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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fleury-les-Aubrais.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 049 2906 subv except amicale sapeurs pompiers orleans nord)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 02/07/2026
Reçu en préfecture le 02/07/2026
Publié le S LG
ID : 045-214501470-20260629-DEL2026 049-DE
LES-AUBRAIS
Ville de Fleury-les-Aubrais
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2026
Délibération n°2026 _049
13) Attribution d'une subvention exceptionnelle à L'Amicale des sapeurs pompiers Orléans-Nord
L'an deux mille vingt six, le vingt neuf juin, à 18h30, le Conseil municipal de la commune
de Fleury-les-Aubrais, convoqué le 22 juin 2026, s'est légalement réuni, dans la salle du conseil en Mairie, en séance publique, sous la présidence de Mme Carole CANETTE, Maire.
Présent:e-s :
Mme Carole CANETTE, M. Bruno LACROIX, Mme Laura PONCELET, M. Grégoire CHAPUIS, Mme Marilyne COULON, M. Nicolas AUTISSIER, M. Mikaël NIZAN, Mme Guylène BORGNE, M. Mohamed HIRECH, Mme Isabelle GUYARD, M. Edoukou BOSSON, Mme Christelle BRUN-ROMELARD, M. Sébastien VARAGNE, Mme Sonia KOUACHE, M. Grégory ATHENION, Mme Florence LIMOUSI, Mme Barbara NUGOU, M. Johan RAFFESTIN, M. Quentin LE MENE, Mme Ramata HANNE, Mme Sophie LOISEAU, Mme Sandra DINIZ, M. Anthony DOMINGUES, M. Rémi SILLY, M. Pierre PAILLASSOU, Mme Martine PELLE, M. Stéphane KUZBYT, M. Bastien FAUCONNIER
Absent:e:s avec procuration :
Mme Mélanie MONSION (donne pouvoir à M. Grégoire CHAPUIS), M. Hervé DUNOU (donne pouvoir à M. Bruno LACROIX), Mme Evelyne PIVERT (donne pouvoir à
Mme Guylène BORGNE), M. Alain LEFAUCHEUX (donne pouvoir à Mme Marilyne
COULON), Mme Emilie RIDOUX (donne pouvoir à M. Mikaël NIZAN), M. Maxime VITEUR (donne pouvoir à M. Anthony DOMINGUES), M. Guillaume BOUTARD (donne pouvoir à
Mme Martine PELLE)
Absent:e:s : /
M. Mohamed HIRECH remplit les fonctions de secrétaire de séance.
Nombre de conseillers municipaux : 35
Nombre de présents : 28
Nombre de conseillers votants : 35 Envoyé en préfecture le 02/07/2026
Reçu en préfecture le 02/07/2026
Publié le SG
ID : 045-214501470-20260629-DEL2026 049-DE
FINANCES
13) Attribution d'une subvention exceptionnelle à L'Amicale des sapeurs pompiers Orléans-Nord
Mme Carole CANETTE, Maire, expose
L'Amicale des Sapeurs-Pompiers d'Orléans Nord a sollicité le soutien de la Ville dans le cadre de l'organisation d'un événement exceptionnel prévu en 2026 à l'occasion du 20° anniversaire du Centre d'Incendie et de Secours (CIS) d'Orléans Nord — Fleury-les-Aubrais. Cet anniversaire donnera lieu, le 27 juin 2026, à l'organisation d'une journée portes ouvertes gratuite et accessible à l'ensemble de la population. Cette manifestation a pour objectif de faire découvrir les missions exercées par les sapeurs-pompiers, de renforcer les liens entre les habitants et les services de secours et de promouvoir la culture de la prévention et de la sécurité civile.
Le programme prévisionnel comprendra notamment :
* des démonstrations de secours et de techniques opérationnelles ; + des ateliers de sensibilisation aux gestes qui sauvent ;
+ des visites de la caserne et des rencontres avec les équipes ; * des animations à destination du jeune public ;
* une exposition retraçant vingt années d'engagement au service de la population ; * des temps d'échanges avec les familles, les partenaires institutionnels et les acteurs du territoire.
Par son caractère exceptionnel, son intérêt pédagogique et citoyen ainsi que son ouverture à l'ensemble des habitants, cette manifestation contribue à la valorisation de l'engagement des sapeurs-pompiers et participe au renforcement du lien entre les services publics et la population.
Afin d'accompagner la réalisation de cet événement, il est proposé d'attribuer à l'Amicale des Sapeurs-Pompiers d'Orléans Nord une subvention exceptionnelle d'un montant de 2 000 €.
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la demande de subvention présentée par l'Amicale des Sapeurs-Pompiers d'Orléans Nord,
Vu l'avis de la commission Ressources du 16 juin 2026,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal :
- attribue une subvention exceptionnelle de 2 000 € à l'Amicale des Sapeurs-Pompiers d'Orléans Nord pour l'organisation de la journée portes ouvertes célébrant le 20° anniversaire du CIS d'Orléans Nord — Fleury-les-Aubrais,
- précise que les crédits sont inscrits au budget communal,
- autorise Madame la Maire ou son représentant à signer tout document nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
Adopté à l'unanimité.
1 ne prenant pas part au vote : M. VITEUR Envoyé en préfecture le 02/07/2026
Reçu en préfecture le 02/07/2026
Publié le S L O
ID : 045-214501470-20260629-DEL2026 049-DE
Pour extrait certifié conforme.
Fleury-les-Aubrais, le 0 2 JUIL. 2026
IR Pour la Maire,
LÉ LS ENS) Par délégation
{ | ko| Le directeur g
:, 7] Emmanuel
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture le : 02/07/2026
Publié le : 03/07/2026
Le Tribunal administratif d'Orléans peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates suivantes : - Date de sa réception par le représentant de l'Etat dans le département pour contrôle de légalité ; - Date de sa publication.
- Saisine possible par lapplication informatique «télérecours citoyens» sur le site internet https:/Avww.telerecours.fr Envoyé en préfecture le 02/07/2026
Reçu en préfecture le 02/07/2026
Publié le S L O7
ID : 045-214501470-20260629-DEL2026 049-DE