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Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 1er juillet 2024 2024DELIB0068 Vote de la decision modificative n°1 de 2024 du budget principal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
L'an deux mille vingt-quatre, le lundi 01 juillet, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 25 juin 2024, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 23
Étaient Présents :
Ont donné pouvoir :
Absenis excusés :
Absenis :
Secrétaire de séance :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD,
Madame Sylvie ROBY, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier
ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire.
Monsieur Jean-Antoine GALLEGO, Madame Nicole BROCARD,
Madame Armelle CASSE, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Monsieur Serge GODARD, Madame Sandrine LALANNE,
Monsieur Robin ONGHENA, Madame Marilyne LANTRAIN, Monsieur
Augustin KUNGA, Conseillers municipaux.
M. Bruno POIGNANT à M. Jean-Antoine GALLEGO.
M. Christophe ARZANO à M. Rodolphe CAMBRESY.
Mme Chrystel DERAY à Mme Sylvie ROBY.
M. Didier KHOURY à Mme Véronique CHEVILLARD.
Mme Rosa SAADI à Mme Béatrice MAZZOCCHI.
Mme Djediiga ISSAD à Mme Marilyne LANTRAIN.
M. RENAULT Etienne, M. BRAYARD Thierry, M. PINEL Vincent, M. MAINGE Pascal.
Jean-Antoine GALLEGO
2024DELIB0068 - VOTE DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DE 2024 DU BUDGET PRINCIPAL DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.1612-1 et suivants,
Vu le Budget primitif 2024 adopté par délibération N° 2024DELIB0025 du 7 mars 2024,
Vu l'avis de la Commission des Finances du 26 juin 2024,
Considérant la nécessité d'ajuster au mieux le budget 2024
Après en avoir délibéré, et par 29 voix pour
ARTICLE UNIQUE :
SECTION DE FONCTIONNEMENT
ADOPTE par chapitre la décision modificative n°1 de 2024 du budget
principal de la commune tel que présentée s'élevant à :
Chapitres Libellés Dépenses Recettes
O1] Charges à caractère général 229 228,57 012 Charges de personnel 23 000 014 Atténuations de produits 20 000 67 Charges exceptionnelles 21 000 023 Virement à la section d'investissement 171 650,60 042 Opérations d'ordre de transfert entre 758 534,29 sections
70 Ventes de Produits 240 900
731 Fiscalité locale | 351 872
74 Dotations, subventions et participations 302 673
75 Autres produits de gestion courante 327 968,46
TOTAL 1 223 413,46 1 223 413,46
SECTION D'INVESTISSEMENT
Chapitres Libellés Dépenses Recettes 20 Immobilisations incorporelles -216 140,42 21 Subventions d'équipement versées 395 240,30 26 Participations et créances 300 000 10 Dotations, fonds divers et réserves -117 067,27 13 Subventions d'investissement -34 017,74 021 Virement de la section de 171 650,60 fonctionnement
024 Produits des cessions -300 000
040 Opérations d'ordre de transfert entre 758 534,29
sections
041 Opérations patrimoniales 567 338,29 567 338,29
TOTAL 1 046 438,17 1 046 438,17 An n20 or1 22 | NNZO OCT 242
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3
Dé enses Recettes
Total des deuxsections 2 269 851,63 2 269 851,63
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le: 4 juillet 2024
Secrétaire de séance
Jean-Antoine GALLEGO
Pour copie conforme,
Le Registre dûment signé,
Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne