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Procès Verbal - f6a43b
Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune de Cléry-Saint-André.
Lien du pdf (Procès Verbal - f6a43b)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
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Cléyz/;Moré
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 02 décembre 2024
Le Conseil municipal s'est réuni le lundi 02 décembre 2024, à 19h30, sous la présidence de monsieur Gérard CORGNAC, Maire, à la mairie. Les points portés à l'ordre du jour ont donné lieu aux décisions et délibérations
suivantes :
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 Octobre 2024 ;
Information des actes pris dans le cadre des délégations du maire :
Approbation et autorisation de signer la modification de l'article 4 des statuts du Syndicat Intercommunal à
Vocation Unique la crèche des Marmoursets :
Information sur les travaux en cours :
Approbation et autorisation de signer l'adhésion au groupement de commande pour le marché public relatif à la
voirie avec la communauté de communes des Terres du Val de Loire ;
Information sur les déclarations d'intention d'aliéner qui n'ont pas fait l'objet d'une préemption dans le cadre des
délégations attribuées au Maire :
Information sur les zones d'accélérations aux énergies renouvelables
Approbation et autorisation de signer pour la création d'une plateforme de décollage pour montgoffière sur la
parcelle ZS n°36 ;
Approbation et modification du règlement d'attribution pour le dispositif d'aide à la rénovation des façades :
Approbation et autorisation de signer pour les dérogations au principe du repos dominicales des salariés pour les
dimanches du mois de décembre 2024 ;
Approbation et autorisation de signer la mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement des
policiers municipaux à partir du 19 janvier 2025 :
Approbation et modification de la modalité de maintien des primes et indemnités des agents certaines situations
d'absence ;
Approbation et autorisation de signer les modifications du tableau des effectifs pour la création d'un poste de
rédacteur ;
Approbation et autorisation de signer le reversement de l'excédent d'exploitation du budget annexe Opération
foncière Parc des Bordes vers le budget principal communal ;
Approbation et autorisation de signer la clôture de la régie municipale « bibliothèque » :
Approbation et autorisation de signer la clôture de la régie municipale « manifestations municipales » ;
Approbation et autorisation de signer la modification de la régie municipale « concession et locations »:
Approbation et autorisation de signer la modification de la régie municipale « photocopies »:
Approbation et autorisation de signer l'engagement des crédits à hauteur de 25% avant le vote du budget 2025 ;
Approbation et autorisation de signer la mise en œuvre de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement
et d'investissement :
Information sur les manifestations communales ; 22. Information sur les vies des commissions municipales et intercommunale :
23. Informations diverses ;
24. Question des membres du conseil municipal.
La séance est levée à 21h32.