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Déliberation - CM du 14 decembre 2023 2023DELIB0104 Budget principal vote de la decision modificative n°2 de 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 14 decembre 2023 2023DELIB0104 Budget principal vote de la decision modificative n°2 de 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt-trois, le jeudi 14 décembre, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le vendredi 8 décembre 2023, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 23
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire.
Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO,
Madame Armelle CASSE, Monsieur Didier SALAÜN, Monsieur Laurent TUIL, Madame Sandra CARVALHO, Madame Rosa SAADI, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Madame Sandrine
LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Madame Marilyne LANTRAIN, Monsieur Augustin KUNGA, Madame Djedjiga ISSAD, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
Mme Virginie PRADAL à Mme Béatrice MAZZOCCHI.
Mme Nicole BROCARD à M. Bruno POIGNANT.
Mme Valérie RODD à Mme Sylvie ROBY.
Mme Chrystel DERAY à M. Rodolphe CAMBRESY.
Mme Anne-Sophie DUGUAY à Mme Véronique CHEVILLARD.
M. Didier KHOURY à M. Jean-Antoine GALLEGO.
M. Serge GODARD à M. Robin ONGHENA.
Absents excusés :
Absents :
M. BRAYARD Thierry, M. PINEL Vincent, M. MAINGE Pascal.
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2023DELIB0104 - BUDGET PRINCIPAL : VOTE DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DE 2023 2
DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.1612-1 et suivants,
Vu le Budget primitif 2023 adopté par délibération du 11 avril 2023, Vu la décision modificative n°1 adoptée par délibération du 25 septembre 2023, Vu l’avis de la Commission des Finances du 6 décembre 2023,
Considérant la nécessité d’ajuster au mieux le budget 2023,
Après en avoir délibéré, et par 27 voix pour et 3 abstentions (Etienne RENAULT, Serge GODARD, Robin ONGHENA)
ARTICLE UNIQUE : ADOPTE par chapitre la décision modificative n°2 de 2023 du budget principal de la commune tel que présentée s’élevant à :
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Chapitres Libellés Dépenses Recettes
011 Charges à caractère général -174 420,58 012 Charges de personnel -390 000 65 Autres charges de gestion courante -53 328,96 66 Charges financières 5 396,92 67 Charges exceptionnelles 10 000 023 Virement à la section d’investissement 524 085,66
042 Opérations d’ordre de transfert entre sections 74 766,96
74 Dotations, subventions et participations -3 500 TOTAL -3 500 -3 500 3
SECTION D’INVESTISSEMENT
Chapitres Libellés Dépenses Recettes
20 Immobilisations incorporelles -80 376 204 Subventions d’équipement versées -262 806,33 21 Immobilisations corporelles -76 312,41 27 Autres immobilisations financières -295 500 13 Subventions d’investissement -495 461,99 16 Emprunts et dettes assimilées -818 385,37 021 Virement de la section de
fonctionnement
524 085,66
040 Opérations d’ordre de transfert entre
sections
74 766,96
TOTAL -714 994,74 -714 994,74
Dépenses Recettes
Total des deux sections -718 494,74 -718 494,74
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 20 décembre 2023
Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Jean-Antoine GALLEGO Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne