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Déliberation - DCM20251106 02 Congres des Maires
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Déliberation - DCM20251106 02 Congres des Maires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 18/11/2025
Reçu en préfecture le 18/11/2025
Publié le Z1/44 /2025 S LOF
ID : 074-217402882-20251106-DCM2025110602-DE
COMMUNE DE VALLEIRY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
06 NOVEMBRE 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le 06 novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de VALLEIRY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au salon d'honneur de la mairie, sous la présidence de M. Alban MAGNIN, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 27
Nombre de conseillers municipaux présents : 23
Nombre de conseillers municipaux votants : 25
Date de convocation du Conseil Municipal : 30/10/2025
PRÉSENTS : M. Alban MAGNIN, Maire, Mme Hélène ANSELME, M. David EXCOFFIER, Mme Virginie LACAS, M. François FAVRE, Mme Christine NICOLET-DIT-FELIX, M. Pierre HACQUIN, Mme Isabelle MERCIER, Adjoints, Mmes Renée RICHARD, Corinne DURAND, Mme Giovanna VANDONI, MM. Alain CHAMOT, Emmanuel SOGNO, Sébastien BURETTE, Frédéric BARANSKI, Mmes Alexandra DALLIERE, Elisabeth DEAL, MM. Clément VILLEMAGNE, Jean-Yves LE VEN, Mme Anna FRANCHI, MM. Henri VIDAL, Pascal GRIBOUVAL, Jean FEIREISEN Conseillers Municipaux.
POUVOIRS : M. Michel PIERREL à M. Sébastien BURETTE
Mme Marie-Noëlle BOURQUIN à M. Henri VIDAL
ABSENTS : Mme Elodie POIRIER, M. Amar AYEB
Mme Giovanna VANDONT est élue secrétaire de séance.
DCM20251106-02
OBJET : EXERCICE DES MANDATS SPECIAUX (5.6) - Autorisation au Maire et à des conseillers municipaux de se rendre au congrès des maires
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2123-18 du CGCT
relatif aux mandats spéciaux des élus ;
CONSIDERANT l'invitation à destination des élus à se rendre au Congrès annuel des Maires,
DÉCISION
Après exposé et en avoir délibéré,
DCM20251106-02
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération. Envoyé en préfecture le 18/11/2025
Reçu en préfecture le 18/11/2025
Publié le ‘Z 1111 ( Z25 SLOF
ID : 074-217402882-20251106-DCM2025110602-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL,
A L'UNANIMITE
- AUTORISE Monsieur le Maire, Monsieur David EXCOFFIER, Madame Christine
NICOLET, Monsieur Emmanuel SOGNO, Madame Alexandra DALLIÈRE, à se rendre au
Congrès annuel des Maires ;
- _ PRECISE que la dépense correspondante est inscrite au budget.
Fait et délibéré les jours. mois et
an que dessus et a signé au registre le Maire.
Pour extrait conforme,
Le Maire
Alban MAGNIN
DCM20251106-02
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération.