Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 331 Subv except FAAF VDL
Déliberation - 2022 333 Subv except collèges A Malraux et M Jacob
Déliberation - Décision 2022 09 a Pétanque
Déliberation - 2024 541 Subv except FCO SJR
Déliberation - 2023 383 Subv except collèges A Malraux et M Jacob
Déliberation - 2022 311 Subvention except Banque Alimentaire du L
Déliberation - 2022 334 Subv excpt La Fabrique Opéra Centre Val L
Déliberation - 2024 506 Subv except collège A Malraux projet réus
Compte-Rendu - 2026 13 Subventions except Amicale pétanque tampon
Déliberation - 2026 049 2906 subv except amicale sapeurs pompiers
Déliberation - 2022 332 Subv except Amicale Pétanque
Document publié le Vendredi 2 décembre 2022 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 332 Subv except Amicale Pétanque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DU LOIRET
KKAKAKAE
VILLE DE
SAINT JEAN DE LA RUELLE
Nombre de Conseillers en exercice : 33
OBJET : Subvention exceptionnelle à l'association
Amicale Pétanque Stéoruellante.
Publication électronique le : 02 décembre 2022
Le Maire, soussigné, certifie que la convocation
du Conseil Municipal et la liste des délibérations
examinées par le Conseil Municipal ont été
affichées en Mairie, conformément aux articles
L 2121-10, L 2121-25, et R 2121-11 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Pour le Conseiller Départemental-Maire
Et par délégation
La 1°" Adjointe Sport et santé
Véronique DESNOUES
Envoyé en préfecture le 02/12/2022
Reçu en préfecture le 02/12/2022
Publié le Te
ID : 045-214502858-20221130-DELIB2022332_2-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2022
L'An Deux Mille Vingt-deux, le 30 novembre à
19 heures, le Conseil Municipal de SAINT JEAN DE
LA RUELLE légalement convoqué, s'est réuni à
dans la salle Anna Marly sous la Présidence de
Monsieur Christophe CHAILLOU, Maire.
PRESENTS : M. CHAILLOU, Mme DESNOUES,
M. LAVAL, Mme HAMEAU, M. VILLARET,
Mme LE BIHAN, Mme BELLIZIO, Mme BUREAU,
Mme MOULIN, M. PIVAIN, M. PASSEGUE,
Mme PARAYRE, M. AMSTUTZ, M. DIARRA,
Mme GAMBONI, Mme DANGE, Mme BOJ,
M. ZING TSALA, Mme GAUTHIER, Mme NOGUES,
M. PAOLIL M. LAFRAYHI, M. HUBERT,
M. MABOUSSOU, M. HUYGHUES DES ETAGES,
Mme PAROU.
Formant la majorité des membres en exercice.
ABSENTS ET REPRESENTES : M. RIVIERE DA SILVA
a donné pouvoir à Mme GAMBONI, M. LACOU a
donné pouvoir à M. LAVAL, M. RINA-BASILIO a
donné pouvoir à Mme HAMEAU, Mme CAKIR a
donné pouvoir à Mme BELLIZIO, Mme DAHOU a
donné pouvoir à M. HUYGHUES DES ETAGES,
M. DUPRE a donné pouvoir à Mme PAROU.
ABSENTE : Mme LOQUET.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. HUBERT.
05/12/2022 Envoyé en préfecture le 02/12/2022
. . Reçu en préfecture le 02/12/2022
Conseil Municipal du 30 novembre 2022 Publié le Ses
ID : 045-214502858-20221130-DELIB2022332 2-DE
[ 2022-332 Subvention exceptionnelle à l’association Amicale Pétanque Stéoruellante.
Considérant la qualification de l’équipe masculine composée de neuf membres de l'association
Amicale Pétanque Stéoruellante à la phase finale du Championnat National des clubs CNC3 à Douai
(59), du 25/11/2022 au 27/11/2022, et de ce fait son accession en N2,
Considérant les frais conséquents qu’une telle organisation représente pour le club (frais de
déplacement, d'hébergement et de restauration), et afin de témoigner le soutien et la reconnaissance
de la ville,
Il est proposé au Conseil Municipal de verser une subvention exceptionnelle à l'Association Amicale
Pétanque Stéoruellante de 500 €.
Vu l'avis favorable du bureau municipal élargi du 21 novembre 2022,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
ACCORDE le versement d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 500 € à l'association
Amicale Pétanque Stéoruellante.
DIT que les crédits nécessaires seront imputés au compte 6745 du budget 2022.
Pour extrait certifié conforme
Pour le Conseiller Départemental-Maire
Et par délégation
La 1° Adjointe Sport et santé
CB AA
rofñique DESNOUES
1/1