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Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 05.06.2025
Procès Verbal - PV approuvé CM 05.06.2025 signé
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 31.03.2022
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 31.03.2022
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 05.06.2025
Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune d'Annemasse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 05.06.2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Handicap et inclusivité,
AFFICHÉE LE 10/06/2025
Liste des délibérations examinées en séance du Conseil Municipal du 05 juin 2025
Numéro Objet de la délibération Vote Observations
2025.00103 Attribution du titre de "Citoyenne d'Honneur de la Ville d'Annemasse" à Mme Yvonne Riss Approuvée
2025.00104 Union locale des associations d'anciens combattants (ULAC) - Versement d'une subvention au titre de l'année 2025 Approuvée
2025.00105 Désignation du représentant de la Ville au conseil de surveillance du Centre hospitalier Alpes Léman (CHAL) Approuvée 2 voix contre
4 abstentions
2025.00106 Compte de gestion 2024 - Budget principal Approuvée
2025.00107 Compte administratif 2024 - Budget principal Approuvée
2025.00108 Compte de gestion 2024 - Budget annexe Aérodrome Approuvée
2025.00109 Compte administratif 2024 - Budget annexe Aérodrome Approuvée
2025.00110 Compte de gestion 2024 - Budget annexe Parking Chablais Parc Approuvée
2025.00111 Compte administratif 2024 - Budget annexe Parking Chablais Parc
2025.00112 Affectation du résultat 2024 - Budget principal Approuvée
2025.00113 Organisations syndicales représentatives – Versement des subventions 2025 aux structures locales Approuvée 4 voix contre
2025.00114 Tableau des emplois - Modifications Approuvée
2025.00115 Personnel communal - Plan de formation pour l'année 2025 Approuvée
2025.00116 Régime indemnitaire - Bonus attractivité de la Caisse d’allocations familiales (CAF) et revalorisation salariale pour les professionnels de la Petite enfance Approuvée
2025.00117 Acquisition d'un local d'activité (lot n° 40) - 12 Place de l'Hôtel de Ville (Copropriété Centre Hôtel de Ville Bâtiment F) Approuvée
2025.00118 Ilot Deffaugt / Acquisition foncière - Convention de portage foncier avec l'EPF 74 pour l'acquisition d'un fonds de commerce situé 3 Place Jean Deffaugt - SARL ETIENNE Approuvée
2025.00119 Four à pain du Perrier - Convention de mise à disposition gracieuse d'un équipement communal à usage de tiers-lieu Approuvée
2025.00120 ZAC EcoQuartier de Château Rouge – Echange de foncier entre la Commune d'Annemasse et la Communauté d'Agglomération Annemasse-Les Voirons Agglomération Approuvée
2025.00121 Taxe locale sur la publicité extérieure – Indexation des tarifs au 1er janvier 2026 Approuvée
2025.00122 Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la société OKAIDI (magasin OKAIDI ANNEMASSE) suite à l'avis rendu par la CIAP Approuvée AFFICHÉE LE 10/06/2025
Liste des délibérations examinées en séance du Conseil Municipal du 05 juin 2025
2025.00123 Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la SAS PEACE KORNER FRANCE suite à l'avis rendu par la CIAP Approuvée
2025.00124 Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la SAS CAMPUS INTERNATIONAL (boutique Lacoste et boutique Campus) suite aux avis rendus par la CIAP Approuvée
2025.00125 Adhésion de la Commune d’Annemasse à l’association Centre-Ville en Mouvement en vue de bénéficier de l'accompagnement du Réseau des Centres-Villes Durables et de l’Innovation Approuvée
2025.00126 Association Annemasse Commerces - Convention de partenariat et de financement entre la Ville et l'association et versement d'une subvention au titre du programme d'animations de l'année 2025 Approuvée
2025.00127 Emploi - Charte d'engagement "Du stade vers l'emploi" pour l'organisation d'une journée en faveur de l'emploi le 24 juin 2025 au stade Henri Jeantet Approuvée
2025.00128 Sports individuels - Versement d'une subvention à la Cible du Salève, à la 1ère Compagnie de Tir à l'Arc, au Tennis Club du Salève et à Annema Squash 74 Approuvée
2025.00129 Convention d'objectifs pour la promotion du sport en faveur des jeunes - Versement de la 1ère moitié de la subvention 2025 aux clubs signataires Approuvée
2025.00130 Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2024 Prend acte
2025.00131 Fête des Solidarités 2025 – Subvention de soutien pour l'organisation de la 4ème édition de la manifestation le vendredi 4 juillet Approuvée
2025.00132 Association Mamans de coeur - Convention de partenariat entre la Ville et l'association 2025-2027 et convention de mise à disposition gracieuse d'un local au 37 avenue de Verdun Approuvée
2025.00133 Maison des mémoires - Signature d'une lettre valant convention dans le cadre d'un soutien financier de la Fondation pour la Mémoire de la Shoah Approuvée
2025.00134 Règlement scolaire - Actualisation Approuvée
2025.00135 Règlement périscolaire - Actualisation Approuvée AFFICHÉE LE 10/06/2025