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Document publié le Dimanche 10 janvier 2021 par la commune de Vouillé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 10 janvier 2021 Affiche)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Données personnelles,
République Française
Département des Deux-Sèvres
Commune de VOUILLÉ
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la salle polyvalente,
le lundi 10 janvier 2022
à 20 heures
Ordre du Jour
> Urbanisme et Affaires Foncières
o Communauté d'Agglomération du Niortais : Programme Local de l'Habitat (PLH) 2022-2027 - Avis;
> Vie Associative
o Union Départementale des Combattants Républicains (UDCR) : Mise à disposition gracieuse de locaux
- Approbation ;
> Finances et Marchés Publics
°c Adhésion au Centre Français d'Exploitation du Droit de Copie (CFC) - Approbation ;
o Mise en conformité au RGPD - Délégué à la protection des données - Désignation ;
> Développement Durable, Environnement et Patrimoine
© Référent “ambroisie" - Remplacement;
> Ressources Humaines
o Pôle “Cadre de Vie et Aménagement du Territoire" — Création d'un emploi non permanent d'agent technique contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - Approbation ;
© Pôle "Animation, Éducation et Services aux Familles" : Création d'emplois non permanents pour faire face à
un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (programmation 2022) — Approbation ;
> Décisions du Maire conformément à la délégation accordée par le Conseil Municipal
> Questions et informations diverses
À Vouillé, le 6 janvier 2022
Franck PORTZ
Maire-de Vouillé