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Compte-Rendu - Compte Rendu+30+septembre+
Document publié le Jeudi 30 septembre 2021 par la commune d'Espédaillac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu+30+septembre+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Ruralité,
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du JEUDI 30 SEPTEMBRE 2021 à 18h00
************
Etaient présents : MM., BAISSAC Yves, , BELKADI Olivianne, CAVALIÉ Sylvain, CIPIERE Laura
DOREMUS Gérard, LUCOTTE Laurence, MAGNÉ Gérard, PAGES Sonia, WIDENMANN Bruno
Absents : BEAUDET Malika (pouvoir à G. MAGNÉ), JAMMES Francis (pouvoir à O. BELKADI)
Secrétaire : LUCOTTE Laurence
***************
Adoption du compte rendu de la dernière réunion.
Le compte rendu de la réunion du 22 mai 2021 est adopté à l’unanimité.
Hameau du Pouzarnel - vente du Lot N°12
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande de Mr. Benjamin MARX et de Mme Cynthia PERET, pour l’acquisition du Lot n° 12 au Hameau du Pouzarnel.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne un avis favorable à l’unanimité à cette proposition, aux conditions suivantes :
Parcelles N° A 439, 446, 447 (numéros attribués suite au bornage)
Superficie du lot : 1 919 m²
Montant HT. : 10.37 € / m²
Marge : 5.68 € / m²
Montant TVA due sur la marge : 1.13 € / m²
Montant du Terrain : 11.50 € / m² soit 22 068.50 €
Pour la réalisation de son projet de construction, l’acquéreur s’engage à se conformer au cahier des charges qui lui sera transmis.
Le Conseil Municipal donne tous pouvoirs au Maire pour signer les pièces et actes nécessaires à cette transaction.
Cession d'un terrain au Mas de Cormes
Le Maire expose à l'assemblée que Laura Lascout résidant au Mas de Cormes sollicite l'acquisition d'un terrain situé en bordure du chemin rural dit du "Mas de Cormes"d'une surface d'environ 400 m2.
Considérant
que ce terrain fait partie du domaine privé de la commune
qu'il est constitué pour une part importante d'un dépôt de cailloux,
que cette cession ne portera pas atteinte aux conditions de desserte et de circulation, Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des suffrages exprimés, Valide la cession de cette parcelle de terrain à Laura Lascout au prix de 5 € le m2
Les frais de géomètre et de Notaire seront à la charge de Laura Lascout
Donne tous pouvoirs au Maire pour signer tout document afférent à ce dossier
Informations et Questions diverses
Cœur de village – pour information, la prochaine réunion aura lieu le 5 octobre prochain à 15h00 à la Mairie
Demande assainissement SURNOMT
Suite à la vente de la maison de l’indivision DELMAS / SURNOMT située dans le bourg, il est demandé une autorisation d’implanter une micro station sur l’arrière de la maison sur la partie communale. Le conseil municipal n’est pas opposé sur le principe mais il faudrait pouvoir étudier d’autres solutions avec l’aide du SPANC. Dossier en attente.
Point sur la commission Patrimoine
La prochaine réunion de la commission Patrimoine aura lieu lundi 4 octobre. Il faudra également en prévoir une autre début novembre afin d’évoquer le projet du Grand Figeac (EUREKA), à l’occasion du bicentenaire du déchiffrage des hiéroglyphes par Jean-François CHAMPOLLION.
Travaux salle Polyvalente
Monsieur le Maire fait un point sur l’avancement du projet de travaux sur la salle polyvalente. Le Permis a été déposé.
Pour information, une réunion sur l’habitat léger est organisée par le Parc le mercredi 13 octobre à 14h à Blars, pour une présentation du concept et des enjeux sur notre territoire. Gérard MAGNÉ et Gérard DOREMUS y assisteront.
PNR - Visite des experts missionnés par l’UNESCO Jeudi 14 octobre
Année de renouvellement du label Géoparc, des experts de l’UNESCO venant de l’Espagne et de Grèce vont être accueillis sur le Parc pour une mission de réévaluation entre les 12 et 15 octobre. A cette occasion une visite est organisée sur la commune le jeudi 14.
Réunion d’information ENEDIS Lundi 25 octobre 18h Assier
Gérard MAGNÉ et Bruno WIDENMANN s’y rendront ensemble.
RAID Nature 46 – championnats de France de raids multisports les 23 et 24 octobre
Un RAID mutltisports aura lieu dans le Lot les 23 et 24 octobre prochains. Composé de différentes épreuves, VTT, Canoë, Trail, plusieurs communes sont concernées dont Espédaillac pour une épreuve de Trail qui reliera Marcilhac sur Célé.