de la commune de Vix
M. BETEAU Pascal, Déléqué de la commune de Vix
Mme RIVIERE Erika, Déléquée de la commune de Vix
M. DELAHAYE Philippe, Délégué de la commune de Xanton-Chassenon
L££<<£<£££E£< Envoyé en préfecture le 28/09/2023
Reçu en préfecture le 28/09/2023
Publié le 2109/2028 S 107
ID : 085-248500563-20230919-2023CC_09_191-DE
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR :
- M. RECEGANT Didier, Délégué de la commune de Benet (donne pouvoir à Mme FONTAINE) - M. PORCHER Charly, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges (donne pouvoir à Mme PERRIN Marie-Line)
ABSENTS EXCUSES :
- M, CARTRON David, Vice-président, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges - Mme PELLETIER Céline, Déléquée de la commune de Benet
- M. MERCIER Georges, Délégué de la commune de Benet
- Mme GROUSSET Sylvie, Déléguée suppléante de la commune du Mazeau - M. THIBAULT Denis, Délégué de la commune de Maillé
- Mme CHARBONNIER Nicole, Délégué de la commune de Vix
SECRETAIRE DE SEANCE :
- Mme POUPLIN Adeline, Vice-présidente, Maire de la commune de Liez
OBJET : BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE N°2
Vu la délibération n°2022CC_10_208 du 25 octobre 2022 actant la dissolution du Syndicat Mixte Sud Vendée
Tourisme,
Vu l'arrêté n°2023-DCL-BICB-913 du 11 juillet 2023 prononçant la dissolution du Syndicat Mixte fermé Sud Vendée Tourisme,
Considérant la dissolution du Syndicat Mixte Sud Vendée Tourisme,
Monsieur le Président présente la répartition du résultat 2023 du Syndicat Mixte Sud Vendée Tourisme
. | 001 {nvestissement) | 002 (Fonctionnement) | | Dépenses € __|___ Recettes € | Dépenses E | Recettes € |
| CCPFV | | __ 3261480 | 828.36 | CCPLC | | 1462043 | 371,33 | CCVSA Ï [4462043 | | 37133
Vu la délibération n°2023CC_02_022 du 7 février 2023 actant la clôture du Budget Annexe Assainissement collectif Régie,
Vu la délibération n°2023CC_03_043 du 14 mars 2023 actant la clôture du Budget Annexe Assainissement collectif
DSP au 31 mars 2023,
Vu la délibération n°2023CC_06_118 du 6 juin 2023 actant l'affectation du résultat 2023 du Budget Annexe Assainissement collectif DSP au Budget Principal,
Vu la délibération n°2023CC_06_120 du 6 juin 2023 actant l'affectation du résultat 2023 du Budget Annexe Assainissement collectif Régie au Budget Principal,
Considérant la dissolution du Budget Annexe Assainissement collectif DSP, Considérant la dissolution du Budget Annexe Assainissement collectif Régie,
Monsieur le Président rappelle la répartition du résultat 2023 des Budgets annexes Assainissement collectif au
Budget Principal :
EH [_ 001 {nvestissement) ] __ 002 (Fonctionnement) = _. _|
[ oo _| Dépenses€ | Recettes € | _ Dépenses € | Recettes€ |
| Assainissement collectif DSP Ë _|[ 1252250 l n |__ 37939063 |
LAS | | sainissement collectif REGIE 17 | 314703 143117
Vu la délibération n°2023CC_04_081 du 11 avril 2023 actant l'affectation du résultat 2022 du Budget Principal sur l'exercice 2023, Envoyé en préfecture le 28/09/2023
Reçu en préfecture le 28/09/2023
Pubiié le flo A3 S'L0
ID : 085-248500563-20230919-2023CC_09_191-DE
Considérant qu'il convient de procéder à la modification de l'affectation du résultat du Budget Principal sur 2023
aux vues de la dissolution du Syndicat Mixte Sud Vendée Tourisme, du Budget Annexe Assainissement collectif DSP, et du Budget Annexe Assainissement collectif Régie,
Monsieur le Président présente la modification de l'affectation du résultat du Budget Principal 2023
© 1 001 (Investissement) | 002 (Fonctionnement) :
Dépenses € | Recettes € | Dépenses € |_ Recettes €
Affectation du résultat 2023 initiale 266 957.37 | __ 593 683.57
SM Sud Vendée Tourisme 14 620.43 371.33
Assainissement collectif DSP | 1252250 DES 0806
Assainissement collectif REGIE 1431.17 __ À 3 147.03
TOTAL 241 245.61 | | | 976 592.56
Monsieur le Président présente la Décision Modificative n°2 du Budget Principal, relative à un réajustement des prévisions en fonctionnement et en investissement.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L. 2121-29 et D. 2342-2 relatifs aux dépenses et recettes autorisées par le budget et les décisions modificatives,
Vu l'instruction comptable et budgétaire M 57,
Vu la délibération n°2023CC_04_094 du 11 avril 2023 adoptant le Budget Principal pour l'exercice 2023,
Considérant qu'il convient de procéder à des ajustements de crédits sur le Budget Principal,
Il propose pour faire face aux engagements de procéder aux modifications suivantes : Envoyé en préfecture le 28/09/2023
Reçu en préfecture le 28/09/2023 7
Pubiié te 94103 [4523 S'LOT
ID : 085-248500563-20230919-2023CC_09_191-DE
Déstanai Dépenses (1 Receties {1} esignaüon el. : ee . 3 Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation
crédits de crédits crédits de crédits
FONCTIONNEMENT
R-002-033 : Résultat de fonchonnement reporté 0.00 € 0.00 € 0.60 4 71.33€
R-002-733 : Résultat de fonctionnement repart 0.90 € 0,00 € 0.00 €] 282 537.88 €
TOTAL R 002 : Résultat de fonctionnement reporié 0,00€ 0,00€ 0,00 382 509,98 €
0-815221-01 : Ertratien et réparations sur bifiments 0,00 € 197 548,90 € 0,00 €] 0.00 €
publics
TOTALE 041 : Charges à caractère général 0,00€ 1957 548,99 € 0,00 €| 0,00€
D-8215-311 : Personnel affecté por la collecüvité de 0,00 € 2 000.00 € 0.00 € 000€ rattachement
0-8218-70 : Autre personne! extérieur 0,00 € 25 000.00 € 0.09 €] O.00 €
0-64131-020 : Personnel non titulaire - Rémunérafions ü.0 <| 25 000,00 € 0.00 €! 0,00 €
TOTAL D 042 : Charges de personnel et frais 0,00 € 4T 000,00€ 0,00 €] 2,00€ assimilés
D-739118-01 : Autres reversements et restitutions sur 0.00 15 090,00 € 0.05 0,00 € contributions directes
D-7398-01 : Reversements. resfitutions ai prélèvements 0.00 € 43 360,00 € 0.09 { 0.06 €
vacs
TOTAL D 014 : Atiénuations de produits 0,09 € 28 360,00€ 0,00 € 9.00 €
D-85589-515 : Autres contributions 0.00 € 130 090,00 € 0.00 D,00 €
D-857363-633 : Subventions de fonctionnement aux éts à 9.00 €| 21 000,00 € 0.00 € 0.00 € caractère Administratif
TOTAL D 65 : Autres charges de gestion courante 0,09 €| 13D 000,00 € ©.00 € 0,00 €
Total FONCTIONNEMENT 6,90 €, 382 808,59 € 0,00 € 392 808,99 €
INVESTISSEMENT
D-001-833 : Solde d'exécution de la section 14 620.43 À 0,00 € 0.00 €} 0.00 € d'investissement reporté —]—
D-001-733 : Solde d'exécution de la section 12522,50 €| 1431,17€ 0.02 €] 000€ d'investissement reporté
TOTAL D 00 : Solde d'exécution de La section 27 14293€ 1431,17€ 0,00 g,00€ d'investis # reporté
D-2488-61 : Autres Immobilisations corporelles 0.00 €| © 390,88 ë 0.00 €] 000€
D-2188-40-020 : INFORMATIQUE 0.00 € 5 000,00 € 06.00€] 000€
TOTAL D 21 : immobilisations corporelles 0,00 € 44 600,98 € 0,00 €| 9,00 €
D-2319-01 : Consbuctions (en cours) 0.00 € 6081,33€ 0.00 € 0,00 €
0-2313-23-325 : BASE DE LOISIRS XANTON 0,00 el 4310.67 € 0.00 € 0.00 €
TOTALE 23 : immobllisations en cours 0,00 € 19 910,90 € 0,00 € 0,00 €
Total INVESTISSEMENT 111428 € n1wme 0,00 €| 8,00€ |
| Total Général | 382 908,99 €| 382 908,99 €|
Monsieur le Président demande au Conseil de Communauté :
- De valider la répartition résultant de la dissolution du Syndicat Mixte Sud Vendée Tourisme,
- Son accord pour modifier l'affectation des résultats sur 2023,
- D'approuver la Décision Modificative n°2 présentée. Envoyé en préfecture le 28/09/2023
Reçu en préfecture le 28/09/2023
Publié le Æl\2c2S S'LOF
ID : 085-248500563-20230919-2023CC_09_191-DE
Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, à l'unanimité :
Approuve la répartition du résultat 2023 du Syndicat Mixte Sud Vendée Tourisme, telle que présentée ci- dessus.
Approuve la modification de l'affectation du résultat du Budget Principal 2023, telle que présentée ci-
dessus.
Approuve la Décision Modificative n°2 du Budget Principal, telle que présentée ci-dessus.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que ci-dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Fait à RIVES-D'AUTIS 9 septembre 2023
La secrétaire de séance,
Michel BOSSÉ ES Adeline POUPLIN res” ‘ Envoyé en préfecture le 28/09/2023
Reçu en préfecture le 28/09/2023 2
Pubiéle 1 (0317008, . S'LOT
ID : 085-248500563-20230919-2023CC_09_191-DE Envoyé en préfecture le 28/09/2023
Reçu en préfecture le 28/09/2023 2
S'LO y Publié le
ÆE 3 . ID : 085-248500563-20230919-2023CC_09_191-DE PRÉFET À Direction GE 14 CITOUYVENMIETE DE LA VENDÉE et de la légalité 3. Égalité
Fraternité
Arrêté N°2023-DCL-BICB-913
prononçant la dissolution du syndicat mixte fermé Sud Vendée Tourisme
Le préfet de la Vendée,
Chevalier de la Légion d'Honneur,
Chevalier de l'Ordre national du Mérite,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.5211-251, L.5211-26 et L.5212-33 ;
Vu l'arrêté préfectoral N°96-SPF-98 modifié autorisant la création du syndicat mixte Sud Vendée Tourisme ;
Vu l'arrêté n°2022-DCL-BICB-1504 du 29 décembre 2022 prononçant la fin de compétences du syndicat mixte Sud Vendée Tourisme ;
Vu la délibération N°CS23-03-05 du 15 mars 2023 du Syndicat Mixte Sud Vendée Tourisme portant sur l'approbation de modalités de transfert de l’actif et du passif ;
Vu les délibérations concordantes du syndicat mixte et de ses membres approuvant la dissolution du syndicat et la répartition de l'actif et du passif :
Syndicat Mixte Sud Vendée Tourisme | du | 15 mars 2023
Communauté de Communes Sud Vendée Littoral du | 13 avril 2023
L. Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée | ‘du | 27 mars 2023
Communauté de Communes Pays de la Châtaigneraie | du | 13 avril 2023
Communauté de Communes Vendée Sèvre Autise | du | Tavril 2023
Vu l'adoption du compte de gestion 2023 par le comité syndical par délibération N°CS23-06-02 du 27 juin 2023 ;
Vu l'état de l'actif portant la mention néant produit par le comptable assignataire arrêté à la date du 12 juin 2023 et annexé au présent arrêté ;
CONSIDERANT que les conditions de la liquidation sont réunies ;
Arrête
Article 1 : Le syndicat mixte fermé Sud Vendée Tourisme est dissous.
29 rue Delille
85922 La Roche-sur-Yon Cedex 9
Tél, : 02 51 36 70 85 - Mail : prefecture@vendee.gourv.fr
wwwvendee gouv.fr 1/2 Envoyé en préfecture le 28/09/2023
Reçu en préfecture le 28/09/2023 3
Publié le S LO
ID : 085-248500563-20230919-2023CC_09_191-DE
Article 2: L'intégralité de l'actif et du passif du syndicat est transféré à chaque communauté de communes membres répartis de la manière suivante :
- 29 % pour fa communauté de communes du Pays de Fontenay Vendée -13 % pour la communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie -13 % pour la communauté de communes Vendée Sèvre Autise
-45 % pour la communauté de communes Sud Vendée Littoral
Article 3 : L'intégralité des archives du syndicat mixte est transféré à la communauté de communes du Pays de Fontenay Vendée.
Article 4: L'arrêté préfectoral N°96-SPF-98 autorisant la création du syndicat mixte Sud Vendée Tourisme est abrogé.
Article 5 : La Sous-Préfète de Fontenay-le-Comte, le Directeur Départemental des Finances Publiques de la Vendée, le Président du syndicat mixte et les présidents des communes membres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée.
Fait à Fontenay-le-Comte, le 1.1 JM 12 Pour le préfef et par délégation, © La Sous-Préfète He Fontenay-le-Comte À \
WE
Nicole A" \
LCR
\
Le présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de lle Gloriette, BP 24111, 44041 NANTES CEDEX 1, dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La juridiction administrative peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à l'adresse https://wwuwtelerecours.fr 87800 SYNDHC SUD VENDÉE TOURISME
ETAT DE L'ACTIF
DÉSIGNATION DU BIEN DATE AGQUSS MON
Envoyé en préfecture le 28/09/2023
Reçu en préfecture le 28/09/2023 ? 0
Publié le S L
ID : 085-248500563-20230919-2023CC_09_191-DE
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