Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 89 d1581502151812
Déliberation - 89 d1606905117708
Déliberation - 89 d1597911326529
Déliberation - 89 d1750254651524
Conseil Municipal - 89 d1711546481715
Déliberation - 89 d1738166420184
Déliberation - 89 d1617107627109
Conseil Municipal - 89 d1750254651524
Déliberation - 89 d1546586945612
Déliberation - 89 d1711546481715
Déliberation - 89 d1579614383057
Document publié le Mardi 3 décembre 2019 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 89 d1579614383057)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Institutions publiques,
Accusé de réception de la préfecture en date du mardi 3 décembre 2019 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 36
Convocation du Conseil Municipal :
le 19/11/2019
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 02/12/2019
SEANCE DU 25 NOVEMBRE 2019
Délibération n° D-2019-443
Convention entre la Ville de Niort et l'association Cirque en
Scène pour la gestion du chapiteau - Avenant n°1
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Luc DELAGARDE, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU, Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Jacques TAPIN.
Secrétaire de séance : Madame Yvonne VACKER
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Dominique JEUFFRAULT, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Agnès JARRY, ayant donné pouvoir à Madame Yamina BOUDAHMANI, Madame Marie-Chantal GARENNE, ayant donné pouvoir à Madame Christine HYPEAU, Monsieur Simon LAPLACE, ayant donné pouvoir à Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Monique JOHNSON, ayant donné pouvoir à Monsieur Jacques TAPIN, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Catherine HUVELIN, ayant donné pouvoir à Monsieur Florent SIMMONET
Excusés :
Madame Anne-Lydie HOLTZ, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 25 novembre 2019
Délibération n° D-2019-443
Pôle Vie de la Cité Convention entre la Ville de Niort et l'association Cirque en Scène pour la gestion du chapiteau -
Avenant n°1
Madame Christelle CHASSAGNE, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
Dans le cadre de sa politique culturelle, la Ville de Niort a fait l’acquisition en 2010 d’un chapiteau de cirque, dont elle a confié la gestion à l’association Cirque en Scène par deux conventions successives.
Une nouvelle convention a été signée, avec l’association Cirque en Scène, pour les années 2018 à 2020. Elle précise en son article 5 que la Ville s’engage à verser une subvention annuelle au titre des charges d’entretien de l’équipement et des charges de fluides dans le lieu de stockage qui incombent à l’association.
En 2019, la Ville a procédé à l’acquisition de nouveaux treuils, en remplacement de ceux obsolètes, pour un montant de 3 953 €.
Pour l’année 2019, au titre des charges mentionnées ci-dessus et au vu des justificatifs fournis par l’association, il est proposé une subvention de 2 000,00 euros.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver l’avenant n°1 à la convention de gestion du chapiteau avec l’association Cirque en Scène ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l'Adjointe déléguée à le signer et à verser à l’association Cirque en Scène la subvention afférente d’un montant de 2 000,00 euros conformément aux dispositions mentionnées dans l’avenant n°1 à la convention.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 36
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 9
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjointe déléguée
Signé
Christelle CHASSAGNE AVENANT N°1
ES
A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE NIORT
ET
L'ASSOCIATION
CIRQUE
EN
SCENE
DHUIORT
POUR
LA
GESTION
DU
CHAPITEAU
ENTRE
les
soussignés
La
Ville
de
Niort,
représentée
par
Monsieur
Jérôme
BALOGE,
Maire
en
exercice,
agissant
en
cette
qualité
en
vertu
d'une
délibération
du
Conseil
municipal
du
25
novembre
2019
;
D'une
part,
ET L'Association
Cirque
en
Scène,
représentée
par
Madame
Raphaëlle
MAINGREAU-APERCE,
Présidente,
dûment
habilitée
à
cet
effet,
ci-après
dénommée
l'Association
;
D'autre
part,
Il
a
été
convenu
et
arrêté
ce
qui
suit
PREAMBULE Dans
le
cadre
de
sa
politique
culturelle,
la
Ville
de
Niort
a
fait
l'acquisition
en
2010
d'un
chapiteau
de
cirque,
dont
elle
a
confié
la
gestion
à
l'association
Cirque
en
Scène
par
deux
conventions
successives. Une
nouvelle
convention
a
été
signée,
avec
l'association
Cirque
en
Scène,
pour
les
années
2018
à
2020.
Elle
stipule
en
son
article
5
que
la
Ville
s'engage
à
verser
une
subvention
annuelle
au
titre
des
charges
d'entretien
de
l'équipement
et
des
charges
de
fluides
dans
le
lieu
de
stockage
qui
incombent
à l'association. En
2019,
la
Ville
a procédé
à
l'acquisition
de
nouveaux
treuils,
en
remplacement
de
ceux
obsolètes,
pour
un
montant
de
3
953
€.
Le
présent
avenant
précise
les
modifications
qui
sont
apportées
à
certains
articles
ou
annexes
de
la
convention. ARTICLE 1 L'article 5 de la convention est modifié comme suit : Pour
l'année
2019,
au
titre
des
charges
mentionnées
ci-dessus
et
au
vu
des
justificatifs
fournis
par
l'association,
le
montant
de
la
subvention
s'élève
à 2
000
€
TTC.
Le
versement
de
cette
subvention
sera
effectué
en
une
seule
fois
par
virement
administratif
sur
un
compte
ouvert
au
nom
de
l'association
au
vu
d'un
Relevé
d'identité
Bancaire.
ARTICLE 2 Les
dispositions
de
la
convention
non
modifiées
par
le
présent
avenant
demeurent
inchangées.
Pour
l'Association
Cirque
en
Scène
“Pour
le
Maire
de
Niort
ibray