Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR+CM+du+25+octobre+2024
Compte-Rendu - CR+23+FEV+2024
Compte-Rendu - CR+27+NOVEMBRE+2025
Compte-Rendu - CR+16+avril+2024
Compte-Rendu - CR+6+septembre+2024
Compte-Rendu - CR+6+décembre+2024
Compte-Rendu - CR+23+Octobre+2015
Compte-Rendu - CR+16+octobre+2020
Compte-Rendu - CR+CM+du+27+mars+2024
Compte-Rendu - CR+CM+du+27+mars+2024
Compte-Rendu - CR+CM+du+25+octobre+2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tosse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+du+25+octobre+2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Mode, textile et habillement,
TOSSE
25
OCTOBRE
2024
ae ut
COMPTE
RENDU
DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
le
25
octobre
2024,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Claude
DAULOUEDE,
Maire.
Présents Jean-Claude
DAULOUEDE,
Lionel
COUTURE,
Christian
LAJUS,
Alain
NEHLIG,
, Philippe
MORICHERE
Ludivine
LABEYRIE,
Belal
BENHADJ,
Corinne
GUILHEM,
Francis
CAZAUX,
J.
Louis
GIDVANNOLI,
Fabien
VILLENAVE,
Dominique
BRETON,
Géraldine
CAYLA,
Régine
GOALARD,
Magalie
PIERRE,
Claude
CHUZEVILLE
Procurations
: F.
Troccard
à
L.
Labeyrie
—
E.
Le
Meliner
à
C.
Lajus
—
J.
Morlaes
à
JL.
Giovannoli
—
C.
Ducroquet
à
R.
Goalard
— A.
Pédouan
à G.
Cayla
Excusé
: X.
Couste
Secrétaire
de
séance
: Philippe
Morichère
Le
CR
du
06/09/2024
est adopté
à l’unanimité
1 -
Lotissement
la
Forêt
de
Jisquet
:
Attribution
marché
de
travaux
suite
à l’appel
d’offres
paru
le
14/09/2024
pour
un
montant
total
de
280
814€
HT:
-
Lot
1
: terrassement
voirie
: entreprise
LAUSSU
:
164
994
€
HT
-
Lot
2:
EU/EP/AEP
et
défense
incendie
: entreprise
SOGEA
(SNATP)
: 75
984
€
HT
-
Lot
3
: aménagement
paysager
: entreprise
Point
Green
: 39
836
€ HT
Validation
du
devis
du
SYDEC
pour
la
réalisation
des
réseaux
moyenne/basse
tension,
éclairage
public
et
infrastructure
réseau
télécom.
Montant
de
la participation
communale
: 122
903
€.
2
- Reconstruction
maternelles
et
centre
de
loisirs
:
La
levée
de
réserves
des
travaux
s’est
déroulée
le
17/10/2024.
Lorsque
toutes
les
factures
seront
payées
et
les
subventions
et
assurances
reçues,
il devrait
rester
à
la charge
de
la commune
environ
800
000
€.
La
CAF
nous
informé
qu’une
subvention
de
135
000
€ et
un
prêt
de
135
000
à taux
0%
devraient
être
validés
par
la
commission
générale.
Notification
de
la
subvention
du
Conseil
départemental
au
tire
de
la
construction
locaux
scolaires
du
1°
degré
: 102
896.98€
3 - Chauffage
école
: attribution
du
CRTE
par
le Conseil
Départemental
: 12
000
€ 4
- Rénovation
église
:
-__
Des
travaux
supplémentaires
sont
apparus
sur
le
clocher.
Mme
Desqueyroux
propose
que
l’on
fasse
faire
ces
travaux
par
l’entreprise
de
maçonnerie
attributaire
du
marché
(ARREBAT)
car
les
échafaudages
sont
déjà
en
place.
Le
devis
supplémentaire
s'élève
à
103
234.20
€
Un
avenant
de
10
%
du
marché
initial
(23
234
€)
sera
signé
avec
l’entreprise.
Un
marché
de
gré
à gré
de
80
000
€ environ
sera
également
conclu
avec
ARREBAT
sur
la
base
du
décret
2022-1683
du
28/12/2022
qui
proroge
jusqu’au
31
décembre
2024
la dispense
de
procédure
de
publicité
et
de
mise
en
concurrence
préalables
pour
les
marchés
publics
de
travaux
dont
la valeur
est
inférieure
à
100
000
euros.
5 - Révision
des
baux
ruraux
: +
5.23%
d'augmentation
Mr
MATHIO
: de
1379.80
€ à
1451.96
€
Mr
LARTIGUE
: de
1488.93€
à
1566.80
€
Adopté
à
l’unanimité
6 - Création
de
postes :
En
vue
de
la
stagiairisation
de
3 agents
actuellement
en
CDD,
création
de
3
postes
d’adjoints
d'animation
à compter
du
01/01/2025
pour
M.
Foulgot
et
Mmes
Dubert
et
Laplanche.
Transformation
du
poste
d’adjoint
technique
principal
2°"®
classe
en
poste
d'ATSEM
pour
Mme
Mignot DIVERS La
communauté
des
communes
MACS
propose
de
mettre
à
disposition
des
communes
une
plateforme
d'échanges
des
données
entre
les
accueils
de
loisirs
sans
hébergements
ALSH
afin
de
favoriser
et faciliter
les échanges
des
données
au
sein
du
réseau
enfance-jeunesse
: adhésion
acceptée
à
l’unanimité.
Proposition
de
2
devis
pour
la
peinture
du
mu
du
fronton
: Degert
7190
€
et
St
Concept
8464€.
Le
projet
est
mis
en
attente
pour
le
moment
Dates
à retenir :
e
14
décembre
2024
: inauguration
écoles
e
10
janvier
2025
: vœux
de
MACS
à Saubrigues
e
11
janvier
2025:
vœux
de
la
commune
e
18
janvier
2025
: réception
des
pompiers
pour
la Ste
barbe.
L'heure
sera
communiquée
ultérieurement
Le
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(PCS)
a été
envoyé
au
centre
de
gestion
pour
mise
en
forme.
La
question
de
mise
en
place
d’une
permanence
d'élus
durant
le
week-end
est
en
discussion.